SOMMAIRE DE
Désignation d'un secrétaire
de séance
-
Appel nominal
-
Présentation des vœux du Conseil municipal à M. le Maire
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée les
- Communications de M. le Maire
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2011/3130 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert d'activités de l'Ecole Nationale de Lyon à l'E.P.P.C. - ENSBAL -
Approbation des conventions liées à ce transfert d'activités
2011/3138 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage sous forme de conventions de
partenariat communication pour les expositions qui débutent en février 2011 au
Musée d'Art Contemporain de Lyon
2011/3139 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre Le Figaro et la Ville de Lyon
dans le cadre de la Carte "Figaro Privilèges " d'accès aux établissements
culturels.
2011/3140 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de circulation de l'exposition Indian Highway
présentée au Musée d'Art Contemporain du 18 février au
2011/3141 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de reprise de l'exposition réalisée par le Malmö
Konsthall (Suède) - Always All Ways des œuvres de Pascale-Marthine Tayou
présentée au Musée d'Art Contemporain du 18 février au
2011/3142 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention signée entre la Ville de Lyon et
l'Office de Tourisme du Grand Lyon, modifiant la procédure de validation de
2011/3143 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant acceptation du Fonds Annie Salager -
Bibliothèque Municipale de Lyon
2011/3144 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition du Palais Saint Jean à
l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Techniques du Théâtre (ENSATT) à
l'occasion de " Lyon 8 décembre - Fête
des Lumières "
2011/3159 (Voir débat) (Voir délibération)
Demandes de subventions de fonctionnement d'un montant global de 273 500 euros
à
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/3131 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement d'une convention de mise à disposition de locaux, 2 et 8, rue
Saint Théodore à Lyon 3e au profit de l'Oasis Sans Souci
Rapporteur : Mme
2011/3135 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association Les Restaurants du Coeur - Les Relais
du Coeur du Rhône (siège : 58, cours Albert Thomas - 69008 Lyon), de locaux sis
19 bis, rue Dumont d'Urville
Rapporteur : Mme
2011/3136 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Réalisation d'une bibliothèque municipale au sein d'un programme
immobilier à construire sur un terrain situé au Nord de la "friche
RVI" - Vote de l'autorisation de programme n° 2011-1 pour un montant de 5
400 000 euros TTC - Opération n° 03388002 - Passation d'une convention de
maîtrise d'ouvrage unique
2011/3137 (Voir débat) (Voir délibération)
Piscine Jean Mermoz - Mise en conformité des installations de traitement d'eau,
rénovation des plages et des bassins - 12 place André Latarjet à Lyon 8e -
Opération n° 08 037 549 - Choix du
maître d'œuvre
2011/3160 (Voir débat) (Voir délibération)
Réalisation d'un équipement petite enfance au sein d'un programme immobilier à
construire sur un terrain communal situé à l'angle des rues Créqui et Villeroy
à Lyon 3e - Opération n° 03208001- Modification de la convention de maîtrise
d'ouvrage unique et adaptation des crédits
2011/3164 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacles et/ou frais de captations audiovisuelles accordées aux associations
et organismes suivants : Association de Lutte contre le Sida / Amicale des
Parents du groupe scolaire Michel Servet /
Association Gymnique Eclair Lyon Femina / Collectif 69 de soutien au
Peuple Palestinien / Groupement de Coordination Sanitaire de
2011/3166 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration du Groupe Scolaire Jean-Pierre Veyet - 17 rue du Béguin et 128
grande rue de la Guillotière à Lyon 7e - Opération n° 07012549 - Choix du
maître d'œuvre
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2011/3151 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement des conventions de mises à disposition de locaux en faveur de
l'UGFRL : local "Wolville" EI 01238 - 25 rue Sergent Blandan à Lyon
1er - local "Vieux Lyon" EI 05067 - 5 place du Petit Collège à Lyon
5e - local "Saint-Michel" EI 07049 - 13 rue Saint-Michel à Lyon 7e -
local "Kléber" EI 06175 - 78 rue Tronchet à Lyon 6e
2011/3153 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23 rue des
Serpollières à Lyon 8e, en faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis Euréqua
pour l'action " Pause Amitié " - N° EI : 08267
Rapporteur : Mme PERRAUD Mychèle
2011/3152 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement des conventions d'occupation temporaire de locaux scolaires dans
6 groupes scolaires de la Ville de Lyon avec le syndicat mixte de gestion du Conservatoire
à Rayonnement Régional de Lyon
Commission Finances, administration générale, marchés publics
Rapporteur : M.
2011/3132 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant de transfert à la convention de délégation de service
public du Transbordeur
2011/3154 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis du Conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de
Lyon pour sa participation financière au profit de la Biennale de la Danse 2010
dans le cadre de l'article 34 de la Loi de Finances rectificative pour 1995
2011/3161 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de résilier aux torts du titulaire le marché : prestations de
sécurité et gardiennage pour la Ville de Lyon - Lot 4 Gardiennage ponctuel de
sites - Marché n° 272112
2011/3167 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 4
2011/3169 (Voir débat) (Voir délibération)
Formation des élus - Nouvelle répartition des crédits affectés à cette dépense.
Rapporteur : M.
2011/3168 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet de renforcement de l'offre commerciale et de l'aide à la création d'activités
dans les quartiers inscrits au CUCS de Lyon
par l'élaboration d'un schéma de développement économique du 8e
arrondissement - Actualisation du plan de financement en vue de la
sollicitation du FEDER
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2011/3133 (Voir débat) (Voir délibération)
Relocalisation de la Maison des Associations du Vieux Lyon, sise 5 place St
Jean, Lyon 5e, au sein de la mairie annexe du Vieux Lyon, 5 bis place du Petit
Collège - Recentralisation des locaux libérés et transférés à la mairie du 5e
arrondissement aux services centraux de la Ville de Lyon
2011/3150 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 7e (secteur Garibaldi / Vienne /
Berthelot) : " rue Joséphine Baker".
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme
2011/3134 (Voir débat) (Voir délibération)
Evolution du régime indemnitaire de certains emplois à la Direction de
l'Education
2011/3165 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : Mme PERRAUD Mychèle
2011/3145 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques
(maternelles et élémentaires)
2011/3158 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1re tranche) aux 9
Maisons de l'enfance de Lyon, ainsi qu'à l'Association Entraide Pierre Valdo -
Autorisation de signer les conventions d'application avec chacune de ces
associations
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2011/3146 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association ASCUL (Association
Sportive des personnels de la Ville de Lyon et de
2011/3147 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Société d'Escrime
de Lyon pour l'organisation du Tournoi de Coupe du Monde de Fleuret Féminin
Junior "
2011/3148 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "Tennis Club
de Lyon" pour l'organisation d'un tournoi international de tennis féminin
du 26 février au
2011/3149 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Club Thalassa pour
l'organisation de la 31e traversée de Lyon à la nage avec palmes le
2011/3162 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 12 000 euros et d'une
subvention d'équipement de 25 000 euros à l'Association "Lyon Hockey
club" - Signature d'une convention cadre avec cette association
2011/3163 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 2 000 euros à
l'Association "F.C.L. Basket Féminin" - Signature d'une convention
d'application avec cette association
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/3155 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1re tranche) aux 12
maisons des jeunes et de la culture de Lyon - Approbation et autorisation de
signature des conventions d'application avec chacune de ces associations
2011/3156 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1re tranche) aux 14
associations gestionnaires des 16 centres sociaux de Lyon - Approbation et
autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des
associations gestionnaires
2011/3157 (Voir débat)
(Voir délibération) Approbation
d'une convention cadre 2011-2012 entre la Ville de Lyon et l'Association "L'Oasis
Sans-Souci", dont le siège social est situé 8 rue Saint-Théodore 69003 Lyon