SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 02/04/2012

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2012/4305 (Voir débat) (Voir délibération) Versement d'un fonds de concours par l'Association des Amis du Musée au musée de l'imprimerie pour la mise en place d'un projet de médiation interactive avec l'Ecole des ingénieurs des industries graphiques de Grenoble.

2012/4306 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre le groupe Decitre et le
Musée de l'imprimerie, dans le cadre de l'exposition "Quand les livres s'amusent", du 30 mars au 24 juin 2012

2012/4307 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'achat par la Ville de Lyon/Archives municipales auprès de l'Association Grand Ensemble de l'exposition " Récits d'engagement 1954-1962 des avocats lyonnais auprès d'Algériens en guerre " (9 mai -28 juillet 2012)

2012/4309 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse de locaux du Musée des Beaux Arts/Ville de Lyon à l'occasion d'une journée d'étude de l'Association Rodanski

2012/4310 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse d'espaces du musée des Beaux-Arts à la Maison de l'Orient et de la Méditerranée pour une demi-journée d'étude et une conférence

2012/4311 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Musée d'Art Contemporain et la Société Cotonnière Lyonnaise dans le cadre de la rétrospective Combas

2012/4312 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 500 euros à la Caisse des Ecoles de la Ville de Lyon pour l'édition d'ouvrages dans le cadre du programme Enfance Art et Langages

2012/4313 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une tarification spécifique pour les spectacles des musées Gadagne dans le cadre de la biennale Moisson d'avril 2012

2012/4314 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une tarification spécifique "visite privilège" pour des visites guidées d'expositions temporaires proposées par les musées Gadagne

2012/4317 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et la Société Solidarité et territoires (livres EMCC) pour la réalisation de trois soirées thématiques en 2012

2012/4338 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'exposition avec le musée du Louvre dans le cadre de l'exposition "Un jour j'achetai une momie...Emile Guimet et l'Egypte antique" présentée au musée des Beaux-Arts.

2012/4339 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et les institutions participant à l'événement " Interprétations musicales et dansées " organisées au musée lors du week-end thématique des 28 et 29 avril 2012.

2012/4340 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat dans le cadre de l'exposition " Un jour j'achetai une momie...Emile Guimet et l'Egypte antique " présentée au Musée des Beaux-Arts.

2012/4344 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / musées Gadagne, le Grame et la Compagnie Akhoustéa dans le cadre de la Biennale Musiques en scène 2012 - Cession des droits d'auteur relatifs à cette manifestation

2012/4345 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et l'INA portant sur les archives audiovisuelles de l'exposition Gourmandises !

2012/4349 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros à la Compagnie Acte sur le Fonds d'intervention Culturel.

2012/4350 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur musique pour un montant global de 178 700 euros - Fonds d'Intervention Culturel et participation financière du Grand Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions

2012/4351 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon, le Grand Lyon et la Ville de Lausanne pour des échanges en matière de communication

2012/4352 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts de Lyon et M. Pierre Soulages pour le prêt d'œuvres de sa collection dans le cadre de l'exposition du Musée des Beaux-Arts de Lyon "Pierre Soulages, XXIe siècle"

2012/4366 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention 2012-2014 entre l'Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation et la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale : fonctionnement du portail internet LECTURA commun aux huit villes partenaires (Annecy, Bourg en Bresse, Chambery, Grenoble, Lyon, Roanne, Saint-Etienne,Valence), à la Région Rhône-Alpes et à la Direction Régionale des Affaires Culturelles

2012/4368 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une tarification spécifique pour des animations organisées les 16 et 17 juin 2012 dans le cadre de l'exposition " Un jour j'achetai une momie...Emile Guimet et l'Egypte antique " présentée au Musée des Beaux Arts de Lyon

2012/4369 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Compagnie des Zonzons pour un montant global de 15 000 euros - Enveloppe FIC - Approbation d'une convention

2012/4370 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association " Zone Bis " pour l'organisation du festival Hallucinations Collectives du 31 mars au 9 avril 2012.

