-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée les
- Communications de M. le Maire
2011/3693 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
d'un représentant au Conseil d'Administration de l'IEP de Lyon.
Commission
REGLEMENT INTERIEUR
2011/3689 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal
QUESTIONS
ECRITES DU 4E ARRONDISSEMENT
Questions
écrites relatives :
-
au terrain des Chartreux (réponse de M.
BRAILLARD)
-
au réseau Soins Ville-Hôpital (réponse
de M. SANHADJI)
-
au pôle de la Soie et des Canuts (réponse
de M. KEPENEKIAN)
2011/3692 (Voir débat) (Voir délibération)
Election de 3 nouveaux adjoints au maire
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2011/3517 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2011/3519 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 4 000 euros à
l'Association "Les Lames / Sport Adapté"
2011/3520 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 3 500 euros à
l'Association "Convention Gymnique de Lyon" - Signature d'une
convention d'application n° 3 à la convention cadre de partenariat conclue avec
cette association
2011/3525 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 1 500 euros à l'Association
"Grand Largue"
2011/3526 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 18 000 euros à l'Association Canoé Kayak Lyon
Oullins Mulatière pour l'organisation de "
2011/3527 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 80 000 euros à l'association Génération Oxygène
pour l'organisation de " Run in Lyon " le
2011/3541 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 37 000 euros à l'Association Lyon VTT pour
l'organisation de la manifestation " Lyon Free VTT " le
2011/3542 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4 000 euros à l'Association
"Lyon Olympique Echecs" - Signature d'une convention d'application n°
1 à la convention cadre de partenariat
2011/3602 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et
2011/3657 (Voir débat) (Voir délibération)
Jeux de Lyon 2011 - Approbation de conventions de mécénat avec Décathlon, Lyon
sport régie (radio Hit&Sport), Avenance et Electronic Arts
2011/3664 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 600 000 euros à l'Association
"LOU Rugby" - Signature d'une convention de partenariat avec cette
association
2011/3665 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 50 000 euros à l'Association
"ASUL Lyon Volley-Ball" - Signature d'une convention d'application n°
4 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/3540 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de
Jeunesse
2011/3595 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives
associatives locales et approbation d'une convention cadre avec l'association "
Coup de Pouce Relais "
2011/3622 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à 10 MJC de Lyon (2ème
tranche) - Approbation et autorisation de signature des conventions
d'application correspondantes avec chacune des associations gestionnaires
2011/3623 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux 15 centres sociaux de
Lyon (2e tranche) - Approbation et autorisation de signature des conventions
d'application correspondantes avec chacune des associations gestionnaires
2011/3638 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 200 000 euros à l'Association
"Maison des jeunes et de
2011/3675 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination des locaux mis à disposition de la MJC " Espace Jeunes 6e " : "
Espace associatif Simone André ", sis 98-100, rue Boileau à Lyon 6e
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M.
2011/3522 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 5 000 euros à
l'Association Rhône-Arménie Formation Echanges
2011/3531 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros au Fonds Arménien de France Région
Centre pour son action en direction des écoles d'Erévan et signature d'une
convention triennale 2011-2012-2013
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2011/3523 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Accueil des Villes Françaises
(AVF) - Année 2011
2011/3524 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Lyon International - Année 2011
2011/3565 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association des Parents d'Elèves de
2011/3567 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Passerelle Eau de
Robec - Approbation d'une convention
2011/3568 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 11 500 euros à l'Association EQUISOL pour le
projet "Pôle de compétence en commerce équitable" - Approbation d'une
convention
2011/3613 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association des Tupiniers du Vieux Lyon -
Année 2011
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2011/3530 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions d'un montant global de 10 100 euros à des associations
étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation
de diverses manifestations
2011/3539 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 6 800 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour
l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et
scientifiques en milieu universitaire.
