SOMMAIRE DE
I - COMMISSION GENERALE
-
rapport d'activité du CLRD (Conseil Lyonnais du
Respect des Droits)
présenté par M. HUSSON
Bernard
II - SEANCE PUBLIQUE
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée les
-
Communications éventuelles de M. le Maire
-
Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité des services publics de
l'eau potable et de l'assainissement
questions écrites
du 7e arrondissement
Questions écrites relatives :
- aux travaux
complémentaires à la restructuration de la mairie d'arrondissement
- au gymnase du Bon Lait
- au nouveau Pôle social et
culturel à Gerland
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme
2011/4036 (Voir débat) (Voir délibération)
Villages d'entreprises de Lyon - Concessions SERL - Compte rendu annuel aux
collectivités pour l'année 2010
2011/4109 (Voir débat) (Voir délibération)
Halles de Lyon Paul Bocuse : création d'un budget annexe à caractère industriel
et commercial
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2011/4116 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote du Budget Primitif 2012 (budget principal, budgets annexes du Théâtre des
Célestins, des Halles Paul Bocuse et états spéciaux d'arrondissement) - Vote
des taux d'imposition de la fiscalité directe locale
2011/4117 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers
organismes - Exercice 2012 - Approbation d'une convention d'application type
aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement
2011/4030 (Voir débat) (Voir délibération)
Révision de
2011/4032 (Voir débat) (Voir délibération)
Communication des rapports d'exécution des délégations de service public
2011/4040 (Voir débat) (Voir délibération)
Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables des exercices 1992 à 2011
2011/4042 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation d'un projet de convention de groupement de commandes avec la Ville
de Villeurbanne ainsi que la Ville de Caluire et Cuire pour les achats de
produits d'entretien et articles de droguerie
2011/4044 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du budget supplémentaire 2011
2011/4067 (Voir débat) (Voir délibération)
Déficit de caisse de la régie de recettes auprès de
Rapporteur : M.
2011/4049 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/4068 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2011/3719 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M.
2011/4120 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et le Comité
des Fêtes de Monplaisir pour l'installation d'une patinoire mobile en plein air
sur
2011/4121 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention mixte entre la Ville de Lyon et l'Association " Le
Cyclotouriste " pour l'organisation de la manifestation " la Saintélyon " le
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2011/4114 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à l'Association Arche de Noé et annulation de
subventions attribuées à l'Association ADN Service dans le cadre de la
programmation complémentaire du dispositif Ville-Vie-Vacances
2011/4118 (Voir débat)
(Voir délibération) Approbation
et autorisation de signature de l'avenant de renouvellement 2011-2014 du
Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Lyon et de l'avenant de renouvellement
2011-2014 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l'agglomération lyonnaise
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2011/4025 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention à l'Agence de l'eau dans le cadre du projet "zero-phyto "
de la Direction des Cimetières
2011/4027 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de l'éclairage public du quartier de la Guillotière à Lyon 7e -
Opération 67001576 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2008-1, programme 00013, pour un montant de 500 000
euros
2011/4074 (Voir débat) (Voir délibération)
Boulevard de la Croix-Rousse, requalification des installations électriques et
d'éclairage public du boulevard à Lyon 1er et 4e - Opération n° 60026 838 -
Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. 2009-3, Programme
00012 - pour un montant de 1 100 000 euros TTC
2011/4082 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration du parc de Gerland à Lyon 7e suite au prolongement de
Rapporteur : M.
2011/4065 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande auprès de
2011/4100 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social
- Lyon 2e : Confluence E4 / Lyon 3e :
Lot F11 ZAC de la Buire / Lyon 6e : 36 rue Notre Dame / Lyon 8e : 13 avenue
Paul Santy / Lyon 9e : Avenue Rosa Parks - 1 rue de la Martinique
Rapporteur : Mme
2011/4066 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la charte qualité sur le ravalement des façades lyonnaises.