2012/4371 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le Conservatoire à Rayonnement Régional pour l'organisation de trois concerts gratuits en lien avec les expositions des musées Gadagne

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2012/4324 (Voir débat) (Voir délibération) Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de conventions types

2012/4325 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 000 euros à l'Association " La Part du Lyon" pour l'organisation de "Montchat Philosophe, un festival d'idées" du 16 au 20 mai 2012 au Parc Chambovet et du 18 au 21 octobre 2012 dans différents lieux à Montchat à Lyon 3e - Approbation d'une convention mixte

2012/4367 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Association " Feuilles mortes - Arts vivants " pour l'organisation de la Fête des Feuilles du 10 au 25 novembre 2012 au Parc de la Tête d'Or - Approbation d'une convention mixte.

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2012/4320 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 4 000 euros à l'A.S. de Montchat - Signature d'une convention d'application avec cette association

2012/4331 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Les Rebelyons" pour l'organisation de la 3e édition du tournoi de l'OV à Lyon, le samedi 7 avril 2012

2012/4332 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association Vélodromes Organisations pour l'organisation du Trophée international Gaby Coche le 12 mai 2012 et pour la Finale Fenioux France Trophy sur piste le 8 juillet 2012 au Vélodrome Georges Prévéral du Parc de la Tête d'Or.

2012/4333 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "A.D.R.S.B." pour l'organisation de la 2e étape du Championnat de France de Skateboard Big Rampe, le 6 mai 2012

2012/4335 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination du stade de la Doua situé 3 boulevard du 11 novembre 1918 à Villeurbanne : "Stade Xavier Guillemet"

2012/4372 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association La Rage pour l'organisation de la manifestation " BMX Street Station " les 26 et 27 mai 2012 dans le 3e arrondissement.

2012/4373 (Voir débat) (Voir délibération) Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre de manifestations programmées de mars 2012 à juin 2012

2012/4374 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2012/4326 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations créées et gérées par de jeunes lyonnais

2012/4327 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 18 000 euros à l'Association "Coup de pouce relais" sise 241, rue Duguesclin à Lyon 3e - Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre annuelle

2012/4334 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de jeunesse

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2012/4319 (Voir débat) (Voir délibération) Création de concessions perpétuelles à titre honorifique

2012/4336 (Voir débat) (Voir délibération) Remise gracieuse de dettes.

2012/4337 (Voir débat) (Voir délibération) Remise gracieuse de dette.

2012/4342 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de partenariat avec la DDSP du Rhône et SOS Médecins Lyon pour la prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes.

2012/4353 (Voir débat) (Voir délibération) Changement de dénomination de la "rue du Rêve d'Or" en "place de Francfort" à Lyon 3e.

2012/4355 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de dénomination "rue Perrod" à Lyon 4e.

2012/4356 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de dénomination "rue Félix Rollet" à Lyon 3e.

2012/4360 (Voir débat) (Voir délibération) Convention projet Optimod'Lyon.

2012/4384 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de dénomination "Place Général Brosset" à Lyon 6e

2012/4385 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de dénomination "Rue Sabine et Miron Zlatin" à Lyon 7e

2012/4386 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de dénomination "Rue Jacques-Louis Hénon" à Lyon 4e

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2012/4330 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance dans les 1er, 4e, 5e, 8e et 9e arrondissements

2012/4354 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'Association Kindertreff pour l'équipement de petite enfance parental " Kindertreff " 11 montée de la Grande Côte à Lyon 1er

2012/4361 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe scolaire Diderot 25/27 avenue de Ménival à Lyon 5e. Opération n° 05010003. Projet de démolition de deux bâtiments préfabriqués - lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP2009-1 pour un montant de 450 000 euros

2012/4380 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination du groupe scolaire Claude Levi-Strauss - Lyon 1er

2012/4381 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement pour la création d'un nouvel établissement d'accueil du jeune enfant "Montchat Bada", géré par l'Association " Les Montchatons " sise 173, avenue Lacassagne à Lyon 3e Approbation de la convention cadre et de la convention d'occupation temporaire des locaux.

