- Hommage rendu par le Conseil municipal à MM. Bernardin et Fenech, décédés récemment
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Dépôts de pouvoirs
- Dépôts de pouvoirs pour absences momentanées
- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée les 31 mars 2008 et 26 mars 2009
Questions écrites du 5e arrondissement relatives :
a) à la relocalisation de la Police municipale
b) à la rénovation des façades du Palais Saint-Jean
c) au devenir des locaux situés 47 rue des Farges
Commission Culture et événements
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2010/2581 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain
et le Walker Art Center à Minneapolis (USA) dans le cadre de la reprise de
l'exposition Trisha Brown présentée en septembre/décembre 2010
2010/2608 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières - Financements et partenariats privés, conventions de mécénat
2010/2609 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une transaction entre la Ville de Lyon et
2010/2615 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/ musée de
l'imprimerie et les sociétés SNCF, SYTRAL et Lyon Parc Auto dans le cadre de
l'exposition "Art pour tous" organisée du 15 octobre 2010 au 13
février 2011
2010/2617 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat entre le Musée de l'imprimerie/ Ville de
Lyon et Galeries Lafayette, Huber
France, Lafarge Service Groupe, SMI à l'occasion de l'exposition "Art pour
tous"
2010/2625 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et l'Ecole du Louvre en vue de l'organisation de cours d'histoire
générale de l'art
2010/2626 (dossier reporté) REPORTE
2010/2627 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre triennale entre la Ville de Lyon et
l'Association Compagnie des Zonzons - Attribution et versement du solde de la
subvention de fonctionnement inscrite au BP 2010
2010/2628 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuité d'entrée dans les musées municipaux et aux balades urbaines dans le
cadre des Journées européennes du patrimoine les samedi 18 et dimanche 19
septembre 2010.
2010/2634 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros à
2010/2635 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage sous forme de partenariat
communication pour les expositions de rentrée 2010 présentées au Musée d'Art
Contemporain
2010/2637 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénats entre la Ville de Lyon / Musée de
l'Imprimerie et les entreprises Anatome, Magenta, Fot, Deux-Ponts, Gérald,
Fedrigoni, dans le cadre de l'exposition
Art pour tous organisée au Musée de l'Imprimerie du 15 octobre 2010 au 13
février 2011
2010/2638 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mandat de vente de billets entre la Ville de
Lyon et l'Office du tourisme pour l'exposition Art pour tous organisée au Musée
de l'imprimerie du 15 octobre 2010 au 13 février 2011
2010/2639 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au contrat de dépôt d'archives privées entre la Ville
de Lyon / CHRD et les héritiers d'André Mandouze
2010/2640 (Voir débat)
(Voir délibération) Demande d'une
subvention de fonctionnement auprès du Ministère de la Culture dans le cadre de
la création d'un pôle de recherche commun avec les écoles d'art d'Annecy et de
Saint-Etienne - Ecole Nationale des Beaux-Arts
2010/2641 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 500 euros à l'Association " Village Sutter "
pour l'organisation de Sutternova le 11 septembre 2010 au Parc Sutter dans le
1er arrondissement - Approbation d'une convention mixte.
