SOMMAIRE DE
- Présentation des vœux du Conseil municipal à M. le Maire
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
2012/4214 (Voir débat)
(Voir délibération) COMPTE
RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN VERTU DE
-
Hommages rendus à Mme Gouzou-Testud et M. Delfante
-
2012/4211 (Voir débat) (Voir délibération) DESIGNATION D'UN
REPRESENTANT DE
***
-
2012/4212 (Voir débat)
(Voir délibération) Rapport
d'observations définitives relatif à l'enquête sur la concession de
distribution d'électricité (département du Rhône) - Exercices 2004 et suivants
questions écrites
du 8e arrondissement
Questions écrites relatives :
- au prolongement de la
ligne de tramway T 4 notamment sur le quartier de Monplaisir
- aux nouveaux aménagements
du stade Dumont
- à la planification
foncière envisagée pour répondre à l'évolution démographique de
l'arrondissement
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2012/4122 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 6 500 euros à l'Association
"Cercle de l'Aviron de Lyon" - Signature d'une convention
d'application avec cette association
2012/4124 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association " Club Thalassa "
pour l'organisation de la 32e traversée de Lyon à la nage avec palmes le
2012/4189 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Société d'Escrime
de Lyon pour l'organisation du Tournoi de Coupe du Monde de Fleuret Féminin
Junior "
2012/4190 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association ASCUL (Association
Sportive des personnels de la Ville de Lyon et de
2012/4191 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'Association Lyon Boxe pour le
championnat d'Europe des Super Coqs le
2012/4194 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon-Londres 2012 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau et
approbation de conventions de parrainage de sportifs de haut niveau en vue de
représenter la France aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Londres 2012
2012/4195 (Voir débat) (Voir délibération)
Attributions de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs
ou de haut niveau au titre de la saison 2011/2012 - Signature de conventions
avec ces associations bénéficiaires de subventions
2012/4196 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de
Lyon et l'Association "Lyon Duchère AS" pour l'organisation d'une
rencontre de 1/32e de finale de Coupe de France de football
2012/4203 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination de la halle d'athlétisme de la Duchère : "Halle d'athlétisme
Stéphane Diagana"
2012/4204 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 3 000 euros à
l'Association "Lyon Glace Patinage"
2012/4206 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
de manifestations programmées de décembre 2011 à avril 2012
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2012/4192 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1ère tranche) aux 12
maisons des jeunes et de la culture de Lyon - Approbation et autorisation de
signature des conventions d'application avec chacune de ces associations.
2012/4193 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1ère tranche) aux 14
associations gestionnaires des 16 centres sociaux de Lyon - Approbation et
autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations
gestionnaires.
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2012/4123 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'un avenant à la convention cadre de développement des échanges
artistiques internationaux 2012 entre la Ville de Lyon et l'Institut Français
2012/4161 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Cluster Patrimoine
Gastronomique et manger bien " pour l'étude sur le centre international de
la gastronomie - Année 2012
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/4125 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de
l'Artisanat du Rhône pour le projet Label "Lyon Ville Equitable et
Durable"
Rapporteur : M.