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2011/4056 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et
2011/4057 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et
2011/4058 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'association
"F.C. Lyon Henri Cochet Hockey club" (FCL HC HC) pour les saisons
2011/2012, 2012/2013, 2013/2014 et 2014/2015
2011/4059 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et
la SASP "Lyon Basket Féminin" pour les saisons 2011/2012, 2012/2013
et 2013/2014
2011/4060 (Voir débat) (Voir délibération)
Stade de Gerland - Adaptation du plan de sécurité intérieure (PSI) - matches de
rugby
2011/4112 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/4078 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du bilan 2011 du dispositif PRODIJ
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2011/4037 (Voir débat) (Voir délibération)
Classes transplantées 1er semestre 2012 -
Inscriptions budgétaires
2011/4073 (Voir débat) (Voir délibération)
Modalités de gestion de Cap Canal par
2011/4079 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de petite enfance dans les 1er, 2e, 3e, 6e, 7e et 8e arrondissements
2011/4083 (Voir débat) (Voir délibération)
Aide financière aux familles à bas quotient familial au titre des enfants
scolarisés en école privée et inscrits au restaurant scolaire
2011/4084 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement de l'opération d'acquisition et pose de tableaux blancs interactifs
ou tableaux numériques interactifs et signature d'une convention avec la Caisse
des Ecoles pour favoriser l'utilisation des outils numériques dans les écoles
de la Ville de Lyon
2011/4091 (Voir débat) (Voir délibération)
Fusion de l'équipement d'accueil du jeune enfant associatif " Montchat Botté "
38 places et de " Montchat Perché " 16 places et extension de capacité - 35,
rue Ferdinand Buisson à Lyon 3e
2011/4096 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une Convention Départementale d'Objectifs et de Moyens entre la
Ville de Lyon et l'Inspection Académique du Rhône 2011-2014
2011/4111 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en accessibilité des écoles élémentaires et maternelles - Convention de
subvention Caisse des Ecoles/Ville de Lyon de 50 000 euros
2011/4113 (Voir débat) (Voir délibération)
Contrat de licence de
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2011/4026 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de cession de droits d'une collecte de témoignage
oral sous forme d'entretiens audio réalisés entre 2007 et 2009 par M. Jérôme
Triaud auprès de M. Charles Delfante- Archives municipales
2011/4034 (Voir débat) (Voir délibération)
Procédure de restitution de deux têtes maories à la Nouvelle-Zélande -
déclassement du domaine public - Loi du
2011/4035 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs quadriennale entre l'Etat,
2011/4039 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention cadre du
2011/4041 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage sous forme de convention de
partenariat média pour l'exposition Robert Combas qui débute en février 2012 au
Musée d'Art Contemporain de Lyon
2011/4045 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Musée des
Beaux-Arts et
2011/4046 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Musée des
Beaux-Arts et
2011/4047 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant à la convention de dépôt d'œuvre du Musée des Beaux-Arts au musée la Vallée de Barcelonnette
2011/4048 (Voir débat) (Voir délibération)
Demandes de subvention de fonctionnement d'un montant global de 176 000 € à
2011/4050 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions de fonctionnement auprès de
2011/4062 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec l'INHA (Institut National d'Histoire de
l'Art) et La Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts de Lyon pour l'organisation
d'une exposition autour du galeriste lyonnais Marcel Michaud : " Le poids du
monde - Marcel Michaud (1898 - 1958) "
2011/4070 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat établie entre la Ville de
Lyon/Archives municipales d'une part et d'autre part, l'Université de Lyon-Pôle
de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES), l'Université Lumière Lyon2,
l'Université Claude Bernard Lyon 1, pour la réalisation d'une exposition
"l'Université dans la Ville" aux Archives municipales
2011/4077 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs de l'Orchestre
national de Lyon entre la Ville de Lyon et l'Etat
2011/4080 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération de 2005 relative aux tarifs appliqués dans les
bibliothèques municipales de Lyon - Abrogation des dispositions concernant les
pénalités et institution de frais de relance
2011/4081 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une nouvelle convention de gestion entre la régie personnalisée
Halle Tony Garnier et la Ville de Lyon
2011/4103 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec la SERL (Société d'Equipement du Rhône et de
Lyon) pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'un
diagnostic archéologique sur le " lavoir de la Duchère " à Lyon 9e
2011/4104 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon-Musée des
Beaux-Arts et
2011/4106 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une transaction entre la Ville de Lyon / les Célestins, théâtre
de Lyon et M. Christophe Denis
2011/4110 (Voir débat) (Voir délibération)
Sortie de l'inventaire du domaine public et autorisation de vente d'appareils
de lecture de microformes des Archives municipales
2011/4115 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage 2011/2012 entre la Ville de
Lyon/musée des Beaux-Arts et le site Citizenkid
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/4061 (Voir débat) (Voir délibération)
Nature Capitale Lyon : financement et partenariat privés - convention de
mécénat
2011/4098 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières - Financement et partenariat privés - Convention de mécénat
et de parrainage
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2011/4028 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de Gaz Réseau Distribution France (GRDF) d'une partie
du terrain sis 43 avenue Francis de Pressensé - N° EI 08102
2011/4031 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et
exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur et lancement d'un
Accord-cadre relatif à des travaux à réaliser principalement sur le patrimoine
des 3e, 6e arrondissements et la rive gauche de la ville de Lyon, et ce pour
les années 2013 à 2016
2011/4033 (Voir débat) (Voir délibération)
Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation
de petits travaux d'investissement en 2011
2011/4055 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Mise à disposition à titre
gratuit de locaux sis 5 place Sathonay, en vertu d'une convention d'occupation
au profit du Groupement d'Intérêt Public "Les Grands Ateliers de l'Isle
d'Abeau", dans le cadre de la Fête des Lumières - EI N° 01036
2011/4063 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations
et organismes suivants : CIMCL - Association Atelier Matisse - Club Alpin
Français de Lyon - Association Festival de l'Humour - Association
Solidari'terre - Association pour la Recherche sur les Tumeurs Cérébrales -
IRCELYON - Armée de Terre - Compagnie Azur et les Aéroplanes (Mairie du 1er) -
Association Vivre aux Eclats - Association Musicalyon - Compagnie Héliades
(Mairie du 1er) - Le Grand Lyon -
2011/4064 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire accordée par le Rectorat de Lyon
au profit de la Ville de Lyon, du terrain sis 10 et 10 bis rue Jaboulay,
destiné à l'exploitation d'un parking temporaire - EI N° 07289.
2011/4072 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des conventions de mise à disposition, au profit de diverses
associations, de locaux situés au sein du Palais de la Mutualité, situé 1 place
Antonin Jutard à Lyon 3e.
2011/4075 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Réalisation d'une bibliothèque municipale au sein d'un programme
immobilier à construire sur un terrain situé sur l'îlot Fontenay à Gerland -
Passation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique - N° EI 07302 - N°
inventaire 07302 V 001 - Opération N° 07302001- Programme 00005 "Culture
et patrimoine" - Autorisation de programme 2011-3 - Vote de l'autorisation
de programme 0005/2011-3.