2011/3549 (Voir débat) (Voir délibération)
Pass Culture et Invitations Lyon Campus saison 2011/ 2012
Rapporteur : Mme
2011/3546 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention pour un montant de 29 450 euros à l'Association
Lyon Côté Croix-Rousse pour le versement d'un acompte intermédiaire au regard
de l'état d'avancement des actions de l'opération urbaine Lyon 4e - 2e phase et
approbation de deux avenants à des conventions ayant trait à ce dispositif
2011/3547 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention pour un montant de 15 833,50 euros à l'Union des
Commerçants et Artisans de Monplaisir (UCAM) pour le cofinancement du poste de
chef de projet FISAC à temps plein et approbation de deux avenants à des
conventions ayant trait à ce dispositif
2011/3548 (Voir débat) (Voir délibération)
Réalisation de la 9e enquête sur le comportement d'achat des ménages -
Approbation d'une convention avec les partenaires
2011/3603 (Voir débat) (Voir délibération)
Association Tendance Presqu'île - Attribution d'une subvention de 30 000 euros
- Approbation de conventions et avenant
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2011/3624 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 173 189 euros au
groupement d'intérêt public "maison de l'emploi et de la formation de Lyon"
pour la période du 7 mai au
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2011/3532 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuité d'entrée dans les musées municipaux et aux balades urbaines dans le
cadre des Journées Européennes du Patrimoine les samedi 17 et dimanche
2011/3533 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'objets, propriété de la Ville de
Lyon/Archives municipales, à l'Association des Amis du Musée des
Géomètres-Experts de
2011/3534 (Voir débat) (Voir délibération)
Cotisations des adhésions à des associations et divers organismes oeuvrant dans
le secteur culturel - Bibliothèque municipale et Musées Gadagne
2011/3535 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque
municipale et
2011/3536 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 18 000 euros auprès de
2011/3537 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant acceptation du don Jean-Gabriel Faure dans
le cadre du Fonds Pierre Molaine - Bibliothèque Municipale de Lyon
2011/3543 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'Académie de Fourvière et
les Musées Gadagne pour l'organisation d'un concert
2011/3544 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à trois associations du secteur
lecture pour un montant global de 29 000 euros - FONDSFIC.
2011/3550 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 37 lieux et compagnies œuvrant
dans les domaines du théâtre et du cirque pour un montant global de 304 000
euros - FIC - Approbation de conventions
: Théâtre des Asphodèles, Espace Gerson et Turak Théâtre
2011/3553 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gratuite et temporaire de
l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or
2011/3555 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et
l'Association des Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes pour
l'organisation de la Biennale d'Art Contemporain 2011
2011/3556 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit
entre la Ville de Lyon Musée des Beaux-Arts et le club de mécènes du musée
2011/3557 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions triennales entre la Ville de Lyon et
2011/3571 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1 500 euros à l'Association
De Condate à Lyon Confluence à Lyon 2e
2011/3572 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur des
musiques actuelles sur le FIMA pour un montant global de 193 000 euros -
Approbation de conventions
2011/3573 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur
Danse sur le Fonds d'Intervention Culturel pour un montant global de 130 500
euros - Approbation de deux conventions " cadre "
2011/3580 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre les Célestins, Théâtre de
Lyon et le Conseil Général du Rhône
2011/3596 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention
d'application financière à la convention de partenariat entre la Ville
de Lyon/musées Gadagne et l'institut international de la Marionnette pour l'année 2010-2011 dans le cadre du
portail des arts de la marionnette
2011/3605 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une transaction entre la Ville de Lyon et
2011/3610 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une gratuité pour la journée d'accueil réservée aux séniors de
plus de 60 ans de Lyon lors de la journée visite de l'exposition "le Génie
de l'Orient" au Musée des Beaux-Arts de Lyon
2011/3611 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de lyon / Musée des
Beaux-Arts et
2011/3618 (Voir débat) (Voir délibération)
Déclassement et cession d'une lithographie à l'euro symbolique à l'Association
ADAPT Rhône - Bibliothèque municipale
2011/3676 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts de Lyon et M. Antoine de Galbert pour le prêt d'oeuvres de sa
collection dans le cadre de l'exposition du musée des Beaux-Arts de Lyon
"Ainsi soit-il"
2011/3687 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse de locaux du Musée
des Beaux-Arts de la Ville de Lyon à l'occasion de l'organisation de la 67ème
session internationale du Parlement Européen des Jeunes
Rapporteur : Mme
2011/3538 (Voir débat) (Voir délibération)
Exonération des droits d'entrée au Centre d'Histoire de la Résistance et de la
Déportation à l'occasion de la Journée à la mémoire des victimes de crimes
racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux Justes de France,
le dimanche
2011/3575 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'auteur pour les textes du
cinquième livret de la collection " Les archives du Centre d'Histoire de la
Résistance et de la Déportation ", intitulé Le témoignage oral au CHRD.
