SOMMAIRE DE
COMMISSION GENERALE
- Rapport d'activité du Conseil Lyonnais du
Respect des Droits (CLRD) présenté par
M. Bernard HUSSON
SEANCE PUBLIQUE
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée les
-
Communications éventuelles de M. le Maire
-
Désignation de représentants dans divers organismes
questions écrites
du 7e arrondissement
Questions écrites relatives :
-
à la création d'un nouveau marché de Gerland (Réponse de Mme FONDEUR)
-
au Centre Nautique du Rhône (Réponses de M. BRAILLARD et de Mme GAY)
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2010/2818 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'EACPV (Entr'Aide des Amis des Chats et des Pigeons des Villes)
2010/2835 (dossier reporté)
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2010/2814 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation des "Journées d'Entraide" au Grand Palais des Sports de
Gerland les samedi 6 et dimanche
2010/2815 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2010/2834 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Amitié et Nature
Lyon pour l'organisation de
2010/2851 (Voir débat) (Voir délibération)
Ouverture de la salle de musculation Mermoz, située place André Latarjet à Lyon
8e
2010/2881 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de
Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'une
rencontre de "l'UEFA Women's Champions League"
2010/2888 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 euros à l'Association
Franco-Irlandaise de Lyon
2010/2905 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon-Londres 2012 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme
2010/2837 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention - Groupement de commandes entre Ville de Lyon et le CCAS - Formation
des agents à l'utilisation des extincteurs.
2010/2910 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme
2010/2872 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à
2010/2891 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement à la Société
d'Equipement du Rhône et de Lyon (SERL) dans le cadre du dispositif FISAC de la
Duchère - Approbation des conventions.
2010/2893 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'Association pour le
Développement et la Promotion des Marchés (ADPM) - Approbation d'une convention
2010/2896 (Voir débat) (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2010 - Attribution de
subventions d'un montant total de 160 019 euros (illuminations) et 12 536 euros
(animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions
2010/2897 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Union Départementale des
Entreprises de Coiffure du Rhône pour le soutien de la filière coiffure
Rapporteur : Mme
2010/2892 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2010 au titre du plan local pour
l'insertion et l'emploi et du volet emploi-insertion du contrat urbain de
cohésion sociale de Lyon
Rapporteur : M.
2010/2899 (Voir débat)
(Voir délibération) Signature
d'une convention mixte entre la Ville de Lyon et l'Association Rhône-Arménie
Formation Échanges et versement d'une subvention d'investissement
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2010/2811 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché public lancé par le Grand Lyon relatif aux
fouilles archéologiques préventives de la ZAC des Bruyères à Limonest 69
2010/2812 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de onze voitures de la collection du Musée
Henri Malartre à titre gracieux à l'occasion du Salon Epoqu'Auto, à
Lyon-Eurexpo, les 5, 6 et
2010/2813 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention à
2010/2816 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage sous forme de
partenariat-communication dans le cadre des expositions de rentrée 2010
organisées au Musée d'Art Contemporain
2010/2817 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un administrateur au Conseil d'Administration de la régie chargée
d'exploiter
2010/2827 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation du grand Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la politique
culturelle de la Ville de Lyon - Versement de subventions de fonctionnement à
des associations des 6e et 9e arrondissements pour leurs projets culturels -
Approbation de conventions d'application
2010/2831 (Voir débat) (Voir délibération)
Validation d'un avenant relatif au marché subséquent de transport d'œuvre d'art
pour l'exposition organisée à l'occasion de l'exposition universelle de
Shanghai.
2010/2838 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4 000 euros à
l'Association Ecrans Mixtes pour l'organisation de la première édition du
festival de cinéma gay et lesbien à Lyon - FONDSFIC
2010/2839 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de 26 250 euros à l'Association Les
Nouvelles Subsistances - Signature d'une convention d'application
2010/2858 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon-Pratiques
Plastiques Amateurs de l'Ecole Nationale des Beaux-Arts (PPA) et les
partenaires des PPA pour l'année 2010/2011.