2012/4160 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Union Générale Arménienne de Bienfaisance
(UGAB) dans le cadre de la coopération entre la Ville de Lyon et la Ville
d'Erevan - Année 2012
Rapporteur : Mme
2012/4162 (Voir débat) (Voir délibération)
FISAC 8e - phase 2 : attribution d'une subvention pour un montant de 11 667
euros à l'Union des Commerçants et Artisans de Monplaisir (UCAM) pour le
cofinancement du poste de chef de projet FISAC à temps plein et approbation de
2 avenants à des conventions ayant trait à ce dispositif
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2012/4126 (Voir débat) (Voir délibération)
Cotisations et nouvelles adhésions à des associations et divers organismes
oeuvrant dans le secteur culturel - année 2012
2012/4127 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un projet de dépôt du fonds de la section syndicale CFDT aux
Archives municipales de la Ville de Lyon
2012/4129 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de dépôt d'une œuvre d'art de l'artiste Sarkis au
Musée d'Art Contemporain
2012/4130 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat pour l'opération carte blanche à un artiste 2011 du
Musée d'histoire de Lyon/ Musées Gadagne
2012/4131 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'exploitation de textes et
d'iconographies pour le catalogue de l'exposition Philibert De l'Orme et Girard
Desargues - Musées Gadagne
2012/4132 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage sous forme de convention de
partenariat entre la Ville de Lyon-Musée d'art contemporain et sytral/Kéolis
pour l'exposition Robert Combas
2012/4133 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 20 000 euros à l'Association
les Inattendus - FIC
2012/4139 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et la Compagnie de
danse Michel Hallet Eghayan pour une durée de trois ans
2012/4140 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat de compétence entre la Ville de Lyon /
Musée des Beaux-Arts et
2012/4141 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de
2012/4142 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat pour
2012/4143 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine
public - l'Orangerie du parc de la Tête d'Or et d'un avenant pour la
prolongation d'une exposition
2012/4144 (dossier reporté)
2012/4145 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de
droits relatifs aux iconographies pour le catalogue "Polichinelle"
réalisé dans le cadre des rencontres de Gadagne
2012/4146 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits dans le cadre de l'exposition
"gourmandises, histoire de la gastronomie à Lyon" aux musées
Gadagne (iconographies et audiovisuels)
2012/4147 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre d'objectifs entre la Ville de Lyon et
2012/4148 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à chacun des lieux conventionnés "
Scènes Découverte " pour un montant global de 412 000 euros sur les enveloppes
Fonds d'Intervention Culturelle et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles -
Approbation de conventions annuelles d'application
2012/4149 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition du théâtre du Point du Jour et de la Maison de la danse aux
structures " Voix Si Voix La " et " Ordre des avocats du barreau de Lyon "
2012/4151 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de véhicules de la collection du musée
Malartre pour l'exposition " Du carillon
à l'automobile - Les Bollée à Châtellerault ", du 31 mars au
2012/4152 (Voir débat) (Voir délibération)
Adoption d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association de
gestion de
2012/4153 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec Eiffage pour la réalisation par le SAVL d'un
diagnostic archéologique à l'Hôtel-Dieu (cour du Midi) à Lyon 2e
2012/4154 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec le Grand Lyon pour la réalisation par le SAVL
d'un diagnostic archéologique en accompagnement du projet des rives de Saône
(Lyon, Caluire, Fontaines-sur-Saône, Rochetaillée)
2012/4155 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec Noaho pour la réalisation par le SAVL d'un
diagnostic archéologique sur le terrain 51 route de Vienne à Lyon 7e
2012/4156 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec E. MAURIN - SCI de l'avenue Thiers pour la
réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'un diagnostic
archéologique sur le terrain de l'Ilot Domer (23 rue M. Bloch/rue Père
Chevrier/rue St-Lazare - 69007).
2012/4157 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement à
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2012/4134 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association " Lyon Bande
Dessinée Organisation " pour l'organisation de la 7e édition du Festival de
2012/4135 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'Association " Quais du Polar
" pour l'organisation de la 8e édition du festival " Quais du Polar ", du 30
mars au 1er avril 2012. Approbation d'une convention mixte
2012/4136 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 75 000 euros à l'Association " Restos du Cœur "
pour l'organisation du concert des Enfoirés du 1er au
2012/4137 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 105 000 euros à l'Association "l' Original "
pour l'organisation du festival "Hip Hop", du 5 au
2012/4138 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "
Rapporteur : Mme
2012/4150 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre pour le prêt des collections du Centre
d'Histoire de la Résistance et de la Déportation
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2012/4128 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis du conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du grand Casino de
Lyon pour sa participation financière au profit des manifestations artistiques
en 2011 dans le cadre de l'article 34 de la loi de finances rectificative pour
1995
2012/4167 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de service public pour la gestion du Camping International de Lyon -
approbation de l'avenant n° 3
2012/4207 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Commission administrative - Remplacement de M.
Stellati démissionnaire par M. Garden
2012/4208 (Voir débat) (Voir délibération)
Gestion du Parc de Stationnement Saint Antoine - Demande d'autorisation de LPA
- Délégataire du service public- pour la création d'une société dédiée
Rapporteur : M.
2012/4213 (Voir débat) (Voir délibération)
Voeu portant sur la mise en place à la ville de Lyon d'une déclaration
préalable d'intérêts pour l'ensemble des conseillers municipaux et les élus
d'arrondissement membres de l'exécutif d'arrondissement.
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2012/4158 (Voir débat) (Voir délibération)
Démolition des immeubles 38, rue Voltaire et 219, rue de Créqui à Lyon 3e -
Opération n° 63006002 - Modification du marché de travaux de démolition
2012/4159 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention à la DRAC pour une étude patrimoniale du cimetière de
Loyasse
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2012/4163 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques
(maternelles et élémentaires)
2012/4164 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1ère tranche) aux 9
Maisons de l'enfance de Lyon, ainsi qu'à l'Association Entraide Pierre Valdo -
Autorisation de signer les conventions d'application avec chacune de ces
associations.
2012/4165 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert de gestion des Relais d'assistantes maternelles "Les Alouettes" à
Lyon 8e et "L'Envolée" à
2012/4166 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions exceptionnelles d'investissement et de
fonctionnement à l'Association des familles de Lyon pour l'équipement de petite
enfance " Pirouette " 75 rue Eugène Pons à Lyon 4e
2012/4202 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination de l'école maternelle Cavenne Lyon 7e
2012/4210 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination du groupe scolaire Germaine Tillion rue Casimir Perrier à Lyon 2e
(Confluence)
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : M.
2012/4168 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition à titre gratuit d'un local du domaine privé de la Ville de
Lyon à l'Association Cuivres Diffusion - 25 rue Roger Radisson à Lyon 5e - EI
05055
2012/4169 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au bail
prolongeant la durée initiale de gratuité de loyer accordée par la Ville de
Lyon à l'association de gestion villa Gillet
Rapporteur : Mme
2012/4170 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association ALYNEA (siège : 53, rue Dubois Crancé
- 69600 Oullins) de locaux situés au sein du Centre d'Echanges de Perrache,
afin d'y abriter deux services à caractère administratif - EI 02056
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2012/4171 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition du local
"Kléber" en faveur de l'UGFRL, situé 78 rue Tronchet à Lyon 6e (EI
06175)
2012/4172 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux, sis 23 rue des
Serpollières à Lyon 8e, en faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis Euréqua
pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267
Rapporteur : Mme
2012/4173 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation des installations thermiques 2012 - Opération n° 60021768 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2008-1, programme 20020
2012/4174 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement du Groupe Scolaire Combe Blanche, 4 rue Paul Cazeneuve à Lyon 8e
- Opération n° 08003 532 - Adaptation
des crédits
2012/4175 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration du Groupe Scolaire Jean-Pierre Veyet - 17 rue du Béguin et 128
grande rue de la Guillotière à Lyon 7e - Opération n° 07012549 - Lancement des
travaux et affectation d'une partie de l'AP 2009-2 - Programme 00006
2012/4176 (Voir débat) (Voir délibération)
Piscine Jean Mermoz - 12 place André Latarjet - 69008 Lyon - Mise en conformité
des installations de traitement d'eau, rénovation des plages et des bassins -
Opération n° 08 037 549 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de
l'AP n° 2009-1 " Conservation du patrimoine équipements sportifs ", programme
20004
2012/4177 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension et reconstruction du groupe scolaire Meynis et de la Maison de
l'Enfance du 3e arrondissement - 274 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération n° 03401002
- Modification du marché de Mission de Contrôle Technique
2012/4178 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'un équipement petite enfance et rénovation partielle du groupe
scolaire Lamartine - 7, rue de Savoie /
2, rue Jean Fabre - 69002 Lyon - Opération n° 02 001 532 - Modification du
marché de travaux - Lot 15 Electricité courants forts courants faibles
2012/4179 (Voir débat) (Voir délibération)
Relocalisation du bâtiment du club de pétanque ABCD à Champagne au Mont d'Or
Espace Vert du château d'eau - avenue de Champagne - 69410 Champagne-au-Mont
d'Or - Opération n° 99034001 - Vote de l'opération et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2009-1 - Programme n° 00004
2012/4180 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe Scolaire Jean Mermoz - Restructuration du restaurant scolaire et passage
en self service - 194 boulevard Pinel
69008 Lyon - Opération n° 08 007 001 -
Modification du marché de travaux du lot 1 Déconstruction Maçonnerie
2012/4181 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - ZAC Berthelot Epargne - Acquisition par la Ville de Lyon de deux
volumes destinés à accueillir un équipement sportif de proximité - 95 boulevard
de l'Europe - Adhésion et représentation de la Ville de Lyon à l'Association
Foncière Urbaine Libre créée pour la gestion de l'îlot II de
2012/4182 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Mise à disposition dans le cadre d'un bail emphytéotique administratif
à l'Association Sport dans la Ville du Stade Joseph Boucaud et signature d'un
avenant au bail emphytéotique administratif conclu le
2012/4183 (Voir débat) (Voir délibération)
Villeurbanne - Acquisition par la Ville de Lyon d'un immeuble situé 12 rue du
2012/4184 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit d'ERDF d'une bande de terrain de
2012/4185 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'une convention portant donation par
2012/4187 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Adaptation des groupes frigorifiques à la
réglementation sur la protection de l'environnement - Opération 60021777 -
Programme 20020 - Montant 1 200 000 euros TDC - Lancement de la 2e tranche de
travaux et affectation de l'autorisation de programme 2008-1 "Conservation
du patrimoine bâti tous secteurs"
2012/4188 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour le marché de vérification, maintenance préventive et
corrective des postes transformateurs et TGBT associés organisé et exécuté par
la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur
2012/4205 (Voir débat) (Voir délibération)
Remplacement d'équipements scéniques à l'Opéra de Lyon - Opération n° 01014073
- Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2011-1, programme 20005
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/4186 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins collectifs - Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la
convention pluriannuelle avec l'Association " Jardingues " pour la mise à disposition
à titre gratuit d'un terrain communal situé 27, montée du Chemin Neuf à Lyon
5e.
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2012/4197 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des emplois et des effectifs
2012/4198 (Voir débat) (Voir délibération)
Plan de maintien et de retour à l'emploi
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2012/4199 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Mermoz Nord - Avenant à la convention avec Grand Lyon Habitat pour le
financement de l'Amélioration de la Qualité de Service
Rapporteur : M.
2012/4200 (Voir débat) (Voir délibération)
Partenariat entre la Ville de Lyon et " les Grands Ateliers de l'Isle d'Abeau "
pour une réflexion sur la place du végétal dans la Ville de Lyon - Signature
d'une convention de partenariat
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/4201 (Voir débat) (Voir délibération)
Entretien des sur-largeurs engazonnées de la plateforme de tramway T4
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : Mme
2012/4209 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 150 000 euros à l'Association de l'Hôtel Social
(siège : 259, rue Paul Bert - 69003 Lyon), pour contribuer au fonctionnement
d'une structure temporaire d'hébergement modulaire, installée durant l'hiver
sur un terrain communautaire situé à Villeurbanne - Autorisation de signature
d'une convention relative à ce financement
Question orale de M. Geourjon sur le devenir
du site actuel de
Vœu présenté par le Groupe Centristes et
Démocrates Pour Lyon relatif à la prévention des conflits d'intérêts par une
déclaration préalable des élus de