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2012/4322 (Voir débat) (Voir délibération) 11e édition du Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon

2012/4323 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signature d'une convention tripartite entre la Ville de Lyon, le Grand Lyon et l'Université de Savoie pour la mise à disposition temporaire d'un mur végétalisé du centre d'échanges de Lyon Perrache pour le projet d'expérimentation ECCLAIRA

2012/4346 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement de liaisons vertes dans les 5e et 9e arrondissements - Opération n° 60036001, programme 00012 - Affectation sur l'opération d'une partie de l'A.P. 2009-1, programme 00012, pour un montant de 1 080 000 euros TTC

2012/4347 (Voir débat) (Voir délibération) Rives de Saône - Aménagement des rives de Saône sur 5 arrondissements : 1er, 2e, 4e, 5e et 9e - Opération 60074001 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-3, Programme 00012 - Signature de 4 conventions de maîtrise d'ouvrage unique et versement d'une participation financière à la Communauté urbaine de Lyon

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2012/4379 (Voir débat) (Voir délibération) Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Association de gestion du Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Adhésion à l'association - Désignation des représentants de la Collectivité au sein de l'Assemblée Générale et du Conseil d'administration de l'association et participation financière - Approbation des conventions avec l'Etat et l'association permettant la délivrance du numéro unique départemental

2012/4392 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 1er : 51 quai Saint Vincent - 21 place Tolozan / Lyon 2e : 1 rue de Brest - 7 rue d'Auvergne - 16 rue Dubois - Ilôt K Zac Confluence / Lyon 3e : 10-12 rue de Bonnand - 66-68 rue Etienne Richerand - 327 rue Paul Bert - 9 bis rue Saint Isidore - 98-98 bis cours Docteur Long - 192 avenue Félix Faure - 46 rue Paul Bert - 56-58 rue du Lac - 61 rue du Pensionnat - Zac de la Buire - 18 rue Lamartine / Lyon 4e : 14 rue d'Austerlitz - 15 bis rue Henri Chevalier - 104-110 rue Hénon / Lyon 5e : Debrousse / Lyon 6e : 81 rue Masséna - 34 rue Lieutenant Colonel Prévost - 25 avenue Foch - 132 rue Vendôme / Lyon 7e : 53 rue Saint Michel - 150 rue de Gerland - rue Pré Gaudry - 18 rue Elie Rochette - 12 rue Chateaubriand - Ilôt A4a - 91-93 avenue Berthelot - 113 avenue Berthelot / Lyon 8e : 3 rue Bataille - 223 route de Vienne - 9 rue Fonlupt - 19 rue Edouard Nieuport - 47 rue Stéphane Coignet - 9-11 place du 11 novembre 1918 - 3 place du 11 novembre - 130 cours Albert Thomas - 128 route de Vienne / Lyon 9e : 17 quai Arloing - Avenue Marcel Cerdan Ilôt 13 - 11-13 rue de la Martinique - 61 rue Marietton - 31 rue de Bourgogne

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2012/4297 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation du Prix Jeune Chercheur(se) de la Ville de Lyon année 2012

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2012/4302 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Lyon International - Année 2012

2012/4303 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Accueil des Villes Françaises (AVF) - Année 2012

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2012/4304 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Lyon Duchère A.S. pour sa participation dans une action de solidarité internationale - Année 2012

Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise

2012/4308 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signature d'une convention avec la Fondation Scientifique de Lyon et du Sud-est pour labelliser "Lyon Ville Equitable et Durable" un projet entrepreneurial de l'opération "Campus Création"

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2012/4318 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association REZO 1901 pour le soutien à l'animation commerciale du secteur Moulin à Vent, Petite Guille, Grand Trou et route de Vienne

2012/4329 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions pour un montant de 27 954,58 euros à l'Union des Commerçants et Artisans de Monplaisir (UCAM) pour le cofinancement du poste de chef de projet FISAC de l'opération urbaine 8ème et approbation de deux avenants à des conventions ayant trait à ce dispositif

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2012/4383 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'avance de trésorerie 2012 au profit de l'Association ALLIES, sise 107-109 boulevard Marius Vivier-Merle - 69438 Lyon Cedex 03 - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2012/4316 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon/Musée de l'imprimerie et l'Association Les Amis du Musée de l'imprimerie de Lyon - EI 02012

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2012/4321 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Accord sur la mise à disposition gratuite, selon des créneaux horaires, d'un local sis 5 place du Petit Collège à l'Association "Les Tamalous" ainsi qu'à des associations exerçant des missions et activités présentant un intérêt communal - EI 05067

