SOMMAIRE DE
-
Désignation d'un secrétaire de séance
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Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée les
-
Communications éventuelles de M. le Maire
-
Désignations de représentants dans divers organismes
2011/3398 (Voir débat) (Voir délibération)
Commissions permanentes municipales : Modification de la composition des
commissions suivantes : Immobilier-Bâtiments,
Déplacement-voirie-sécurité-écologie urbaine, Finances
2011/3399 (Voir débat) (Voir délibération)
Remplacement de Madame Sylvie PIERRON en qualité de représentante de la Ville
de Lyon dans divers organismes.
2011/3400 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants de la Ville de Lyon au sein du Conseil
d'Orientation et de Surveillance du Crédit Municipal de Lyon.
2011/3401 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
d'un représentant de la Ville de Lyon - Commission Locale d'Evaluation des
Transferts de Charges
questions écrites
du 3e arrondissement
Questions écrites relatives :
- à l'aménagement de
- à la propreté des Berges du Rhône (Réponse de M. TOURAINE)
- à l'aménagement d'un jardin public sur le site RVI (Réponse de M. BUNA)
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2011/3283 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 9 500 euros
à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur
pour l'organisation de diverses manifestations
2011/3284 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation du prix du jeune chercheur de la Ville de Lyon année 2011
2011/3285 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 13 200 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour
l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et
scientifiques en milieu universitaire.
Rapporteur : Mme
2011/3319 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association pour le
Développement du Commerce du 7e arrondissement (ADC7) - Approbation d'une
convention
2011/3320 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à
l'Association Quartier Auguste Comte pour l'accompagnement à la mise en
place de son plan de communication
2011/3322 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un marché d'après-midi sur l'ïlot Loucheur à Lyon 9e
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2011/3321 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et le Comité des Fêtes
de la Ville de Lyon pour le versement d'une subvention de fonctionnement de 90
000 euros
2011/3371 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à
l'Association Amicale des Ressortissants Japonais à Lyon et en Rhône-Alpes pour
son action d'aide aux victimes du tremblement de terre intervenu au Japon
2011/3372 (Voir débat) (Voir délibération)
Classement de la Ville de Lyon en station de tourisme
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2011/3323 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'avance de trésorerie 2011 au profit de l'Association
ALLIES-PLIE de Lyon (sise 107-109 boulevard Vivier-Merle - 69438 Lyon cedex 03)
et de la convention financière afférente
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2011/3286 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation de la manifestation salon "Foot ind'Or" au Palais des
Sports de Gerland du vendredi 8 avril au dimanche
2011/3292 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à
l'Association "Lyon Hockey Club" pour l'organisation de la 22e
édition du Tournoi International U13 de Lyon, du 22 au
2011/3293 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention avec l'Association "Lyon Hockey Club" pour l'organisation
du match de l'équipe de France de Hockey contre la Slovénie le vendredi
2011/3294 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 11 structures socio-éducatives
dans le cadre du "dispositif ticket sport" - Signature de conventions
d'application
2011/3295 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Les
Rebelyons" pour l'organisation de la 2e édition du tournoi de l'OV' à
Lyon, le samedi
2011/3306 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination du gymnase situé 215 rue Paul Bert à Lyon 3e : Patrick Lamy
2011/3335 (Voir débat) (Voir délibération)
Stade des Deux Amants 7 rue Frère Benoit à Lyon 9e - Rénovation du terrain de
football avec aménagement d'un gazon synthétique et de ses abords - Opération 09073525 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 "Aménagement
équipement sportif" pour un montant de 750 000 euros.
2011/3336 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association Vélodromes
Organisations pour l'organisation du Trophée international Gaby Coche le
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/3373 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations
gestionnaires de centres sociaux de Lyon - Erratum à la délibération n°
2011/3156 du
Commission Finances, administration générale, marchés publics
Rapporteur : M.
2011/3287 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2011
2011/3310 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association Club de
2011/3311 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de Groupement de commande entre la Ville de Lyon et le Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) de Lyon pour la fourniture de matériel vidéo
et prestations associées.
2011/3390 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert de propriété de deux véhicules et du matériel de comptages à la
Direction de la Voirie du Grand Lyon.
