SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 12/04/2010

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2268 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2010 au titre de la politique de la ville (volets lien social, gestion sociale et urbaine de proximité et participation des habitants)

2010/2269 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du dispositif " Ville Vie Vacances " et autorisation à solliciter une subvention de l'Etat de 71 000 euros au titre de l'année 2010 pour la gestion de ce dispositif.

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2010/2270 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2010 au titre du volet santé du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Lyon

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2010/2272 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2010 au titre de l'insertion et l'emploi

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2296 (Voir débat) (Voir délibération) Changement d'identité de la Société AAP (Administration d'Affichage et de Publicité)

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2010/2328 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 15 000 euros dans le cadre de la coopération décentralisée entre la Ville de Lyon et la Ville de Hanoï pour la mise en lumière des principaux sites de la Ville de Hanoï dans le cadre des festivités du Millénaire - Approbation de la convention de coopération décentralisée et d'une convention de mise en œuvre - Vote de l'autorisation de programme n° 2010-1, programme 00014, d'un montant de 50 000 euros - Affection d'une partie de cette AP pour financer la subvention d'équipement pour la Ville de Hanoï

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2010/2329 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 15 000 euros à la Ville de Jéricho par affectation d'une partie de l'AP 2010-1 - programme 20014. Approbation d'un avenant n° 2 à la convention de coopération décentralisée entre la Ville de Lyon et la Ville de Jéricho - Assistance en éclairage public et mise en lumière de l'héritage patrimonial de Jéricho

2010/2330 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Chkola

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2010/2273 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2010 au titre du projet éducatif local (volet extra-scolaire)

2010/2331 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de collecte des ordures ménagères de l'Internat Adolphe Favre avec le Grand-Lyon

2010/2332 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de petite enfance dans les 5e, 7e, 8e et 9e arrondissements

2010/2333 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association " Les Gones Trotteurs " pour le remplacement de la cabane extérieure de son établissement de Petite Enfance situé 16 rue Dumont d'Urville à Lyon 4e - Signature d'une convention d'application

2010/2334 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association des Familles du Quartier Saint-Vincent pour l'établissement " La Farandole " situé 14 rue de la Vieille à Lyon 1er - Signature d'une convention d'application.

2010/2335 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la Compagnie Lyonnaise de Cinéma pour la production d'une recréation de spectacle vivant de 42 minutes : "Awatsihu ou Comment les oiseaux trouvent leurs chants"

2010/2336 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la société Camp de Base pour la recréation d'un spectacle de 60 minutes : "Du pain plein les poches"

2010/2337 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec Z'azimut Productions pour la production d'un film documentaire de 52 minutes : "Incertain Regard"

2010/2338 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec On Stage Productions pour la production de 3 films documentaires "Pascal Moguérou, illustrateur - Christian Voltz, illustrateur - Christian Heinrich et Jolibois, auteurs - illustrateurs"

2010/2339 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un contrat de partenariat avec les CVS en vue de la diffusion de programmes de Cap Canal sur la plateforme "A voir et à penser" accessible aux abonnées des médiathèques.

2010/2340 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec Z'azimut Productions pour la production d'un film documentaire de 52 minutes : "Tu raccroches ?"

2010/2341 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association " Crèche Saint-Bernard " pour ses 3 établissements situés sur les 1er et 4e arrondissements - Signature de 3 conventions d'application

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2010/2252 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en valeur du Lycée Saint-Just à Lyon 5e - Autorisation de signer une convention d'occupation du domaine public avec la Région Rhône-Alpes et le Lycée

2010/2266 (Voir débat) (Voir délibération) 9e édition du Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon

2010/2278 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement de l'éclairage public de la rue Henri Barbusse Lyon 8e - Opération 58127001, programme 00012 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-3 " Espaces publics Maitrise d'ouvrage externe ou déléguée " pour un montant de 300 000 euros

2010/2279 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation des lanternes à éclairage indirect dans les espaces piétonniers - Lyon tous arrondissements - Opération 60026831, programme 00013 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1, programme 00013 pour un montant de 400 000 euros