2011/3629 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/3574 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation de la Fête de la Musique 2011 - Subvention aux associations et
approbation de conventions
2011/3577 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Moultezarts "
pour l'organisation du festival de musique "
Ça fait ZiZir " place Ambroise Courtois dans le 8e arrondissement
2011/3578 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Europe et
Compagnies " pour l'organisation du Forum des langues du 24 au
2011/3641 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières 2011 - Financement et partenariats privés, conventions et
mécénat
2011/3642 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant au contrat d'usage de la marque "Lyon 8 décembre - Fête des
Lumières" - résiliation du contrat d'un commun accord.
2011/3656 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 500 euros à l'Association " Village Sutter "
pour l'organisation de Sutternova le samedi
2011/3661 (Voir débat) (Voir délibération)
Nouveau contrat de licence d'exploitation de la marque "Lyon 8 décembre -
Fête des Lumières" avec
2011/3673 (Voir débat) (Voir délibération)
Tout l'Monde Dehors 2011 - Approbation d'une convention de mécénat
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2011/3545 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Autorisation donnée au Département du Rhône pour déposer une demande
de permis de construire portant sur l'aménagement de
2011/3552 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension et reconstruction du groupe scolaire Meynis et de la Maison de
l'Enfance du 3e arrondissement - 274 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération n° 03401002 - Choix du maître d'œuvre
2011/3559 (Voir débat) (Voir délibération)
Espace Montchat - 53 rue Charles Richard
- 69003 Lyon - Opération n° 03 052 521 - Adaptation des crédits
2011/3562 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour les marchés de fourniture de chauffe-eau, sanitaires
et équipements, accessoires de pièces détachées pour cuisine et salle de bains
organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur
2011/3564 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour le marché de maintenance des RIA, colonnes humides et
colonnes sèches organisé et exécuté par la Ville de Lyon en qualité de
coordinateur
2011/3593 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume à usage d'équipement
d'accueil pour jeunes enfants - 27 rue Abbé Boisard - Equipement réalisé au
titre de la ZAC des Jardins de la Buire - N° EI 03335 - N° inventaire 03335 V
001 - N° opération 03335004 - Programme 00020 "tous secteurs" et
affectation de l'autorisation de programme 2009-1 "acquisitions foncières".