2010/2642 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 2 000 euros à
2010/2648 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et
le Centre Culturel et de Coopération Linguistique à Pékin relative au soutien
de l'exposition " Images du corps dans
les collections d'art contemporain de musée de Rhône-Alpes ", présentée par le
musée des Beaux-Arts de Lyon, du 4 mai au 1er juin 2010 au musée des arts de
Shanghaï, dans le cadre de l'exposition universelle
2010/2656 (Voir débat) (Voir délibération)
Transaction avec
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2010/2582 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation 2010 au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Lyon -
Demande de cofinancement des postes des missions territoriales de maîtrise
d'œuvre urbaine et sociale et des actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville
de Lyon
2010/2583 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à l'Association " Sport dans la Ville ", sise 15
quai de la Gare d'Eau à Lyon 9e, au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
et signature de la convention d'application correspondante
2010/2588 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
Rapporteur : Mme
2010/2661 (Voir débat) (Voir délibération)
Conseil pour l'égalité Femmes-Hommes - Approbation de la liste des membres
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2010/2584 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de partenariat pour le projet "Urbanbees" LIFE08
NAT/F/000478 approuvé dans le cadre du programme européen Life + Biodiversité -
Perception d'une subvention de l'Institut National de
Commission Finances, administration générale, marchés publics
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2010/2585 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres pour l'achat de
matériel d'espaces verts
2010/2586 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour les marchés de courriers de la Ville de Lyon et du
CCAS de Lyon organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de
coordinateur
2010/2589 (Voir débat) (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des documents budgétaires de
l'exercice 2009
2010/2669 (Voir débat) (Voir délibération)
Cession à titre gratuit d'un véhicule réformé à l'Association l'Espace
Vêtements du Coeur
2010/2675 (Voir débat) (Voir délibération)
Chèques-Vacances - Autorisation donnée au Maire d'engager, pour la Ville, les
démarches nécessaires à l'acceptation des chèques-vacances comme nouveau mode
de règlement de certaines prestations communales
2010/2678 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 2
2010/2679 (Voir débat) (Voir délibération)
Actualisation des autorisations de programmes dans le cadre de la gestion financière
du plan d'équipement pluriannuel de la Ville
2010/2681 (Voir débat) (Voir délibération)
Coopération entre la Ville de Lyon et l'Ecole de Management de Lyon pour la
période 2010 à 2011
2010/2682 (Voir débat) (Voir délibération)
Vente aux enchères par la Ville de Lyon d'horodateurs d'occasion
2010/2684 (Voir débat) (Voir délibération)
Ecrêtement de l'indemnité du Maire
2010/2685 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de transaction dans le cadre de la liquidation de l'Institut Pasteur
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2010/2590 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/2591 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/2592 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/2619 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Rapporteur : Mme d'ANGLEJEAN Jeanne
2010/2633 (Voir débat) (Voir délibération)
Modifications des tarifs des Cimetières
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2010/2686 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle
Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2010/2587 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Tendance
Presqu'île - Approbation d'une convention cadre et d'une convention
d'application
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2010/2610 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association " Le bleu du ciel "
pour la 6e édition de " Lyon Septembre de la photographie " - Année 2010
2010/2611 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association " Europe & Cies
"
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2010/2621 (Voir débat) (Voir délibération)
Pass Culture et invitations Lyon Campus
Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert
2010/2654 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association Gertrude II pour le
programme de recherche partagé Noir sur Blanc, Sétif-Lyon-Alger-Jijel, entre
trois équipes artistiques, CHRYSALIDE (Alger et Jijel), PERSEPHONE (Sétif) et
GERTRUDE II (Lyon) - Année 2010
2010/2655 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Afak Bethléem pour
la création d'une Cantate avec 4 écoles de musique de villes des territoires
Palestiniens - Année 2010
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2010/2593 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux
initiatives associatives locales
2010/2600 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de
Jeunesse
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2010/2601 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 3 200 € à l'Association
"LOU Rugby"
2010/2618 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 10 000 € à
l'Association "CLAR Basket" - Signature d'une convention mixte avec
l'Association
2010/2631 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 10 000 euros à
l'Association "Lyon Olympique Echecs" - Signature d'une convention
mixte conclue avec cette association
2010/2643 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2010/2657 (Voir débat) (Voir délibération)
Ensemble immobilier 09067 - Stade Gilbert Vignes - 36 avenue Sidoine
Apollinaire - 69009 Lyon. Dépôt d'une déclaration préalable pour la mise en
conformité des vestiaires
2010/2664 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 40 000 euros à
l'Association "Lyon Duchère AS" - Signature d'une convention
d'application n° 2 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette
association
2010/2676 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association Générations Roller
pour l'organisation de la manifestation "Lugdunum Roller Contest" du 24 au 26
septembre 2010
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2010/2594 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour les marchés de fourniture d'articles de serrurerie
organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur
2010/2607 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action
Sociale et la Ville de Lyon pour la
passation et l'exécution d'un marché organisé et exécuté par la Ville de Lyon
en qualité de coordonnateur. Lancement dans le cadre de ce groupement de
commandes avec intégration totale entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon,
d'un appel d'offres relatif à des travaux acrobatiques sur les bâtiments de la
Ville de Lyon et du CCAS de Lyon pour l'année 2011 et éventuellement 2012, 2013
et 2014.
