SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 11/04/2011

INTRODUCTION DE SEANCE

-         Désignation d'un secrétaire de séance

-         Appel nominal

-         Adoption du procès-verbal de la séance du 28 février 2011

-         Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée les 31 mars 2008 et 26 mars 2009

-         Communications éventuelles de M. le Maire

-         Désignations de représentants dans divers organismes

2011/3398 (Voir débat) (Voir délibération) Commissions permanentes municipales : Modification de la composition des commissions suivantes : Immobilier-Bâtiments, Déplacement-voirie-sécurité-écologie urbaine, Finances

2011/3399 (Voir débat) (Voir délibération) Remplacement de Madame Sylvie PIERRON en qualité de représentante de la Ville de Lyon dans divers organismes.

2011/3400 (Voir débat) (Voir délibération) Désignation des représentants de la Ville de Lyon au sein du Conseil d'Orientation et de Surveillance du Crédit Municipal de Lyon.

2011/3401 (Voir débat) (Voir délibération) Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

questions écrites du 3e arrondissement

Questions écrites relatives :

- à l'aménagement de la place Gabriel Péri (Réponse de M. TOURAINE)

- à la propreté des Berges du Rhône (Réponse de M. TOURAINE)

- à l'aménagement d'un jardin public sur le site RVI (Réponse de M. BUNA)

 

 

 


Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2011/3283 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 9 500 euros à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation de diverses manifestations

2011/3284 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation du prix du jeune chercheur de la Ville de Lyon année 2011

2011/3285 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 13 200 euros à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire.

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2011/3319 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association pour le Développement du Commerce du 7e arrondissement (ADC7) - Approbation d'une convention

2011/3320 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Quartier Auguste Comte pour l'accompagnement à la mise en place de son plan de communication

2011/3322 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un marché d'après-midi sur l'ïlot Loucheur à Lyon 9e

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2011/3321 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et le Comité des Fêtes de la Ville de Lyon pour le versement d'une subvention de fonctionnement de 90 000 euros

2011/3371 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Amicale des Ressortissants Japonais à Lyon et en Rhône-Alpes pour son action d'aide aux victimes du tremblement de terre intervenu au Japon

2011/3372 (Voir débat) (Voir délibération) Classement de la Ville de Lyon en station de tourisme

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2011/3323 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'avance de trésorerie 2011 au profit de l'Association ALLIES-PLIE de Lyon (sise 107-109 boulevard Vivier-Merle - 69438 Lyon cedex 03) et de la convention financière afférente

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2011/3286 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de la manifestation salon "Foot ind'Or" au Palais des Sports de Gerland du vendredi 8 avril au dimanche 10 avril 2011 - Convention avec l'Association "Centre de Recherche et d'Education par le Sport"

2011/3292 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association "Lyon Hockey Club" pour l'organisation de la 22e édition du Tournoi International U13 de Lyon, du 22 au 25 avril 2011 - Signature d'une convention d'application n° 1 à la convention cadre conclue avec cette Association

2011/3293 (Voir débat) (Voir délibération) Convention avec l'Association "Lyon Hockey Club" pour l'organisation du match de l'équipe de France de Hockey contre la Slovénie le vendredi 15 avril 2011 à la patinoire Charlemagne

2011/3294 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à 11 structures socio-éducatives dans le cadre du "dispositif ticket sport" - Signature de conventions d'application

2011/3295 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Les Rebelyons" pour l'organisation de la 2e édition du tournoi de l'OV' à Lyon, le samedi 19 mars 2011

2011/3306 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination du gymnase situé 215 rue Paul Bert à Lyon 3e : Patrick Lamy

2011/3335 (Voir débat) (Voir délibération) Stade des Deux Amants 7 rue Frère Benoit à Lyon 9e - Rénovation du terrain de football avec aménagement d'un gazon synthétique et de ses abords - Opération 09073525 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 "Aménagement équipement sportif" pour un montant de 750 000 euros.

2011/3336 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association Vélodromes Organisations pour l'organisation du Trophée international Gaby Coche le 14 mai 2011 et pour la Finale du Fenioux France Trophy sur piste le 22 mai 2011 au Vélodrome Georges Pévéral du Parc de la Tête d'Or.

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2011/3373 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires de centres sociaux de Lyon - Erratum à la délibération n° 2011/3156 du 17 janvier 2011

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2011/3287 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2011

2011/3310 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association Club de la Communication Rhône-Alpes et à l'Association Communication Publique

2011/3311 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de Groupement de commande entre la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Lyon pour la fourniture de matériel vidéo et prestations associées.

2011/3390 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert de propriété de deux véhicules et du matériel de comptages à la Direction de la Voirie du Grand Lyon.

2011/3394 (Voir débat) (Voir délibération) Ecrêtement de l'indemnité du Maire

2011/3396 (Voir débat) (Voir délibération) Avis relatif au projet d'implantation de l'entreprise Euronews sur le site de la Confluence.

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3288 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 485 817 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 10 logements (9 logements PLUS et 1 logement PLAI) situés 16 place Maréchal Lyautey à Lyon 6e

2011/3289 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 651 284 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 11 logements (10 logements PLUS et 1 logement PLAI) situés 5 boulevard des Brotteaux à Lyon 6e

2011/3290 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 919 438 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 12 logements (11logements PLUS et 1 logement PLAI) situés 4 rue Rabelais à Lyon 3e

2011/3291 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 470 818 euros - Opération : acquisition, amélioration d'un immeuble de 8 logements (7 logements PLUS et 1 logement PLAI) et d'un commerce situés 28 rue Edison à Lyon 3e

2011/3296 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 106 600 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 13 logements (10 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 136 rue Bugeaud à Lyon 6e

2011/3297 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 345 695 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 4 logements (3 logements PLUS et 1 logement PLAI) situés 118 rue Bossuet à Lyon 6e

2011/3309 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 249 185 euros - Opération : Construction de 24 logements (18 logements PLUS et 6 logements PLAI) situés 15 rue de Gerland à Lyon 7e

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2011/3298 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLM pour l'Action Sociale pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 785 000 euros - Opération : Réhabilitation globale de 4 résidences pour personnes âgées soit 293 logements - Résidences Pradel (146 boulevard de la Croix-Rousse - Lyon 1er), Danton (8 place Danton - Lyon 3e), Charcot (34 rue du Commandant Charcot - Lyon 5e) et Cuvier (152 rue Cuvier - Lyon 6e).

Rapporteur : ? ? ?

2011/3397 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement de 75 000 euros et d'une subvention exceptionnelle de 91 000 euros à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de Lyon (UGFRL) - Approbation des termes de la convention d'application n°1

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2011/3299 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Restructuration de la barre "Balmont Nord" - Cession par la Ville de Lyon à la SACVL d'un terrain communal sis 320 à 329 rue du Doyen Georges Chapas - N° EI 09041 - N° Inventaire 09041 T 001.

2011/3308 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacles et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : Club de l'Amitié de Montchat - Mutualité Française - Le Théâtre de Lune - Association Rhône-Alpes Israël Echanges - Association Quelques Cercles - Association La Scène Déménage - Compagnie Détours - Association Socio-culturelle du lycée du Parc - Association Douleurs sans frontières - Montant total des exonérations : 9 789,26 euros HT

2011/3324 (Voir débat) (Voir délibération) Mairie annexe du 5e arrondissement, 5 place du Petit Collège à Lyon 5e - Déclaration préalable à la réalisation des travaux de ravalement de la façade - EI : 05067

2011/3325 (Voir débat) (Voir délibération) Musée d'Art Contemporain - Traitement des problèmes de condensation de la verrière - Cité Internationale - 81, quai Charles de Gaulle - 69006 Lyon - Opération n° 06 087 613 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, Programme n° 20005 - Modification du marché de maîtrise d'oeuvre

2011/3326 (Voir débat) (Voir délibération) Gymnase Charcot, 13 rue Commandant Charcot à Lyon 5e - Dépôt du permis de construire nécessaire à l'installation d'un bâtiment préfabriqué (EI 05190)

2011/3327 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe Scolaire Chevalier Bayard, 4 quai Chauveau à Lyon 9e - Dépôt de la déclaration préalable à la réfection des toitures (EI 09002)

2011/3328 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration du restaurant du Groupe scolaire Jean Mermoz - 194 boulevard Pinel - 69008 Lyon - Opération n° 08007001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 00006

2011/3329 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration du restaurant du Groupe scolaire Gilbert Dru - 28 grande rue de la Guillotière - 69007 Lyon - Opération n° 07009003 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 00006

2011/3330 (Voir débat) (Voir délibération) Désenfumage du hall de l'auditorium Maurice Ravel - 82 rue de Bonnel - 69003 Lyon - Opération n° 03048 630 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1- Programme 20005 pour un montant de 600 000 euros TTC (valeur janvier 2011)

2011/3331 (Voir débat) (Voir délibération) Réalisation d'une bibliothèque au sein de la ZAC de la Duchère - 4 place de l'Abbé Pierre - 69009 Lyon - Opération n° 09327 001- Modification de la convention de maitrise d'ouvrage unique et adaptation des crédits

2011/3333 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon des lots 23 et 28 de copropriété dépendant de l'immeuble 40 rue Voltaire et appartenant aux époux Lacour - N° EI 03399 - N° inventaire 03399 A 005 et 03399 A 006 - Opération 03399002 - programme 00020 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009.1.

2011/3334 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Cession par la Ville de Lyon à GrandLyon Habitat d'un volume "gaine technique" dans l'immeuble situé 38 rue Thomassin - N° EI 02047 - N° inventaire 02047 V 001

2011/3362 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Opération immobilière 17/18/19 quai Perrache - Echange foncier entre la Ville de Lyon et la SPLA Lyon Confluence - Bail emphytéotique entre la Ville de Lyon et la SCCV "Quai Ouest" promoteur de l'opération - EI n° 02083 - N°s inventaire 02083 T 001 et 02083 V 001

2011/3363 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - ZAC du Bon Lait - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume à usage d'équipement d'accueil pour jeunes enfants et relais d'assistantes maternelles - 15 allée Léopold Sédar Senghor - N° EI 07292 - N°s inventaire 07292 V 001 et 07262 V 002 - N° opération 07292002 - Programme 00020 "tous secteurs" et affectation de l'autorisation de programme 2009-1 "acquisitions foncières"

2011/3364 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration du restaurant scolaire de la Gare d'Eau - 22, rue de Saint Cyr 69009 Lyon - Opération n° 09011002 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 00006

2011/3365 (Voir débat) (Voir délibération) Construction du Groupe Scolaire Victorien Sardou - 47, rue Victorien Sardou - 69007 Lyon - Opération n° 07016001 - Adaptation des crédits

2011/3366 (Voir débat) (dossier reporté)

2011/3367 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration et réhabilitation du Groupe Scolaire Alix - 57 cours Charlemagne - 69002 Lyon - Opération n° 02009539 - Adaptation des crédits

2011/3368 (Voir débat) (Voir délibération) Construction du nouveau groupe scolaire Marie Bordas - 14 bis rue de Champagneux - 69008 Lyon - Opération n° 08 126 001 - Adaptation des crédits

2011/3369 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions relatives à l'installation, à la rénovation, au fonctionnement et à l'entretien des équipements de chauffage et des installations électriques d'édifices cultuels relevant du domaine public communal

2011/3370 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 45 000 euros au Crédit Municipal de Lyon pour l'aménagement d'une salle d'exposition - 221, rue Duguesclin à Lyon 3e

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3375 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de Lyon, situé 3 rue des Bains à Lyon 9e, au profit de l'Association " L'Espace Vêtements du Coeur "

2011/3376 (Voir débat) (Voir délibération) Jardins collectifs - Approbation d'une convention pluriannuelle avec l'Association " Le Jardin collectif du Pré Sensé " pour la mise à disposition d'un terrain communal situé 43 bis, avenue Francis de Pressensé à Lyon 8e à usage de jardin citoyen et partagé

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2011/3300 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de don et de cession de droits de clichés numériques de Mlle Emmanuelle Coqueray - Archives municipales

2011/3301 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt de la voiture Avions Voisin à la Ville de Fontaines Saint Martin, à l'occasion de la manifestation " Histoire et traditions en Val de Saône ", le 1er mai 2011 - Musée Henri Malartre

2011/3302 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt de voitures à l'Association Amateurs Dauphinois d'Automobiles de Collection (ADAC), à l'occasion de la 8e Exposition-Bourse d'Echanges de Bourgoin-Jallieu, le 8 mai 2011- Musée Henri Malartre

2011/3303 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt de la voiture Citroën prototype TPV à l'Espace Automobiles Matra et à l'Association 2CV France 2011, à l'occasion de l'exposition " La 2CV sans Complexe ! ", à Romorantin-Lanthenay, du 7 mai au 7 novembre 2011 - Musée Henri Malartre

2011/3304 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et la Ville de Châlons-en-Champagne / Bibliothèque municipale Georges Pompidou pour le prêt d'un document dans le cadre de l'exposition du Musée de l'imprimerie Au bonheur des images, estampes populaires à la Guillotière au XIXe siècle

2011/3305 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuité d'entrée dans les musées à l'occasion de la nuit des musées le samedi 14 mai 2011

2011/3312 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage sous forme de partenariat presse dans le cadre de l'exposition "Le génie de l'Orient. L'Europe moderne et les Arts de l'Islam" présentée au musée des Beaux-Arts.

2011/3313 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt d'un fichier d'indexation nominative des registres des mariages de la Ville de Lyon de plus de 100 ans par la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais aux Archives municipales

2011/3344 (Voir débat) (Voir délibération) Cotisations et nouvelles adhésions à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel - année 2011

2011/3345 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention portant acceptation du Fonds Danièle LI - Bibliothèque Municipale de Lyon

2011/3346 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat pour la saison 2010/2011 entre la Ville de Lyon / Auditorium/Orchestre national de Lyon et la Société Philharmonique de Lyon

2011/3347 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et les entreprises Gérald et Fedrigoni France pour la mise en œuvre de documents de communication institutionnelle

2011/3348 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subventions de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes (DRAC) pour les opérations de numérisation en 2011 des Archives municipales et de la Bibliothèque municipale

2011/3349 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le projet éducatif et culturel " Le patrimoine et moi "

2011/3350 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur musique pour un montant global de 133 000 euros - Fonds d'Intervention Culturel et participation financière du Grand Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions

2011/3351 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une tarification spécifique pour un colloque international et un concert organisés dans le cadre de l'exposition " Le génie de l'Orient - L'Europe moderne et les arts de l'Islam " présentée au Musée des Beaux-Arts

2011/3352 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et la société Solidarité et Territoires

2011/3353 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et la Fondation Total

2011/3354 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage avec les librairies Decitre dans le cadre de l'exposition " Le génie de l'Orient. L'Europe moderne et les Arts de l'Islam " présentée au musée des Beaux-Arts

2011/3355 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et les institutions participant à l'événement " Interprétations musicales et dansées " organisées lors du week-end thématique des 16 et 17 avril 2011

2011/3356 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux du musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon à l'occasion de l'organisation par le Rectorat du Rhône de la formation des enseignants " relais culture " au lycée

2011/3357 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / musées Gadagne, la Maison des Canuts et l'Association " Théâtre Guignol du Vieux Lyon et du Parc "

2011/3358 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / musées Gadagne et l'Association Histoire de Duels à l'occasion de la manifestation des fêtes Renaissance le 16 avril 2011

2011/3359 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - musées Gadagne et la société Air France

2011/3360 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) du Rhône et la Ville de Lyon pour la réalisation d'une action pédagogique dans le cadre de "classes patrimoine"

2011/3361 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de dépôt d'oeuvres d'art au Musée d'Art Contemporain

2011/3395 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du contrat avec la SAS Maïa Immobilier pour la réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon de l'opération de fouilles archéologiques menée sur l'îlot central de l'Antiquaille à Lyon 5e

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2011/3314 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits pour l'exposition du CHRD " Traits Résistants. La résistance dans la bande dessinée de 1944 à nos jours "

2011/3377 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions 2011 aux associations d'Anciens Combattants

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2011/3315 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 11 000 euros à l'Association " Lyon Bande Dessinée Organisation " pour l'organisation de la 6e édition du Festival de la Bande Dessinée de Lyon du 18 au 19 juin 2011- Approbation d'une convention mixte

2011/3316 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association " Zone Bis " pour l'organisation d'un concert dans le cadre de "Hallucinations collectives" le 14 avril 2011 au Rail Théâtre dans le 9e arrondissement

2011/3317 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association " Antenne Mobile d'Action Culturelle " pour l'organisation des 26es rencontres de conteurs en Rhône-Alpes, " Paroles en Festival ", du 9 mai au 10 juin 2011.

2011/3318 (Voir débat) (Voir délibération) Arrondissements en fête - Subvention aux associations - Approbation de conventions types

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2011/3307 (Voir débat) (Voir délibération) Opération Jobs d'été pour l'année 2011.

2011/3332 (Voir débat) (Voir délibération) Monétisation de comptes épargne temps (CET) avant le départ en retraite d'agents parents de 3 enfants et ayant effectué 15 ans de service.

2011/3341 (Voir débat) (Voir délibération) Remises gracieuses de dettes

2011/3391 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs.

2011/3392 (Voir débat) (Voir délibération) Logements de fonction pour utilité de service.

2011/3393 (Voir débat) (Voir délibération) Politique de promotion à compter du 1er janvier 2011.

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : Mme ROY Mireille

2011/3337 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement du square "Docteur Fleury Rebatel" à Lyon 3e - Opération n° 03270001 - programme 00012 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1, programme 00012, pour un montant de 330 000 euros TTC

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2011/3338 (Voir débat) (Voir délibération) Jardin Croix Paquet - Aménagement de la pointe Ouest - Opération 01124508 - Programme 00012 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1, programme 00012, pour un montant de 400 000 euros TTC

2011/3339 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration partielle du Monument aux morts situé sur l'Ile aux Souvenirs au Parc de la Tête d'Or à Lyon 6e - Opération n° 06016084 - programme 00012 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1, programme 00012, pour un montant de 250 000 euros TTC

2011/3340 (Voir débat) (Voir délibération) 10e édition du Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2011/3342 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et la Société CitéCréation, SCOP-SARL - Fresque du Centenaire du 7e arrondissement

2011/3343 (Voir débat) (Voir délibération) Changement de dénomination de la Salle des Mariages de la Mairie du 3e arrondissement - Tarification et règlement intérieur de la Salle Eugène Brouillard.

2011/3378 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le propriétaire d'un bien immobilier

2011/3379 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le propriétaire d'un bien immobilier

2011/3380 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le propriétaire d'un bien immobilier

2011/3384 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion à l'Association "France médiation, réseau d'acteurs de la médiation sociale" - Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon pour sièger à l'Assemblée Générale de cette Association.

2011/3385 (Voir débat) (Voir délibération) Diagnostic pour la prévention des risques de mouvements de terrain localisés dans les balmes du quartier Saint-Georges - Opération 65007 001 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, pour un montant de 200 000 euros

2011/3386 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination de voies nouvelles à Lyon 2e (La Confluence) : rue Smith et rue Paul Montrochet

2011/3387 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 7e (secteur opération "Ile Verte") : rue Anna Marly.

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2011/3374 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de petite enfance dans les 6e et 8e arrondissements

2011/3381 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la société Cendrane Films pour la production d'une série de films d'animation de 6x5 minutes : "Kinoa 7"

2011/3382 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la société Camp de Base pour la recréation d'un spectacle de 60 minutes : "Terres !"

2011/3383 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique et le Conservatoire de Lyon sur l'organisation d'activités temps scolaire dans les écoles primaires de la Ville de Lyon impliquant des musiciens intervenants du Conservatoire

2011/3388 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la production de deux films documentaires de 52 minutes "Les métiers de la croissance verte"

2011/3389 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un contrat de cession de droits d'exploitation avec l'AFPA