2010/2861 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "La Part du Lyon"
pour l'organisation de "Mon Chat philosophe, un festival de pensée" du 21 au
2010/2862 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Espaces Latinos"
pour l'organisation de la 9e édition de "Belles Latinas" du 6 au
2010/2865 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage presse dans le cadre de l'exposition "
Louis Cretey, un visionnaire entre Lyon et Rome " présentée au musée des
Beaux-Arts
2010/2866 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts et le site Visiterlyon.com dans le cadre de l'exposition " Louis
Cretey, un visionnaire entre Lyon et Rome "
2010/2867 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage 2010-2011 entre la Ville de Lyon/
Musée des Beaux-Arts et le site Citizenkid
2010/2868 (Voir débat) Approbation de la convention de dépôts des
ouvrages du fonds Reinach de l'Université Lumière Lyon 2 à la Bibliothèque du
Musée des Beaux-Arts
2010/2869 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros au Complexe d'Information Pédagogique et Technique de Rhône-Alpes
(CRIPTRA) pour l'organisation de "Marché d'automne" du 10 au
2010/2870 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions d'investissement pour les acquisitions et les
restaurations d'œuvres d'art du musée des Beaux-Arts auprès de l'Etat
(Direction Régionale des Affaires Culturelles) et de
2010/2885 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 19 000 euros à l'Association
Scène 7 sur la ligne budgétaire intitulée "lieux culturels" -
Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et
l'Association
2010/2895 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des lumières - Financements et partenariats privés, conventions de mécénat
2010/2898 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association " Et Compagnie "
pour l'organisation du festival Spontanéous du 23 au
2010/2902 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation dans les arrondissements de la Fête des Lumières 2010 du mercredi
8 au samedi 11 décembre - Approbation de conventions de subventions types
2010/2903 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention en nature à l'Association des "Nouvelles Subsistances"
pour un montant de 16 206,10 euros
2010/2904 (Voir débat) (Voir délibération)
Modalités d'attribution du prix de poésie Roger Kowalski
2010/2906 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20 000 € auprès de
Rapporteur : Mme
2010/2900 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2010/2832 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à diverses
associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance. Approbation des
conventions d'application et ajustement de subvention du budget primitif.
2010/2842 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement à l'établissement d'accueil du jeune
enfant Les Bébés Bilingues, géré par l'Association "Les Bébés Bilingues" pour
l'acquisition de mobilier - Approbation de la convention d'application
2010/2843 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec Mona Lisa Productions pour la
production d'un documentaire "Insectes architectes"
2010/2844 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec Mona Lisa Productions pour la
production d'un documentaire "Insectmania-insectes médicaments"
2010/2845 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec Mona Lisa Productions pour la
production d'un documentaire "
2010/2846 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention d'achats de droits de diffusion d'émissions jeunesse
par Vosges Télévision Imagesplus pour le compte de l'union des Télévisions
Locales de Service Public
2010/2847 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de partenariat avec le Centre Régional de
Documentation Pédagogique de l'Académie de Lyon
2010/2848 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec Tumultes Productions pour la production
d'une série documentaire de
2010/2853 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association "Capucine" pour la
création de 10 places supplémentaires dans son établissement de petite enfance
situé 99, rue Boileau à Lyon 6e - Signature d'une convention d'application
2010/2855 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2009-1 "Mise aux normes crèches et conservation de patrimoine",
programme 20002
2010/2887 (Voir débat) (Voir délibération)
Financement d'une visite préparatoire dans le cadre d'un projet de coopération
européenne entre la Commune de La Louvière (Belgique) et la Ville de Lyon
(Direction de l'Education)
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2010/2833 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition de locaux sis 282, avenue du Plateau à Lyon 9e
en faveur de l'Association Résidences et Foyers (AREFO) - N° EI : 09107
Rapporteur : Mme
2010/2840 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant au marché n° 10 5004 conclu avec
2010/2849 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'une salle d'arts martiaux - ZAC Berthelot-Epargne - rue Audibert
et Larivotte à Lyon 8e - Opération n° 08296001 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 0004
2010/2850 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement des locaux de la mairie du 3e arrondissement à Lyon 3e -
Opération n° 03 017 552 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2008-1, programme 8
2010/2857 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet de conclusion par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de baux
emphytéotiques sur les immeubles sis 246-248 rue Garibaldi à Lyon 3e, 51 rue
Germain à Lyon 6e et 1 bis rue du Repos à Lyon 7e.
2010/2859 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession d'un lot à usage de
garage dépendant de la copropriété "Espace Monplaisir" située 11 et
11 bis rue Maryse Bastié - EI N° 08277 - N° inventaire
2010/2873 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre Nautique du Rhône 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Rénovation des
plages et du bassin Sud, réhabilitation du bâtiment - Opération n° 07 029 581 -
Vote des crédits d'études de 2 000 000 euros TTC - Désignation du jury d'appel
d'offres restreint
2010/2874 (Voir débat) (Voir délibération)
Bibliothèque Municipale Part-Dieu 30 boulevard Vivier Merle à Lyon 3e -
Restauration de l'escalier de secours du silo - Opération n° 03 047 628 - Vote
de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2009-1, programme 20005
2010/2875 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité électrique du Stade de Gerland 353 avenue Jean Jaurès à Lyon
7e - Opérations n°s 07031832 et 07031833 - Lancement de l'opération de travaux
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme
20004
2010/2876 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation des installations thermiques 2011 - Opération n° 60021768 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2008-1, programme 20020
2010/2877 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour la mise à disposition et entretien de
conteneurs à ordures ménagères de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon
2010/2879 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour la fourniture d'articles de quincaillerie et
outillage pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
2010/2880 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour la fourniture d'articles de serrurerie pour
la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
2010/2882 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Avenant à la convention d'occupation temporaire du local propriété
de la Ville de Lyon situé 8 B quai Saint-Vincent, au profit de la Caisse des
Ecoles dans le cadre du projet Centre de ressources, enfance, art et langage
(CREAL) - EI 01182
2010/2883 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par le
Grand Lyon au profit de la Ville de Lyon, du
terrain sis 24 rue Jules Carteret, afin d'y relocaliser une structure
d'accueil de nuit constituée de bungalows, dans le cadre du dispositif de
"Veille Sociale" - EI 07286
2010/2884 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Relocalisation du Poste de Police Municipale du 5e arrondissement -
Autorisation donnée au Maire de Lyon pour déposer un permis de construire sur
le tènement immobilier 7 place Saint-Jean - EI n° 05050
2010/2889 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Convention d'occupation précaire du domaine public de la Ville de
Lyon en vue du lancement de l'aménagement du Parc du Vallon par la Société
d'Equipement de
2010/2912 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction du Groupe Scolaire Victorien Sardou 47, rue Victorien Sardou à
Lyon 7e - Opération n° 07016001 - Choix du maître d'oeuvre
Rapporteur : Mme
2010/2878 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au
profit du Comité pour le contrôle de la pollution atmosphérique dans le Rhône
et
Rapporteur : Mme
2010/2886 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association Habitat et Humanisme Rhône, du terrain
sis 24, avenue Jules Carteret, afin d'y relocaliser une structure d'accueil de
nuit constituée de bungalows, dans le cadre du dispositif de "Veille
Sociale" - EI n° 07 286.