2010/2280 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements - Rénovation de l'éclairage des trottoirs des grands axes - Opération 60026332 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1, programme 00013 pour un montant de 400 000 euros

2010/2292 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de partenariat pour l'élaboration d'un référentiel de gestion écologique des parcs et jardins ouverts au public et définition d'une structure de portage pour le label associé - Adhésion à l'Association Plante et Cité

2010/2297 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en place d'un système de télégestion sur les installations d'éclairage d'une partie du quartier de Saint-Rambert à Lyon 9e - Opération 69001635 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1, programme 00013, pour un montant de 600 000 euros

2010/2302 (Voir débat) (Voir délibération) Plafonnement des aides attribuées aux propriétaires bailleurs dans les Programmes d'Intérêt Général (PIG) et avenants aux conventions d'opération des PIG Lyon Rive Droite et Lyon Rive Gauche (2006-2010)

2010/2309 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Projet Berthelot-Garibaldi-route de Vienne - Convention entre la Ville de Lyon, la Communauté Urbaine et la société CALI en vue du classement des voies, espaces et équipements dans le domaine public

2010/2353 (Voir débat) (Voir délibération) Convention avec RECYLUM pour l'enlèvement de déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels (DEEE PRO)

2010/2354 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement de l'avenue Jean Mermoz à Lyon 8e - Eclairage Public - Versement d'une participation de 201 000 euros TTC à la Communauté urbaine et signature d'une convention en application de l'article L5215-27 du CGCT - Opération 58005001- Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2009-3 Espaces publics Maitrise d'ouvrage externe ou déléguée, programme 00012 Espaces publics/Espaces verts

2010/2355 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement de la rue Commandant Caroline Aigle (prolongement de la rue Tixier) à Lyon 8e - Eclairage Public - Versement d'une participation de 34 000 euros TTC à la Communauté urbaine et signature d'une convention en application de l'article L 5215-27 du CGCT- Opération 58147001 - Lancement de l'opération et affection d'une partie de l'AP 2009-3 Espaces publics Maitrise d'ouvrage externe ou déléguée, programme 00012 Espaces publics/Espaces verts

2010/2356 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention avec Réseau Ferré de France pour l'occupation de l'ouvrage SNCF avenue Général Leclerc Lyon 7e

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2010/2276 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2010 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés (pratiques éco-citoyennes en milieu urbain et lien social)

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2285 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 1er : 9 rue Imbert Colomès - 36 rue de l'Arbre Sec - 1 rue des Augustins - 98-106 montée de la Grande Côte / Lyon 3e : 12 cours Lafayette - 113-119 cours Gambetta - 252 rue Paul Bert - 8 à 12 rue Montbrillant Cage B - 8 à 12 rue Montbrillant Cage C, résidence sociale - 260 rue Duguesclin / Lyon 4e : 3 rue Villeneuve - 59 boulevard de la Croix-Rousse/6 impasse Berger - 36 rue Chazière / Lyon 6e : 11 place Maréchal Lyautey / Lyon 7e : 15 rue du Rhône/44 rue Commandant Ayasse - 39-41 avenue Général Leclerc/5-11 rue Commandant Ayasse - 77 rue Pasteur - / Lyon 8e : 124 avenue des Frères Lumière - 14 impasse Berchet - 334 avenue Berthelot - 28 rue de l'Argonne - 96 avenue Général Frère - 92bis - 94 rue Pierre Delore - Ilot Delore - 185 route de Vienne / Lyon 9e : 9 impasse Mouillard

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2253 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 000 euros à l'Association Huntington Avenir pour l'organisation de la soirée foot-concert " les Etoiles de l'Espoir " le 11 mai 2010 au Palais des sports de Gerland - Approbation d'une convention

2010/2257 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Aqua Synchro Lyon pour les Championnats de France Elite Open du 20 au 23 mai 2010 à la piscine olympique de Vaise dans le 9e arrondissement - Approbation d'une convention d'application

2010/2262 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 196 000 euros à l'Association "Olympique Lyonnais" - Signature d'une convention d'application à la convention cadre conclue avec cette association

2010/2263 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association Sportive Automobile du Rhône pour l'Organisation du 62e Rallye de Lyon Charbonnières les 16 et 17 avril 2010 - Approbation de conventions

2010/2264 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 40 000 euros au Comité Bouliste Départemental du Rhône pour l'organisation du trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon et des Tournois Boulistes de Pentecôte - Approbation d'une convention mixte

2010/2265 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Etoile Cycliste Lyon Monplaisir pour l'organisation du Grand Prix Cycliste de Monplaisir le 2 mai 2010

2010/2277 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2010/2281 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association "Lyon Hockey club" pour l'organisation de la 21e édition du Tournoi International U13 de Lyon, du 2 au 5 avril 2010

2010/2284 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 20 000 euros à l'Association "Cercle de l'Aviron de Lyon" - Signature d'une convention d'application avec cette association

2010/2288 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 euros au Comité Rhône-Alpes de cyclisme pour l'organisation du Trophée international Gaby Coche le 15 mai 2010 et pour la Finale du Fenioux France Trophy sur piste le 6 juillet 2010 au Vélodrome Georges Prévéral du Parc de la Tête d'Or

2010/2289 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Lyon Sport Evénements pour l'organisation de Lyon Urban Trail.

2010/2295 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'application à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Olympique Lyonnais

2010/2300 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à onze structures socio-éducatives dans le cadre du "dispositif ticket sport" - Signature de conventions d'application

2010/2301 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de la Coupe de France de l'Ambassadeur de Corée et de la Coupe de France Benjamins-Minimes 2010 de Taekwondo au Palais des Sports de Gerland - Convention avec la Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées et attribution d'une subvention exceptionnelle de 4 000 euros

2010/2352 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association EM Lyon pour l'organisation de la journée du Grand Départ et celle du Raid Hannibal du 13 au 16 mai 2010

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2261 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2010/2014 avec la fédération régionale " Les MJC en Rhône-Alpes ", sise 74, boulevard du 11 Novembre 1918 - 69100 Villeurbanne

2010/2271 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2010/2344 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er et 7e - Conventions d'occupations temporaires consenties par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS) pour les biens immobiliers destinés à accueillir les bains douches des 1er et 7e arrondissements de Lyon sis 4 impasse Flesselles - N° EI 01053 et 13 rue Benjamin Delessert - N° EI 07025

2010/2345 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour le marché de fourniture de piles organisé et exécuté par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur

2010/2347 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de service public pour la production, la distribution et la commercialisation de chaleur sur le quartier de la Duchère Lyon 9e - Approbation du règlement de service

2010/2348 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation de la salle des mariages de la Mairie du 3e à Lyon 3e - Opération n° 03 017 551- Autorisation de programme 2008-1- Programme 8 - Montant de l'opération : 900 000 euros TTC - Vote et affectation de l'autorisation de programme

2010/2350 (Voir débat) (Voir délibération) Villeurbanne - Acquisition par la Ville de Lyon de l'immeuble entier préempté par la Communauté Urbaine de Lyon, composé de 5 lots situés 18 rue du 14 juillet 1789 - N° EI 99067 - N°s inventaire : 99067 A 001 - 99067 A 002 - 99067 A 003 - 99067 A 004 - 99067 A 005

2010/2351 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon de lots de copropriété dépendant de l'immeuble 1 rue Verlet Hanus et appartenant à Mme Jeannette Castin - N° EI 03372 - N°s inventaire 03372 A 016 et 03372 A 017 - Opération 03372004, programme 00020 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1

Rapporteur : Mme ROY Mireille

2010/2346 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à la fourniture de robinetterie, tuyauterie et accessoires pour plomberie pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2010/2349 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de deux conventions d'occupation temporaire en faveur de la Mutualité Française du Rhône pour la mise à disposition de locaux à usage de Relais d'Assistantes Maternelles situés 285, rue André Philip et 12, rue Professeur Florence dans le 3e arrondissement

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2254 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 2 974 649 euros - Opération : construction de 30 logements (12 logements PLUS, 6 logements PLAI et 12 logements PLS) situés dans les îlots E et F de la ZAC Lyon-Confluence à Lyon 2e

2010/2255 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2009/2011 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 468 000 euros - Opération : acquisition, amélioration d'un immeuble de 10 logements (9 logements PLUS et 1 logement PLAI) situés 25 rue Jean Marc Bernard à Lyon 3e

2010/2256 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2009/2012 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 385 000 euros - Opération : acquisition, amélioration d'un immeuble de 5 logements (4 logements PLUS et 1 logement PLAI) situés 287 rue Garibaldi à Lyon 7e

2010/2259 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 8 063 365 euros - Opération : construction de 79 logements (35 logements PLUS, 8 logements PLAI et 18 logements PLS) situés 1-19 rue Auguste Isaac à Lyon 9e

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2010/2258 (Voir débat) (Voir délibération) Communication sur les travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux au cours de l'année 2009

2010/2283 (Voir débat) (Voir délibération) Consultations pour la fourniture de lampes et accessoires de fonctionnement nécessaires aux services de la Ville de Lyon

2010/2293 (Voir débat) (Voir délibération) Vente aux enchères par la Ville de Lyon de matériel d'éclairage public réformé

2010/2299 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 80 % par l'OGEC Notre Dame de Bellecombe pour la souscription d'un emprunt de 300 000 euros - Opération : travaux de mises aux normes des locaux de l'école maternelle et primaire située 31 rue Germain à Lyon 6e

2010/2306 (Voir débat) (Voir délibération) Convention - Groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'acquisition de micro-ordinateurs, de périphériques, de logiciels et de prestations de service pour la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale

2010/2310 (Voir débat) (Voir délibération) Convention - Groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'acquisition de prestations d'infogérance du poste de travail pour la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale

2010/2342 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signer un avenant à la convention entre la Ville de Lyon et la Communauté Urbaine de Lyon, pour l'entretien des espaces conventionnés : quartiers de la Croix-Rousse, des Pentes de la Croix-Rousse, du Vieux-Lyon et de la Duchère - Attribution d'une subvention de 84 000 euros

2010/2358 (Voir débat) (Voir délibération) Vote des taux d'imposition directe locale pour 2010

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2343 (Voir débat) (Voir délibération) Stade Gilbert Vignes 36 avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9e - Rénovation du terrain de football avec aménagement d'un gazon synthétique et de ses abords - Opération 09067002 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 "Aménagements équipements sportifs" pour un montant de 730 000 euros

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2010/2275 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation 2010 au titre du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions à différentes associations - Recettes à percevoir de l'Etat

2010/2286 (Voir débat) (Voir délibération) Enquête publique préalable à autorisation au titre du Code de l'environnement sur le projet du plan de gestion des dragages d'entretien sur le domaine concédé du Rhône de la chute de Génissiat au palier d'Arles.

2010/2287 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation présentée par le Ministère de l'intérieur - Sous-direction de la Police Technique et Scientifique en vue d'exploiter des installations de réfrigération, compression et de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air, 31 avenue Franklin Roosevelt à Ecully.

2010/2294 (Voir débat) (Voir délibération) Modalités d'attribution et de versement des subventions accordées aux particuliers pour les dépenses engendrées en matière de diagnostic et de traitement de parcelles et/ou d'une partie ou de la totalité de bâtiments infestés par les insectes xylophages de type termites à Lyon

2010/2326 (Voir débat) (Voir délibération) Extension de ligne de tramway T3 pour la desserte du Grand Stade. Modalités de la concertation publique.

2010/2327 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement de la ligne de tramway T3 pour faciliter l'exploitation commune de LEA/LESLYS. Modalités de la concertation publique.

Commission Culture et événements

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2260 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association " Les Amis du Lien " pour l'organisation du Pardon des Mariniers les 29 et 30 mai 2010 sur le quai Rambaud dans le 2e arrondissement - Approbation d'une convention mixte

2010/2324 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'Association " Collectif l'Original " pour l'organisation du " Street Day " le 5 avril, manifestation gratuite dans le cadre du festival international de hip-hop du 31 mars au 5 avril 2010 - Approbation d'une convention mixte.