2011/3394 (Voir débat) (Voir délibération)
Ecrêtement de l'indemnité du Maire
2011/3396 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis relatif au projet d'implantation de l'entreprise Euronews sur le site de
la Confluence.
Rapporteur : M.
2011/3288 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3289 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3290 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3291 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3296 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3297 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3309 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2011/3298 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLM pour l'Action Sociale pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 785 000 euros -
Opération : Réhabilitation globale de 4 résidences pour personnes âgées soit
293 logements - Résidences Pradel (146 boulevard de la Croix-Rousse - Lyon
1er), Danton (8 place Danton - Lyon 3e), Charcot (34 rue du Commandant Charcot
- Lyon 5e) et Cuvier (152 rue Cuvier - Lyon 6e).
Rapporteur : ? ? ?
2011/3397 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement de 75 000 euros
et d'une subvention exceptionnelle de 91 000 euros à l'Union de Gestion des
Foyers Restaurants de Lyon (UGFRL) - Approbation des termes de la convention
d'application n°1
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2011/3299 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Restructuration de la barre "Balmont Nord" - Cession par la
Ville de Lyon à la SACVL d'un terrain communal sis 320 à 329 rue du Doyen Georges
Chapas - N° EI 09041 - N° Inventaire 09041 T 001.
2011/3308 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacles et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants :
Club de l'Amitié de Montchat - Mutualité Française - Le Théâtre de Lune - Association Rhône-Alpes Israël Echanges -
Association Quelques Cercles - Association
2011/3324 (Voir débat) (Voir délibération)
Mairie annexe du 5e arrondissement, 5 place du Petit Collège à Lyon 5e -
Déclaration préalable à la réalisation des travaux de ravalement de la façade -
EI : 05067
2011/3325 (Voir débat) (Voir délibération)
Musée d'Art Contemporain - Traitement des problèmes de condensation de la
verrière - Cité Internationale - 81, quai Charles de Gaulle - 69006 Lyon -
Opération n° 06 087 613 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2009-1, Programme n° 20005 - Modification du
marché de maîtrise d'oeuvre
2011/3326 (Voir débat) (Voir délibération)
Gymnase Charcot, 13 rue Commandant Charcot à Lyon 5e - Dépôt du permis de
construire nécessaire à l'installation d'un bâtiment préfabriqué (EI 05190)
2011/3327 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe Scolaire Chevalier Bayard, 4 quai Chauveau à Lyon 9e - Dépôt de la
déclaration préalable à la réfection des toitures (EI 09002)
2011/3328 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration du restaurant du Groupe scolaire Jean Mermoz - 194 boulevard
Pinel - 69008 Lyon - Opération n° 08007001 - Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 00006
2011/3329 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration du restaurant du Groupe scolaire Gilbert Dru - 28 grande rue de
la Guillotière - 69007 Lyon - Opération
n° 07009003 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 00006
2011/3330 (Voir débat) (Voir délibération)
Désenfumage du hall de l'auditorium Maurice Ravel - 82 rue de Bonnel - 69003
Lyon - Opération n° 03048 630 - Vote de l'opération et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2009-1- Programme 20005 pour un montant de
600 000 euros TTC (valeur janvier 2011)
2011/3331 (Voir débat) (Voir délibération)
Réalisation d'une bibliothèque au sein de la ZAC de la Duchère - 4 place de
l'Abbé Pierre - 69009 Lyon - Opération n° 09327 001- Modification de la
convention de maitrise d'ouvrage unique et adaptation des crédits
2011/3333 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon des lots 23 et 28 de copropriété
dépendant de l'immeuble 40 rue Voltaire et appartenant aux époux Lacour - N° EI
03399 - N° inventaire
2011/3334 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Cession par la Ville de Lyon à GrandLyon Habitat d'un volume "gaine
technique" dans l'immeuble situé 38 rue Thomassin - N° EI 02047 - N°
inventaire 02047 V 001
2011/3362 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Opération immobilière 17/18/19 quai Perrache - Echange foncier entre
la Ville de Lyon et
2011/3363 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - ZAC du Bon Lait - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume à
usage d'équipement d'accueil pour jeunes enfants et relais d'assistantes
maternelles - 15 allée Léopold Sédar Senghor - N° EI 07292 - N°s inventaire
07292 V 001 et 07262 V 002 - N° opération 07292002 - Programme 00020 "tous secteurs" et
affectation de l'autorisation de programme 2009-1 "acquisitions
foncières"
2011/3364 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration du restaurant scolaire de la Gare d'Eau - 22, rue de Saint Cyr
69009 Lyon - Opération n° 09011002 - Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 00006
2011/3365 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction du Groupe Scolaire Victorien Sardou - 47, rue Victorien Sardou -