2010/2612 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action
Sociale et la Ville de Lyon pour la
passation et l'exécution de marchés organisés et exécutés par la Ville de Lyon
en qualité de coordonnateur. Lancement dans le cadre de ce groupement de
commandes avec intégration totale entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon,
d'un Accord-cadre relatif à des travaux de désamiantage sur les bâtiments de la
Ville de Lyon et du CCAS de Lyon pour l'année 2011 et éventuellement 2012, 2013
et 2014.
2010/2613 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour la maintenance des portes, portails et
barrières automatiques de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon
2010/2614 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour le contrôle réglementaire par un organisme
agréé des ascenseurs, monte-charge, plates-formes élévatrices et élévateurs de
personnes à mobilité réduite de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon
2010/2616 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres relatif à la maintenance préventive et corrective
des groupes froids de la Ville de Lyon et du
CCAS de Lyon
2010/2624 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon du lot de copropriété n° 12 et sa
cave au sein de l'immeuble 66 rue Etienne Richerand - N° EI 03140 - N°
inventaire
2010/2632 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au
profit de
2010/2645 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'une crèche et d'un relais d'assistantes maternelles - ZAC du Bon
Lait - 69007 Lyon - Opération n° 07 292 001- Montant de l'opération : 1 600 000
euros TTC - Modification du marché de maîtrise d'oeuvre et des marchés de
travaux des lots 7 et 8
2010/2646 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'un équipement d'accueil pour jeunes enfants de 55 places - ZAC de
la Buire - rue Abbé Boisard à Lyon 3e - Opération n° 03 335 004 - Montant de
l'opération : 1 738 000 euros TTC - Modification du marché de coordination SPS
2010/2647 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre Nautique du Rhône - 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Rénovation des
plages et du bassin Nord - Opération n° 07 029 580 - Choix du Maître d'œuvre
2010/2659 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour l'exploitation technique et la maintenance
générale de
2010/2662 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants : Mairie du 3e - Espace 6e MJC - IRCELYON /
CNRS - MJC Espace Montchat - Rotary-Club Lyon Part-Dieu - Lesbian and Gay Pride
de Lyon - Compagnie Sirarpi - Compagnie Entrelas Concept - ASCAL - ARCIS -
Montant total des exonérations : 15 783,52 € HT
2010/2665 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Mise à disposition par la
Ville de Lyon au profit de l'Association "AVF Lyon Rhône" de locaux
sis 5 place de la Baleine, dans le cadre d'une nouvelle convention - EI N°
05065
2010/2666 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Rachat par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété n° 10 situé 148
boulevard de la Croix-Rousse / 33 rue de Crimée et préempté par
2010/2667 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Autorisation donnée à la SERL, dans le cadre du réaménagement du Parc
du Vallon de la ZAC de la Duchère, de déposer le permis de démolir sur 4
bâtiments appartenant à la Ville de Lyon - EI 09156
2010/2668 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Cession par la Ville de Lyon à
2010/2683 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Convention d'occupation temporaire du domaine public communautaire au
profit de la Ville de Lyon dans le cadre de l'aménagement de
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2010/2629 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition par la Ville de Lyon au profit de l'Association
2010/2663 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation de mise à disposition temporaire
gratuite entre la Ville de Lyon et l'Association Opéra National de Lyon pour le
stockage des costumes sur le site 1 rue Neyret à Lyon 1er
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2010/2644 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Le Masque de Fer"
pour la mise à disposition de locaux situés 41 rue Crillon à Lyon 6e
Rapporteur : Mme ROY Mireille
2010/2660 (Voir débat) (Voir délibération)
Ensemble immobilier 05002 - Groupe Scolaire Fulchiron - 16 Quai Fulchiron -
69005 Lyon. Dépôt d'une déclaration préalable pour la réalisation d'une toiture
végétalisée dans le cadre de la restructuration du restaurant et de la
réfection des sanitaires
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M. FOURNEL Yves
2010/2595 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention à l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres de