2011/4076 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Cession par la Ville de Lyon
au profit de
2011/4086 (Voir débat) (Voir délibération)
Réhabilitation et réaménagement du restaurant du groupe scolaire Audrey
Hepburn, 4 rue Tissot à Lyon 9e - Opération n° 09 010 547 - Vote de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2 -
Programme n° 00006, pour un montant de 2 640 000 euros TTC (valeur octobre
2011)
2011/4087 (Voir débat) (Voir délibération)
Bibliothèque Municipale Part-Dieu - 30 boulevard Vivier Merle 69003 Lyon -
Sécurisation des abords - Opération n° 03047 629 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 20005
2011/4089 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour les marchés de maintenance des pompes de relevage,
pompes de puits et pompes de fontaines organisés et exécutés par la Ville de
Lyon en qualité de coordonnateur
2011/4090 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux
d'investissement 2012
2011/4092 (Voir débat) (Voir délibération)
Eglise Immaculée Conception - Mise en sécurité des installations d'électricité
et de chauffage - 141, rue Pierre Corneille à Lyon 3e - Opération n° 03 054 507
- Modification du marché de travaux du lot 2 Désamiantage
2011/4095 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Mise à disposition à titre gratuit de la cour du Centre Berthelot sis
12-14 avenue Berthelot, en vertu d'une autorisation d'occupation temporaire au
profit de
2011/4097 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement des locaux de la Mairie du 3e arrondissement - Opération n° 03
017 552 - Modification du marché de travaux du lot 10
2011/4101 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Application du décret n° 2001-840 - Opération 60021779 - Montant de l'opération
: 900 000 euros TDC - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2008-1- Programme 20020 "Conservation du patrimoine
bâti tous secteurs " - 1re tranche
2011/4102 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Réfection de couvertures et d'étanchéité
de bâtiments communaux - Opération 60021800 - Montant de l'opération :
1 190 000 euros TDC - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme 2008-1- Programme 20020
" Conservation du patrimoine bâti tous secteurs " - 1re tranche
2011/4108 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire accordée à titre gratuit par la
Ville de Lyon au profit du SYTRAL, autorisant la mise à disposition d'une
parcelle de terrain cadastrée DR n° 5 sise 192 rue Paul Bert, pour les besoins
du chantier relatif à la réalisation du tramway T3 et T4 - EI N° 03070.
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/4069 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant à la convention
d'occupation à titre gratuit du domaine public de la Ville de Lyon au profit de
l'Association Quartier Vitalité
Rapporteur : Mme
2011/4071 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association ALYNEA (siège : 53, rue Dubois Crancé
- 69600 Oullins) du terrain sis 21, rue Saint Jean de Dieu, afin d'y maintenir
une structure d'hébergement d'urgence dans le cadre du "Plan d'Action
Renforcée en direction des Sans Abri" (P.A.R.S.A.) - EI 07123
Rapporteur : M.
2011/4105 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux sis 25 rue Roger
Radisson à Lyon 5e entre la Ville de Lyon (DAC) et l'ALPARA
2011/4107 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Mise à disposition gratuite de locaux sis 17 bis impasse Saint Eusèbe
au profit de l'Association "Le Théâtre des Asphodèles" en vertu d'une
convention d'occupation temporaire - N° EI 03408
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2011/4029 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert de gestion à la mairie du 3e arrondissement d'un local (EI n° 0301
708) situé 217 rue Dugesclin à Lyon 3e
2011/4038 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert de gestion à la mairie du 7e arrondissement, de l'établissement
multi-accueil de jeunes enfants "Simone de Beauvoir" et du relais
d'assistantes maternelles, situés dans la ZAC du Bon Lait à Lyon 7e
2011/4043 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet de dénomination d'un espace public à Lyon 6e : "Square Général
Marcel Descour"
2011/4051 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande présentée par Voies Navigables de France (VNF) en vue d'être autorisée,
au titre des articles L 214-1 et suivants du Code de l'Environnement, à
procéder à la pose d'un réseau de fibres optiques en fond de la Saône du PK 0
au PK 19.5
2011/4052 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande présentée par le Grand Lyon en vue d'être autorisé, au titre des
articles L 214-1 et suivants du Code de l'Environnement, à réaliser la
construction du pont Schuman sur la Saône et de procéder à la requalification
des voiries Birmingham, Serin/Entrepôts, quais Joseph Gillet et de la Gare
d'eau
2011/4085 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention au Comité pour le contrôle de
2011/4088 (Voir débat) (Voir délibération)
Rémunération des agents recenseurs 2012
2011/4099 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention Ville de Lyon / SYTRAL - Cartes d'abonnement TECELY pour
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2011/4053 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'emplois occasionnels et saisonniers pour l'année 2012
2011/4054 (Voir débat) (Voir délibération)
Politique sociale - Renouvellement des participations versées par la Ville de
Lyon à des mutuelles de santé
2011/4093 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition de la mission site historique auprès du Grand
Lyon
2011/4094 (Voir débat) (Voir délibération)
Evolution du régime indemnitaire à l'éclairage public
2011/4119 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des emplois et effectifs