69007 Lyon - Opération n° 07016001 - Adaptation des crédits
2011/3366 (Voir débat) (dossier reporté)
2011/3367 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration et réhabilitation du Groupe Scolaire Alix - 57 cours
Charlemagne - 69002 Lyon - Opération n° 02009539 - Adaptation des crédits
2011/3368 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction du nouveau groupe scolaire Marie Bordas - 14 bis rue de
Champagneux - 69008 Lyon - Opération n°
08 126 001 - Adaptation des crédits
2011/3369 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions relatives à l'installation, à la rénovation, au
fonctionnement et à l'entretien des équipements de chauffage et des
installations électriques d'édifices cultuels relevant du domaine public
communal
2011/3370 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 45 000 euros au Crédit Municipal
de Lyon pour l'aménagement d'une salle d'exposition - 221, rue Duguesclin à
Lyon 3e
Rapporteur : M.
2011/3375 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de
Lyon, situé 3 rue des Bains à Lyon 9e, au profit de l'Association " L'Espace
Vêtements du Coeur "
2011/3376 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins collectifs - Approbation d'une convention pluriannuelle avec
l'Association " Le Jardin collectif du Pré Sensé " pour la mise à disposition
d'un terrain communal situé 43 bis, avenue Francis de Pressensé à Lyon 8e à
usage de jardin citoyen et partagé
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2011/3300 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de don et de cession de droits de clichés
numériques de Mlle Emmanuelle Coqueray - Archives municipales
2011/3301 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de
2011/3302 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de voitures à l'Association Amateurs
Dauphinois d'Automobiles de Collection (ADAC), à l'occasion de la 8e
Exposition-Bourse d'Echanges de Bourgoin-Jallieu, le
2011/3303 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de
2011/3304 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et la Ville de Châlons-en-Champagne / Bibliothèque municipale
Georges Pompidou pour le prêt d'un document
dans le cadre de l'exposition du Musée de l'imprimerie Au bonheur des images,
estampes populaires à la Guillotière au XIXe siècle
2011/3305 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuité d'entrée dans les musées à l'occasion de la nuit des musées le samedi
2011/3312 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage sous forme de partenariat presse dans
le cadre de l'exposition "Le génie de l'Orient. L'Europe moderne et les Arts de
l'Islam" présentée au musée des Beaux-Arts.
2011/3313 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'un fichier d'indexation nominative des
registres des mariages de la Ville de Lyon de plus de 100 ans par la Société
généalogique du Lyonnais et du Beaujolais aux Archives municipales
2011/3344 (Voir débat) (Voir délibération)
Cotisations et nouvelles adhésions à des associations et divers organismes œuvrant
dans le secteur culturel - année 2011
2011/3345 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant acceptation du Fonds Danièle LI -
Bibliothèque Municipale de Lyon
2011/3346 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat pour la saison 2010/2011 entre la Ville
de Lyon / Auditorium/Orchestre national de Lyon et
2011/3347 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et les entreprises Gérald et Fedrigoni France pour la mise en œuvre
de documents de communication institutionnelle
2011/3348 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions de fonctionnement auprès de
2011/3349 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros auprès de
2011/3350 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur
musique pour un montant global de 133 000 euros - Fonds d'Intervention Culturel
et participation financière du Grand Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la
politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions
2011/3351 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une tarification spécifique pour un colloque international et un
concert organisés dans le cadre de l'exposition " Le génie de l'Orient -
L'Europe moderne et les arts de l'Islam " présentée au Musée des Beaux-Arts
2011/3352 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musées
Gadagne et
2011/3353 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et
2011/3354 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage avec les librairies Decitre dans le
cadre de l'exposition " Le génie de l'Orient. L'Europe moderne et les Arts de
l'Islam " présentée au musée des Beaux-Arts
2011/3355 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et les
institutions participant à l'événement " Interprétations musicales et dansées "
organisées lors du week-end thématique des 16 et
2011/3356 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux
du musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon à l'occasion de l'organisation par le
Rectorat du Rhône de la formation des enseignants " relais culture " au lycée
2011/3357 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / musées
Gadagne, la Maison des Canuts et l'Association " Théâtre Guignol du Vieux Lyon