2011/3598 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre Nautique du Rhône - 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Rénovation des
plages et du bassin Sud, réhabilitation du bâtiment - Opération n° 07 029 581 -
Choix du maître d'œuvre
2011/3607 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'un équipement petite enfance et rénovation partielle du groupe
scolaire Lamartine - 7, rue de Savoie /
2, rue Jean Fabre - 69002 Lyon - Opération n° 02 001 532 - Modification du
marché de travaux - Lot 15 Electricité courants forts courants faibles
2011/3612 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre Nautique du Rhône - Rénovation des plages et du bassin Nord - 8, quai
Claude Bernard à Lyon 7e - Opération n° 07 029 580 - AP n° 2008-1, programme n°
4 - Lancement des travaux et adaptation des crédits
2011/3615 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration et réhabilitation de locaux de l'immeuble Pizay Serlin - 10 rue
Joseph Serlin 69001 Lyon - Opération n° 01049574 - Modification du marché du
lot 1 Echafaudage
2011/3647 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants : association Habitat et Humanisme Rhône /
association Entrez les Artistes / association Soroptimist International - club
de Lyon Tête d'Or / association AMIVAL / APPEL + sa section de l'Institution
Scolaire de l'Immaculée Conception / Consulat Général de Tunisie à Lyon / école
Saint-Pothin Ozanam / spectacle des crèches du 1er arrondissement / association
Piano à Lyon / association
2011/3648 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification spécifique de salles municipales de spectacle accordée au
Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon - Saison 2010-2011
2011/3649 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification spécifique de deux salles municipales de spectacle accordée à
l'Université Tous Ages (UTA) - Saison 2010-2011
2011/3650 (Voir débat) (Voir délibération)
Réhabilitation partielle du Chalet des Gardes pour le regroupement et
l'aménagement des locaux du jardin zoologique - place Général Leclerc -
opération n° 06016999 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2009-1 - Programme n° 20008 pour un montant 650
500 euros TTC (valeur mai 2011)
2011/3651 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre les Hospices Civils de Lyon et la
Ville de Lyon pour les marchés de fourniture de matériaux de construction et de
faux plafonds organisés par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur.
2011/3659 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Cession d'un terrain communal au profit de
2011/3677 (Voir débat) (Voir délibération)
Stade de Gerland - 350, avenue Jean Jaurès - 69007 Lyon - Mise en sécurité
électrique du Stade de Gerland - Opération n° 07031833 - Adaptation des crédits
2011/3679 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la
Ville de Lyon au profit des associations "Little Big Salsa" et
"Les Tupiniers du Vieux Lyon" de la Cour du Palais Saint Jean située
4 avenue Adolphe Max - EI n° 05068
2011/3680 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Accord sur la mise à disposition à titre gratuit de la Cour du Palais
Saint-Jean située 4 avenue Adolphe Max aux associations "Comité des Fêtes
de la Ville de Lyon" et "Le Petit Paumé" et sur l'exemption des
frais de mise à disposition - EI n° 05068
2011/3681 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Convention d'occupation temporaire du domaine public communautaire au
profit de la Ville de Lyon, dans le cadre de l'aménagement de la place des
Jacobins - N° EI 02242
2011/3683 (Voir débat) (Voir délibération)
EI 99062 - Mises à disposition de locaux à diverses associations culturelles -
Approbation de conventions d'occupation du domaine privé et d'un règlement
intérieur - 4, rue du Carreau - 69960 Corbas
2011/3686 (Voir débat) (Voir délibération)
Chantier d'insertion-rénovation sur bâtiment de la ville de Lyon - Signature
d'un contrat avec l'Association "ADN service"
Rapporteur : M.
2011/3560 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gratuite de locaux à
l'Association "Absalon - le concert de l'Hostel Dieu"
Rapporteur : M.
2011/3597 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins collectifs - approbation d'une convention pluriannuelle avec
l'Association "Pentes Vertes" pour la mise à disposition d'un terrain
communal situé 1 rue de la Vieille à Lyon 1er (Clos Saint-Benoît) à usage de
jardin citoyen et partagé
Rapporteur : M.
2011/3631 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement pour
l'ouverture d'une micro-crèche située 3, rue Carry à Lyon 3e, gérée par
2011/3685 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 500 000 euros à l'Association
Ludopole pour l'aménagement de locaux à Lyon 2e - Approbation de la convention
financière et vote de l'AP 2011-1 "subvention d'équipement Ludopole"
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2011/3634 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de locaux sis 282 avenue du
Plateau à Lyon 9e, en faveur de l'Association Résidences et Foyers (AREFO) pour
l'action "Cyclopousse" - N° EI : 09107
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/3639 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention
d'occupation à titre gratuit du domaine privé de la Ville de Lyon au profit de
l'association de gestion du pôle social et culturel de Saint Rambert
2011/3643 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation à titre
gratuit du domaine public de la Ville de Lyon au profit de l'Association pour
l'animation et la gestion des centres sociaux de la Croix-Rousse, pour le
relogement provisoire des activités sises au 27, rue Pernon à Lyon 4e
Rapporteur : Mme
2011/3667 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association "Les Restaurants du Coeur - Les
Relais du Coeur du Rhône" (siège : 58, cours Albert Thomas - 69008 Lyon)
de locaux situés 207, rue Marcel Mérieux - EI 07239
Rapporteur : Mme
2011/3678 (Voir débat) (Voir délibération)
Plan climat-énergie territorial de la Ville de Lyon - Imputation budgétaire
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2011/3561 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation d'armoires de commande pour l'éclairage public - Opération 60026836
- Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2009-1, programme 20013, pour un montant de 1 200 000 euros.