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/2267 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt du fonds d'affiches de l'Institut CGT d'histoire sociale du Rhône

2010/2282 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage avec Télérama, Art Clair et France Info dans le cadre de l'exposition " Bram et Geer van Velde " présentée au Musée des Beaux-Arts du 16 avril au 19 juillet 2010

2010/2290 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant au contrat de cession de droits d'exploitation de l'œuvre Pendulum passé entre la Ville de Lyon/musées Gadagne et Mme Cécile Azoulay

2010/2291 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Archives municipales et la MJC Laënnec-Mermoz, pour le prêt aux Archives municipales de l'exposition " Les châteaux d'ma mère " au printemps 2010

2010/2298 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de 7 500 euros à l'Ambassade du Royaume des Pays-Bas pour la participation au transport des œuvres d'art exposées dans l'exposition " Bram et Geer van Velde ", présentée au musée des Beaux-Arts de Lyon, du 16 avril au 19 juillet 2010

2010/2303 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 5 000 euros à l'Association MARTO (Musiques Amplifiées au Rail Théâtre Organisation) - Approbation d'une convention d'application

2010/2307 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de versement de subvention de l'Etat au titre de la Dotation Globale de Décentralisation (DGD) pour la construction de la Bibliothèque de la Duchère à Lyon 9e - 4e et dernière tranche

2010/2308 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Lyon, bibliothèque municipale, le SPIP du Rhône, la Maison d'arrêt de Corbas, et les Villes de Corbas, Mions, Saint-Priest et Vénissieux

2010/2311 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 2 000 euros à l'Association pour la Restauration des Cartes de Chartreuses (ARCC)

2010/2312 (Voir débat) (Voir délibération) Manifestation " La nuit des musées " le samedi 15 mai 2010 - Exonération des droits d'entrée dans les musées municipaux

2010/2313 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et la CALA (Compagnie des Artistes Lyriques Associés), théâtre d'opérette

2010/2314 (Voir débat) (Voir délibération) Cotisations et nouvelles adhésions à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel - année 2010

2010/2315 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Scène 7 pour un montant global de 45 000 euros - FIC - Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région, la Ville et l'Association

2010/2316 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 7 216,75 euros à l'Association "Atelier jeudi soir" et approbation d'une convention (Célestins Théâtre de Lyon)

2010/2317 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur des musiques actuelles sur le FIMA pour un montant global de 173 000 euros - Approbation de conventions

2010/2318 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur musique pour un montant global de 148 500 euros - Fonds d'Intervention Culturel et participation financière du Grand Casino de Lyon - Groupe Partouche- à la politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions

2010/2319 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits d'exploitation de textes dans le cadre du premier accrochage de marionnettes pendant les deux premières années d'ouverture des musées Gadagne entre Raphaèle Fleury et la Ville de Lyon / musées Gadagne

2010/2320 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du règlement du jeu Mystère des collections mis en ligne sur le site www.gadagne.musees.lyon.fr destiné à développer l'audience du site des musées Gadagne et accroître l'intérêt des internautes pour les collections du musée d'histoire de Lyon.

2010/2321 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits entre l'Institut National Audiovisuel (INA) et la Ville de Lyon - Archives municipales

2010/2322 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mandat de vente de billets entre la Ville de Lyon et l'Office du tourisme pour l'exposition BEN organisée au Musée d'Art Contemporain

2010/2323 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits pour l'exposition du CHRD " Citoyens en Résistance, destins croisés de Jean-Pierre Vernant et Pierre Vidal-Naquet"

2010/2325 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention de parrainage établie entre EVENE et la Ville de Lyon dans le cadre de l'exposition BEN organisée au musée d'art contemporain

Rapporteur : Mme PIERRON Sylvie

2010/2274 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2010 au titre du volet culturel du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2010 de Lyon

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2304 (Voir débat) (Voir délibération) Convention - Groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Lyon pour la formation des agents dans le domaine de la sécurité : formation à la prévention des risques dûs aux activités physiques

2010/2305 (Voir débat) (Voir délibération) Convention - Groupement de commandes entre la ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Social (CCAS) de la ville de Lyon pour la formation des agents dans le domaine de la sécurité : formation à la prévention et secours civiques de niveau 1 et sauveteurs secouristes du travail

2010/2357 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs.

QUESTIONS DIVERSES