et du Parc "
2011/3358 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / musées
Gadagne et l'Association Histoire de Duels à l'occasion de la manifestation des
fêtes Renaissance le
2011/3359 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - musées
Gadagne et
2011/3360 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) du
Rhône et la Ville de Lyon pour la réalisation d'une action pédagogique dans le
cadre de "classes patrimoine"
2011/3361 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de dépôt d'oeuvres d'art au Musée d'Art Contemporain
2011/3395 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du contrat avec
Rapporteur : Mme
2011/3314 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits pour l'exposition du CHRD " Traits
Résistants. La résistance dans la bande dessinée de 1944 à nos jours "
2011/3377 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions 2011 aux associations d'Anciens Combattants
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/3315 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 11 000 euros à l'Association " Lyon Bande
Dessinée Organisation " pour l'organisation de la 6e édition du Festival de
2011/3316 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association " Zone Bis " pour
l'organisation d'un concert dans le cadre de "Hallucinations
collectives" le
2011/3317 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association " Antenne Mobile
d'Action Culturelle " pour l'organisation des 26es rencontres de conteurs en
Rhône-Alpes, " Paroles en Festival ", du 9 mai au
2011/3318 (Voir débat) (Voir délibération)
Arrondissements en fête - Subvention aux associations - Approbation de
conventions types
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme
2011/3307 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération Jobs d'été pour l'année 2011.
2011/3332 (Voir débat) (Voir délibération)
Monétisation de comptes épargne temps (CET) avant le départ en retraite
d'agents parents de 3 enfants et ayant effectué 15 ans de service.
2011/3341 (Voir débat) (Voir délibération)
Remises gracieuses de dettes
2011/3391 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
2011/3392 (Voir débat) (Voir délibération)
Logements de fonction pour utilité de service.
2011/3393 (Voir débat) (Voir délibération)
Politique de promotion à compter du 1er janvier 2011.
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : Mme
2011/3337 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement du square "Docteur Fleury Rebatel" à Lyon 3e - Opération n° 03270001 - programme
00012 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1,
programme 00012, pour un montant de 330 000 euros TTC
Rapporteur : M.
2011/3338 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardin Croix Paquet - Aménagement de
2011/3339 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration partielle du Monument aux morts situé sur l'Ile aux Souvenirs au
Parc de la Tête d'Or à Lyon 6e - Opération n° 06016084 - programme 00012 - Vote
de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1, programme
00012, pour un montant de 250 000 euros TTC
2011/3340 (Voir débat) (Voir délibération)
10e édition du Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2011/3342 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et
2011/3343 (Voir débat) (Voir délibération)
Changement de dénomination de la Salle des Mariages de la Mairie du 3e
arrondissement - Tarification et règlement intérieur de
2011/3378 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier
2011/3379 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier
2011/3380 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier
2011/3384 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion à l'Association "France médiation, réseau d'acteurs de la
médiation sociale" - Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon
pour sièger à l'Assemblée Générale de cette Association.
2011/3385 (Voir débat) (Voir délibération)
Diagnostic pour la prévention des risques de mouvements de terrain localisés
dans les balmes du quartier Saint-Georges - Opération 65007 001 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2009-1, pour un montant de 200 000 euros
2011/3386 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination de voies nouvelles à Lyon 2e (La Confluence) : rue Smith et rue
Paul Montrochet
2011/3387 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 7e (secteur opération "Ile
Verte") : rue Anna Marly.
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2011/3374 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de petite enfance dans les 6e et 8e arrondissements
2011/3381 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec
2011/3382 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec
2011/3383 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique et le Conservatoire
de Lyon sur l'organisation d'activités temps scolaire dans les écoles primaires
de la Ville de Lyon impliquant des musiciens intervenants du Conservatoire
2011/3388 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la
production de deux films documentaires de 52 minutes "Les métiers de la
croissance verte"
2011/3389 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'un contrat de cession de droits d'exploitation avec l'AFPA