2011/3566 (Voir débat) (Voir délibération)
Clos Layat - Aménagement d'un parc de loisirs à Lyon 8e - Opération n°
08258009, programme 00012 - Vote de l'opération études et affectation d'une
partie de l'A.P. n° 2009-1, programme 00012, pour un montant de 350 000 euros TTC
- Election des membres du jury de concours de maîtrise d'oeuvre.
2011/3592 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en valeur du Palais de Justice à Lyon 5e - Opération 65001003 - Lancement
de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2008-1, programme 00013, pour un montant de 500 000 euros.
2011/3616 (Voir débat) (Voir délibération)
Reprise de l'éclairage public suite au prolongement de la ligne de tramway T4 -
phase 2 - Opération 60026837 - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme 2009-3, programme 00012, pour un montant
de 531 000 euros
2011/3617 (Voir débat) (Voir délibération)
Schéma Directeur Lumière Parc Tête d'Or et rénovation d'une partie des
installations d'éclairage public - Opération 06016001- Lancement de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme
20013, pour un montant de 500 000 euros.
2011/3646 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis du conseil municipal relatif au projet de modification n° 8 du Plan Local
d'Urbanisme
Rapporteur : M.
2011/3576 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social
- Lyon 1er : 47 rue des Tables Claudiennes - 21 rue des Capucins / Lyon 2e : 52
rue Franklin - ZAC Confluence Ilot H / Lyon 3e : Foyer Baraban (maison relais)
154 rue Baraban - Résidence Green Cascade 130-140 rue A. Charial, 10 bis rue
Saint-Eusèbe Bât. A - 133 cours Gambetta - 54-56 cours Docteur Long - Résidence
Les Allées Part-Dieu Bât. A et B avenue Lacassagne rue Domrémy passage Feuillat
- ZAC de
2011/3644 (Voir débat) (Voir délibération)
Logement social - Engagement triennal de la Ville de Lyon pour la période
2011-2013 au titre de
2011/3653 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande auprès de
2011/3654 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er, 3e, 4e et 7e arrondissements - Approbation de la convention
d'opération du Programme d'Intérêt Général (PIG) "Habitat indigne " années 2011
à 2015 et approbation de la convention
de participation au financement de l'équipe d'animation
2011/3655 (Voir débat) (Voir délibération)
Programme d'Intérêt Général (PIG) "Loyers maîtrisés " du Grand Lyon -
Modification des règles de participation financière de la Ville de Lyon aux
opérations
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2011/3563 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention d'équipement à
2011/3599 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement à l'établissement d'accueil du jeune
enfant "Les Bébés Bilingues", géré par l'Association " Les Bébés
Bilingues " pour l'aménagement de l'espace extérieur - Approbation de la
convention d'application
2011/3600 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions complémentaires de fonctionnement à l'Association des Familles du
Quartier Saint Vincent pour ses deux établissements situés sur le 1er
arrondissement (la Farandole, 14 rue de la Vieille et les Augustins, 13 rue des
Augustins) - Signature de deux conventions d'application
2011/3601 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de petite enfance dans les 1er, 3e, 4e et 6e arrondissements
2011/3606 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature de deux conventions pour l'action DTAC3 (dépistage des troubles d'apprentissage
en cycle 3) : une avec le réseau DYS/10 et une autre avec les HCL
2011/3608 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de signature d'une convention cadre de fonctionnement 2011 entre
la Ville de Lyon et
2011/3609 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification de l'internat municipal Adolphe Favre pour l'année scolaire
2011-2012
2011/3625 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à 7 maisons de l'enfance
de Lyon et à l'Entraide Pierre Valdo (2e tranche) - Approbation et autorisation
de signature des conventions d'application correspondantes avec chacune des
associations gestionnaires
2011/3660 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60020582 "Acquisition de matériels projet
éducatif" - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2009-2, programme 00006 - Signature et approbation d'une convention avec la