Rapporteur : M.
2010/2890 (Voir débat) (Voir délibération)
Mises à disposition de locaux sis 28/30 rue Lamartine à Lyon 3e à diverses
associations - Approbation de conventions d'occupation du domaine privé et d'un
règlement intérieur
Commission Finances, administration générale, marchés publics
Rapporteur : M.
2010/2809 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2010/2590 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2010/2819 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/2820 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/2821 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/2824 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/2825 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/2841 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2010/2524 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2010/2852 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2010/2592 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M.
2010/2810 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Prestations d'interim à titre
exceptionnel
2010/2822 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres pour la fourniture de
matériel vidéo pour la Ville de Lyon
2010/2823 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres pour l'acquisition et
la livraison de fournitures scolaires pour la Ville de Lyon
2010/2829 (Voir débat) (Voir délibération)
Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables des exercices 2003 à 2010
2010/2854 (Voir débat) (Voir délibération)
Dotation aux Mairies d'arrondissement 2011
2010/2907 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion de la commune de Lissieu à la Communauté urbaine de Lyon - Avis du
Conseil municipal de Lyon sur l'évaluation des charges transférées
2010/2908 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion de la Commune de Lissieu (Rhône) à
2010/2909 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion de la commune de Lissieu (Rhône) à la Communauté urbaine de Lyon -
Avis du Conseil municipal sur les dispositions transitoires concernant la
composition du Conseil Communautaire
Rapporteur : Mme
2010/2913 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension des compétences exercées par le Grand Lyon - Avis du Conseil
municipal de Lyon sur cette extension portant sur l'établissement,
l'exploitation, l'acquisition et la mise à disposition d'infrasctructures et
réseaux de télécommunications
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2010/2914 (Voir débat) (Voir délibération)
Acceptation de la réduction du délai légal de transmission en raison de
l'urgence de la décision soumise à délibération -
Dossier n° 2010/2913 : " Avis du Conseil municipal de Lyon sur le projet
d'extension des compétences exercées par le Grand Lyon portant sur
l'établissement, l'exploitation, l'acquisition et la mise à disposition
d'infrastructures et réseaux de télécommunications "
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : Mme
2010/2830 (Voir débat) (Voir délibération)
Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon, attribution de
subventions à plusieurs associations et organismes agissant en direction des
personnes en difficulté, et autorisation de signature de conventions de
financement.
2010/2856 (Voir débat) (Voir délibération)
Conseil d'Administration de l'Hotel Social : remplacement d'un membre du
collège " Société Civile"
2010/2864 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à cinq structures œuvrant dans le
domaine de la santé et/ou l'accompagnement de personnes fragilisées
2010/2901 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10 000 euros à
l'association A L'EAU M.N.S, sise 60 rue Christian Lacouture 69500 Bron pour le
"Village Santé"
2010/2911 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation de la Ville de Lyon à la constitution du "Groupement
d'Intéret Public (G.I.P.) - Maison de
Rapporteur : Mme RABATEL Therese
2010/2836 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en
direction des personnes handicapées au titre de l'année 2010 (programmation
complémentaire)
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2010/2860 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes
âgées
Rapporteur : M.
2010/2863 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2010 au titre de la politique de la
ville (lien social, habitat et investissement)
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine
2010/2826 (dossier reporté)
2010/2828 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de participation du Jardin Zoologique de la Ville de Lyon à des
programmes de préservation des espèces animales menacées dans leurs milieux
naturels - Autorisation de ventes de produits dérivés
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2010/2871 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon Confluence - Débat sur les orientations du Projet d'aménagement et de
développement durable (PADD) dans le cadre de la procédure de révision
simplifiée n° 9 du Plan Local d'urbanisme (PLU) de la Communauté urbaine.
Rapporteur : Mme
2010/2894 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement du bilan carbone dans le cadre
de l'élaboration du Plan Climat - Energie de la Ville de Lyon
Question relative à l'accueil du Forum Libération