2012/4341 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants : Classe Préparatoire de l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux Arts de Lyon - Rotary Club Lyon Part-Dieu - Piano à Lyon - Association CREA - Association Extraordinaria Classica -Association des Festivals/Société de Musique de Chambre de Lyon - Association Frédéric Chopin de Lyon - Montant total des exonérations : 6 723,00 euros HT

2012/4343 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Mise à disposition par la Ville de Lyon au profit de l'association "Les festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes" dite "Les biennales de Lyon" de locaux sis 12 place des Terreaux, dans le cadre de l'édition 2012 de la manifestation "Biennale de la Danse" - N° EI 01204

2012/4348 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Cession par la Ville de Lyon à Alliade Habitat de trois lots de copropriété situés 2 bis rue des Forces - N° EI 02012 - Numéros Inventaire : 02012 A 007 - 02012 A 008 - 02012 A 009

2012/4362 (Voir débat) (Voir délibération) Extension et reconstruction du groupe scolaire Meynis et de la Maison de l'Enfance du 3e arrondissement - 274 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération n° 03401002 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'AP n° 2009-2, programme 00006

2012/4363 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe scolaire Louise - Restructuration du restaurant scolaire - 16, rue Louise à Lyon 3e - Opération n° 03 012 002 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, Programme n° 00006

2012/4364 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe scolaire Joseph Cornier - Restructuration du restaurant scolaire avec passage en self - 21, rue Jacquard à Lyon 4e - Opération n° 04 006 549 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 00006

2012/4387 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Place Bellecour - Transfert de propriété à la Ville de Lyon par la Communauté Urbaine de Lyon du volume "bassin" du bassin Est, du volume "bassin" du bassin Ouest ainsi que du local technique afférent - N° EI 02119 - Numéros inventaire 02119 V 001 - 02119 V 002 - 02119 V 003 Opération N° 02119002 - Programme 00020 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1

2012/4388 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement des locaux de la Mairie du 3e arrondissement - 69003 Lyon - Opération n° 03 017 552 - Modification du marché de travaux du lot 10 Plomberie Chauffage Climatisation VMC

2012/4389 (Voir débat) (Voir délibération) Remplacement de la production de Chauffage - Ventilation - Climatisation du Transbordeur, 1-3 boulevard Stalingrad à Villeurbanne - Opération n° 99039532 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 - Programme n° 00005

2012/4390 (Voir débat) (Voir délibération) Réutilisation et aménagement d'une cuisine centrale existante à Rillieux-la-Pape, destinée à la production de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de la Ville de Lyon - 9 route du Mas Rillier - 69140 Rillieux-la-Pape - Opération n° 99068001 - Choix du maître d'œuvre

2012/4391 (Voir débat) (Voir délibération) Construction des locaux associatifs Garon Duret - 27-29 rue Garon Duret à Lyon 8e - Opération n° 08290002 - Choix du maître d'œuvre

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2012/4328 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention de mise à disposition par la Ville de Lyon d'un local situé 5, place Dumas de Loire à Lyon 9e, au profit de l'Association PIMMS Lyon Agglomération

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2012/4375 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire d'équipement de 609 370 euros à la SA d'HLM pour l'Action Sociale (S.A.H.L.M.A.S. - siège social : 21, rue d'Aubigny à Lyon 3e), dans le cadre de la 1re tranche d'un programme de réhabilitation d'établissements d'hébergement pour personnes âgées gérés par le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon - N° opération 60RPA001, actualisation de l'Autorisation de Programme 2011-1 -programme 00001- et autorisation de signature d'une convention de financement afférente à cette subvention

2012/4377 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 4 315 279 euros à la SA d'HLM pour l'Action Sociale (S.A.H.L.M.A.S. - siège social : 21, rue d'Aubigny à Lyon 3e), dans le cadre de la réhabilitation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées "Marc Bloch" (13, rue Marc Bloch à Lyon 7e) géré par le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon, n° opération 60RPA002 - Vote et affectation d'une partie de l'Autorisation de Programme 2012-1 -programme 00001- et autorisation de signature d'une convention relative à ce financement

2012/4378 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 4 000 000 euros à la SA d'HLM pour l'Action Sociale (S.A.H.L.M.A.S. - siège social : 21, rue d'Aubigny à Lyon 3e), dans le cadre de l'opération d'extension de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Marius Bertrand" sis 14, rue Hermann Sabran à Lyon 4e - N° opération 04217001 - Vote de l'Autorisation de Programme 2012-2 -programme 00001- et autorisation de signature d'une convention relative à ce financement

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2012/4376 (Voir débat) (Voir délibération) Modalités d'organisation et de composition de la Commission Communale d'Accessibilité de Lyon pour les personnes en situation de handicap

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2012/4287 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée par la SACVL dans le cadre de la fixation de quatre emprunts souscrits auprès de la Société Générale pour un montant total de 13 721 032 euros

2012/4288 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2011/3883 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLM pour l'Action Sociale pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 6 030 721 euros - Opération : extension de l'EHPAD Marius Bertrand situé 14, rue Hermann Sabran à Lyon 4e

2012/4289 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 476 265 euros - Opération : acquisition en VEFA de 15 logements BBC -12 logements PLUS et 3 logements PLAI- situés 139, rue Marius Berliet à Lyon 8e

2012/4290 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 4 033 727 euros - Opération : construction de 40 logements (36 logements PLUS et 4 logements PLAI) et de 40 aires de stationnement situés angle route de Vienne, boulevard Garibaldi et avenue Berthelot à Lyon 7e

2012/4291 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 144 938 euros - Opération "Résidence Santos Dumont" : prêt complémentaire pour l'acquisition amélioration de 22 logements (15 logements PLUS et 7 logements PLAI) situés 28, rue Santos Dumont, bâtiment A à Lyon 8e

2012/4292 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 347 836 euros - Opération "Résidence Santos Dumont" : prêts complémentaires pour l'acquisition amélioration de 30 logements (27 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 28, rue Santos Dumont, bâtiment B à Lyon 8e

2012/4293 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 750 000 euros - Opération : Réhabilitation de 50 logements situés 22-24 rue André Bollier à Lyon 7e

2012/4295 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 21 681 993 euros - Opération : acquisition de 191 logements PLS situés 125-171, avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9e

2012/4296 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 11 724 937 euros - Opération : acquisition de 145 logements (125 logements PLUS et 20 logements PLAI) situés 125-171 avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9e

2012/4298 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Association Foyer Notre-Dame des Sans-Abri pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 400 724 euros - Opération : construction d'une maison relais de 12 studios situés 122, rue de Gerland à Lyon 7e

2012/4299 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Association Foyer Notre-Dame des Sans-Abri pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 406 703 euros - Opération : Construction de 16 logements (10 logements PLUS et 6 logements PLAI) situés 122, rue de Gerland à Lyon 7e

2012/4300 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Association Foyer Notre-Dame des Sans-Abri pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 518 791 euros - Opération : construction d'un centre d'hébergement pour familles défavorisées (25 logements) situés 122, rue de Gerland à Lyon 7e

2012/4301 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 10 251 000 euros - Opération : acquisition, amélioration de 4 bâtiments comprenant 125 logements (68 logements PLUS, 18 logements PLAI et 39 logements PLS) et de 9 commerces situés 39-40-41 avenue du Général Leclerc et 5-9-11 rue du Commandant Ayasse à Lyon 7e

2012/4365 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée par la SACVL dans le cadre du transfert d'un emprunt souscrit auprès de la Société Générale de la résidence " Les Jardins " à la résidence " Le Belvédère ".

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2012/4294 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2012

2012/4315 (Voir débat) (Voir délibération) Modification des règles de reversement des sommes encaissées par les Mairies d'arrondissement lors des quêtes aux mariages

2012/4382 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une Vente aux enchères par la Ville de Lyon d'une partie de son matériel réformé

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. BOLLIET Dominique

2012/4357 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs.

2012/4358 (Voir débat) (Voir délibération) Opération Jobs d'été pour l'année 2012.

2012/4359 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à jour des emplois pouvant réaliser des astreintes.

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Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2012/4393 (Voir débat) (Voir délibération) Déclaration préventive et volontaire d'intérêt des conseillers municipaux de la Ville de Lyon : approbation d'un modèle - type.