Caisse des Ecoles pour favoriser la motricité dans les écoles de la Ville de
Lyon
2011/3662 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention tripartite pour l'hébergement et la restauration
scolaire des enfants du groupe scolaire "Jean Macé Lyon 8e", au sein
des collèges Henri Longchambon et Victor Grignard Lyon 8e
2011/3663 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant à la convention d'occupation du domaine public à titre gratuit du
2011/3666 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet de coopération européenne entre la Commune de Louvière (Belgique) et la
Ville de Lyon (Direction de l'Education)
2011/3669 (Voir débat) (Voir délibération)
Implantation de l'école Marie Bordas sur les écoles Charles Péguy et Alain
Fournier à Lyon 8e
2011/3670 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Désaffectation d'une parcelle de terrain du groupe scolaire Les
Fougères - Parcelle cadastrée AR 32
2011/3671 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Désaffectation d'une parcelle de terrain du groupe scolaire Les
Géraniums - Parcelle cadastrée AR 97
2011/3672 (Voir débat) (Voir délibération)
Implantation des classes maternelles de Champvert sur le bâtiment M et
désaffectation du bâtiment N (5e arrondissement)
2011/3682 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du capital social de
2011/3684 (Voir débat) (Voir délibération)
Augmentation du crédit fournitures scolaires aux écoles primaires publiques
(maternelles et élementaires)
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme
2011/3570 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention - Groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS - Tickets
Restaurant
2011/3604 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
2011/3636 (Voir débat) (Voir délibération)
Versement d'une prestation forfaitaire par la Ville de Lyon aux volontaires
sous contrat d'engagement de Service Civique.
2011/3637 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS -
Dispositif Localyon
2011/3668 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de financement au Fonds National de Prévention de la CNRACL
2011/3688 (Voir débat) (Voir délibération)
Logement de fonction pour utilité de service - Modification de la délibération
n° 2011-3392 du
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2011/3594 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
d'initiatives locales (FIL) au titre du contrat urbain de cohésion sociale de
Lyon et autorisation à solliciter auprès de l'Etat une subvention de 10 000
euros pour l'année 2011 pour la mise en œuvre du dispositif
2011/3620 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2011 au titre de la politique de la
ville (volet habitat et subventions d'investissement)
2011/3621 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation 2011 au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon -
Demande de cofinancement des postes des missions territoriales de maitrise
d'oeuvre urbaine et social et des actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville
de Lyon
Rapporteur : Mme
2011/3614 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 300 000 euros à l'Association
"Secours Populaire Français - Fédération du Rhône" (siège : 6, rue
Gaspard André - 69002 Lyon), pour contribution financière à l'acquisition d'un
tènement immobilier au 58, rue Victor Lagrange à Lyon 7e
2011/3632 (Voir débat) (Voir délibération)
Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon, attribution de
subventions à plusieurs associations et deux fondations agissant en direction
des personnes en difficulté, et autorisation de signature de conventions de
financement.
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2011/3626 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des structures oeuvrant dans le
domaine de la santé et l'accompagnement de personnes fragilisées
2011/3627 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10 000 euros à
l'Association "A l'Eau M.N.S" (sise 60 rue Christian Lacouture -
69500 Bron) pour le " Village Santé "
2011/3640 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuité de la prise en charge des seringues issues du traitement médical par produits auto-injectables
Rapporteur : M.
2011/3628 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de
l'égalité et des droits des citoyens - programmation complémentaire 2011 -
Autorisation à solliciter des subventions auprès de l'Etat et de
Rapporteur : Mme
2011/3630 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en
direction des personnes en situation de handicap au titre de l'année 2011
(programmation complémentaire)
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2011/3633 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de Lyon (UGFRL) :
remboursement des fluides des foyers restaurants Kléber (sis 78 rue Tronchet à
Lyon 6e) et Saint-Michel (sis 13 rue Saint-Michel à Lyon 7e)
2011/3635 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes
âgées (opération été, animations, protection de la santé, développement réseaux,
foyers-restaurants).
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2011/3529 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention Ville de Lyon - Prévention routière - Prêt de matériel automobile et
d'une piste mobile d'éducation routière à titre gracieux
2011/3619 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande présentée par le SYTRAL en vue d'être autorisée, au titre des articles
L214-1 et suivants du Code de l'Environnement, à réaliser des travaux de
prolongement de la ligne de tramway T1 Montrochet-Debourg.
2011/3645 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention relative à la mise en œuvre du processus de la verbalisation
électronique sur le territoire de la commune de Lyon
2011/3652 (Voir débat) (Voir délibération)
Vidéo protection des espaces publics - Actualisation de l'Autorisation de
programme - Opérations numéros 60068012 - 60068013 - 60068014 - 60068015 -
60068016 - Programme 00018 Sécurité et prévention des risques - Vote des
opérations et affectation de l'AP n° 2009-2, programme 00018, pour un montant
de 1549 000 euros
2011/3674 (Voir débat) (Voir délibération)
Protocole partenarial sur l'aménagement du pôle d'échanges multimodal (PEM) de
Lyon Part-Dieu en lien avec le projet urbain et le développement du Noeud
Ferroviaire Lyonnais (NFL) inscrit au projet REAL
Rapporteur : Mme
2011/3569 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par
Rapporteur : M.
2011/3658 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel à projets en faveur des initiatives des Conseils de quartier -
Approbation du règlement
Commission Finances, administration générale, marchés publics
Rapporteur : M.
2011/3518 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3521 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2011/3296 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2011/3579 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3581 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2011/3288 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2011/3583 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3584 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3585 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3586 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3587 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M.
2011/3528 (Voir débat) (Voir délibération)
Vente aux enchères par la Ville de Lyon de son matériel réformé à la Direction
des Sports
2011/3551 (Voir débat) (Voir délibération)
Actualisation à mi mandat des autorisations de programmes dans le cadre de la gestion
financière du plan d'équipement pluriannuel de la Ville
2011/3554 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 2
2011/3558 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de vente aux enchères de bungalows sanitaires réformés.
2011/3588 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée par la SACVL dans le cadre d'une renégociation de quatre
emprunts souscrits auprès de la Caisse d'Epargne Rhône-Alpes pour un montant
total de 25 088 616,47 euros.
2011/3589 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL dans le cadre d'une
renégociation de deux emprunts souscrits auprès du Crédit Agricole Centre-Est
pour un montant total de 18 000 000 euros.
2011/3590 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL dans le cadre d'une
renégociation de sept emprunts souscrits auprès de Dexia - Crédit Local pour un
montant total de 14 575 203,75 euros.
2011/3591 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée par la SACVL dans le cadre d'une renégociation de six
emprunts souscrits auprès de
2011/3690 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis du Conseil municipal de Lyon sur le projet de schéma départemental de
coopération intercommunale du Rhône
Rapporteur : Mme
2011/3582 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par le Secours Populaire Français
Fédération du Rhône pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 200 000
euros - Opération : acquisition d'un nouveau local départemental situé 58 rue
Victor Lagrange à Lyon 7e
Rapporteur : Mme
2011/3691 (Voir débat) (Voir délibération)
Caluire et Cuire - Cession par la Ville de Lyon au profit de la Ville de
Caluire et Cuire de deux tènements immobiliers situés 9 rue François Peissel et
15 rue Paul Doumer - Numéros EI 99026 et 99 046 - Numéros inventaire :