Lyon et signature d'une convention de partenariat autour des émissions de Cap
Canal
2010/2596 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'un contrat de coproduction avec Les films du Tambour de Soie pour
un documentaire de 52 minutes intitulé "Emmanuelle Laborit, le combat des
signes"
2010/2597 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'un contrat de co-production avec
2010/2598 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'un contrat de co-production avec
2010/2599 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'un contrat de coproduction avec
2010/2602 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement
pour la création d'un nouvel établissement d'accueil du jeune enfant " Valéo
Morat ", géré par l'Association " Mutualité Française du Rhône " 60 rue
Professeur Morat à Lyon 8e - Approbation de la convention cadre, de la
convention d'application et de la convention d'occupation temporaire des locaux
2010/2603 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec une
association gestionnaire d'équipements de Petite Enfance dans le 7e
arrondissement
2010/2604 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation d'un bâtiment relevant du domaine public scolaire - Bâtiment de
logements du Groupe scolaire Jean Giono (08012)
2010/2605 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition de locaux scolaires au Département du Rhône en vue de
maintenir l'atelier relais sur l'école élémentaire Berthelier à Lyon 7e (EI
7002)
2010/2606 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation d'un bâtiment relevant du domaine public scolaire - Bâtiment de
logements du Groupe scolaire Charles Péguy (08016)
2010/2622 (Voir débat) (Voir délibération)
Relocalisation et extension de l'établissement d'accueil du jeune enfant géré
par l'Association "Une Souris Verte" au 141 avenue Félix Faure à Lyon
3e - Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention
d'équipement - Approbation de la convention cadre et de la convention
d'occupation temporaire.
2010/2649 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation d'un bâtiment relevant du domaine public scolaire - Bâtiment de
logements du Groupe scolaire Albert Camus (EI 05005)
2010/2650 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation d'un bâtiment relevant du domaine public scolaire - Bâtiment de
logements du Groupe scolaire Les Gémeaux (EI 05011)
2010/2651 (Voir débat) (dossier reporté) REPORTE
2010/2652 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation d'un bâtiment relevant du domaine public scolaire - Bâtiment de
logements du Groupe scolaire Jean Racine (EI 06003)
2010/2653 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Désaffectation de locaux relevant du domaine public scolaire - Ecole
maternelle les Battières - EI 05015
2010/2670 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation de locaux relevant du domaine public scolaire - Groupe Combe
Blanche à Lyon 8e - EI 08003 - Parcelle 69388BL27
2010/2671 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation de locaux relevant du domaine public scolaire - Groupe Scolaire
Les Anémones à Lyon 9e - EI 09013 - Parcelle 69389AS27
2010/2672 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation de locaux relevant du domaine public scolaire - Groupe Scolaire
Les Dalhias à Lyon 9e - EI 09019 - Parcelle 69389AS100
2010/2680 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution des subventions de fonctionnement et d'investissement pour
l'ouverture d'une micro-crèche gérée par
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis
2010/2620 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation complémentaire 2010 au titre du Conseil Local de Sécurité et de
Prévention de la Délinquance - Attribution de subventions à différentes
associations
2010/2630 (Voir débat) (Voir délibération)
Révision de la tarification, du réglement intérieur et de la convention-type de
la salle des fêtes et des familles et de
2010/2636 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en place d'une tarification pour la salle du Conseil de la Mairie du 3e
arrondissement.
Rapporteur : Mme ROY Mireille
2010/2623 (Voir débat) (Voir délibération)
Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la
SNCF-TECHNICENTRE d'Oullins en vue d'exploiter, à titre de régularisation, les
activités du centre de maintenance 25 ter, quai Pierre Sémard à la Mulatière.
2010/2658 (Voir débat) (Voir délibération)
Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique sur la
demande présentée par
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2010/2673 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise gracieuse
2010/2674 (Voir débat) (Voir délibération)
Eléments de rémunération des agents en contrat d'accompagnement à l'emploi
2010/2677 (Voir débat)
(Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs