SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 10/07/2009

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2009/1516 (Voir débat) (Voir délibération) Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des documents budgétaires de l'exercice 2008

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1517 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du Compte Administratif 2008

2009/1544 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 201 193 € - Opération : réhabilitation de 5 logements situés 5, rue de la Thibaudière à Lyon 7e

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2009/1518 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - AOO " achat et réparation de matériel d'éclairage scénique ".

2009/1519 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Accord-cadre pour les prestations d'impression des supports de communication

2009/1520 (Voir débat) (Voir délibération) Communication des rapports d'exécution des délégations de service public : Transbordeur, Camping, Chauffage urbain de la Duchère, Casino de Lyon

2009/1527 (Voir débat) (Voir délibération) Terrain de sports angle rue Vaucanson et boulevard de la Croix-Rousse à Lyon 1er - Réaménagement du terrain de sports - Montant de l'opération 140 000 euros TTC (valeur mai 2009) - Affectation de l'opération 01008539 et lancement de l'opération

2009/1545 (Voir débat) (Voir délibération) Annulation et restitution d'une subvention versée à l'Association ALLIES-PLIE pour l'aménagement d'un espace cyber-emploi

2009/1575 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 2 - Exercice 2009

2009/1598 (Voir débat) (Voir délibération) Apport consenti au compte courant d'associés de la SACVL pour un montant maximum de 25 millions d'Euros

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1521 (Voir débat) (Voir délibération) Perception d'une redevance annuelle au titre de l'occupation de la place Carnot par le marché de Noël.

2009/1536 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 35 000 € à l'ADPM - Approbation d'une convention.

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2009/1522 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Union des Consuls Honoraires de France "UCHF"

2009/1555 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la MJC de Saint-Rambert à Lyon 9e et signature d'un avenant à la convention cadre

2009/1556 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Conservatoire National de Région

2009/1596 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de trois subventions aux associations : Maison de l'Europe, Europe Info Rhône-Alpes, le Pôle Européen de Lyon et Rhône-Alpes

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2009/1537 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association CADR pour soutenir le développement du "Tourisme Solidaire" - Approbation d'une convention

2009/1538 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association Promess pour soutenir le développement de l'Economie sociale et solidaire

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2009/1539 (Voir débat) (Voir délibération) Village de la solidarité internationale 2009.-. Subvention au Collectif des associations de développement en Rhône-Alpes (C.A.D.R.) - Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le C.A.D.R.

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1523 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuité d'entrée dans les musées municipaux et aux balades urbaines dans le cadre des Journées européennes du patrimoine les samedi 19 et dimanche 20 septembre 2009

2009/1524 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - musée des Beaux-Arts et l'Ecole du Louvre en vue de l'organisation de cours d'histoire générale de l'art

2009/1525 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1 000 € à l'Association "De Condate à Lyon Confluence"

2009/1526 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musées Gadagne et le Holding Textile Hermès

2009/1533 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à cinq associations du secteur audiovisuel et cinéma pour un montant global de 38 000 € - Fonds d'Intervention Culturelle (FIC). Approbation d'une convention avec l'Association "Les Inattendus"

2009/1559 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / musées Gadagne, la Maison des Canuts, le Théâtre Guignol, un gone de Lyon - Cie Daniel Streble et l'Association "Théâtre Guignol du Vieux Lyon et du parc".

2009/1560 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon -Pratiques plastiques amateur de l'Ecole Nationale des Beaux-Arts- et les partenaires des PPA pour les années 2009-2010

2009/1562 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subvention de fonctionnement à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet de numérisation des collections du musée de l'imprimerie relatives au design graphique français

2009/1563 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à quatre associations secteur lecture et une association secteur arts visuels pour un montant global de 38 000 € - FONDSFIC

2009/1586 (Voir débat) (Voir délibération) Prolongation des conventions de dépôt de la boutique du Musée d'Art Contemporain

2009/1592 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits d'exploitation d'une œuvre contemporaine intitulée " Pendulum " - musées Gadagne

2009/1593 (Voir débat) (Voir délibération) Demandes de subventions d'investissement pour les restaurations d'œuvres d'art des musées des Beaux-Arts et Gadagne auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et de la Région Rhône-Alpes

2009/1594 (Voir débat) (Voir délibération) Fixation de tarifs correspondant aux activités et ateliers du musée de l'imprimerie

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2009/1561 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1589 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention annuelle avec la Fondation Scientifique de Lyon et du Sud-Est pour l'organisation du Forum Biovision

2009/1590 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5.000 euros à l'Association le Passe-Jardins pour l'organisation de la 3e " Garden Pride " le 17 octobre 2009

2009/1591 (Voir débat) (Voir délibération) Fête de la Musique 2009 - Subventions aux associations - Approbation de 2 conventions d'application

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2009/1528 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention organisant l'intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS) dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

2009/1565 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15 000 € à l'Association "Villeurbanne Handball Association" - Signature d'une convention d'application à la convention de partenariat conclue avec cette Association

2009/1566 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement à l'Association "Lyon Basket Féminin" et à la Ligue Régionale du Lyonnais de Basket-Ball - Signature d'une convention d'application avec Lyon Basket Féminin

2009/1567 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 500 € à la section danse de l'Association Laïque Gerland - La Mouche - Signature d'une convention d'application à la convention de partenariat conclue avec cette association

2009/1595 (Voir débat) (Voir délibération) Mission d'information et d'évaluation portant sur le devenir des grands équipements sportifs de Gerland : le stade de Gerland et le Palais des Sports de Gerland

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1529 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation complémentaire 2009 au titre du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions à deux associations - Actualisation du montant d'une subvention à solliciter auprès de l'Etat

2009/1530 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation présentée, à titre de régularisation, par la Société METASYS FRANCE en vue d'exploiter une station de transit de déchets d'amalgame dentaire dans son établissement situé 9, boulevard Edmond Michelet à Lyon 8e.

2009/1568 (Voir débat) (Voir délibération) Confortement de la balme dans la copropriété sise 30, quai Saint-Vincent à Lyon 1er - transaction en vue du réglement d'un litige à naître entre la Ville de Lyon et les copropriétaires pour la prise en charge des travaux de confortement d'une falaise rocheuse.

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1531 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2009/1540 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes âgées (animations, opération été, développement réseaux)

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2009/1541 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2009 au titre de la réduction des risques (lutte contre les addictions et toxicomanies/lutte contre le sida) - Attribution de subventions à diverses associations

2009/1569 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon en direction des personnes en situation précaire, attribution de subventions à plusieurs associations, et approbation des termes de conventions de financement.

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2009/1577 (Voir débat) (Voir délibération) Création du conseil pour l'égalité femmes-hommes à Lyon

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1532 (Voir débat) (Voir délibération) Convention - Groupement de commande entre la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon relatif au dispositif Localyon - Aide à l'accès locatif des agents de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon

2009/1570 (Voir débat) (Voir délibération) Création de vacations d'intervenants conférenciers à l'Ecole Nationale des Beaux Arts

2009/1572 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma directeur de la vie associative - Retrait de la délibération n° 2009-1228 du 26 mars 2009 relative à l'approbation et l'autorisation de signature des conventions de mise à disposition de fonctionnaires auprès des maisons de l'enfance du 3ème Ouest, de Ménival et de Saint-Rambert

2009/1578 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant à la convention avec le Sytral concernant le Plan de Déplacements Entreprises (PDE)

2009/1579 (Voir débat) (Voir délibération) Modalités d'attribution de la prime informatique

2009/1597 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2009/1571 (Voir débat) (Voir délibération) Convention relative à l'octroi d'une subvention du Fonds Social Européen (FSE) dans le cadre du projet "Egalité professionnelle Femmes-Hommes et prévention et lutte contre les discriminations dans la gestion des ressources humaines des collectivités territoriales"

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1534 (Voir débat) (Voir délibération) Travaux de rénovation de la Piscine de Vaise - 50, avenue Sidoine Apollinaire - 69009 Lyon - Opération n° 09 068 617 - Convention de transaction avec l'entreprise Truffy

2009/1535 (Voir débat) (Voir délibération) Travaux de rénovation de la Piscine de Vaise - 50, avenue Sidoine Apollinaire - 69009 Lyon - Opération n° 09 068 617 - Convention de transaction avec l'entreprise De Filippis

2009/1546 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - La Duchère - Désaffectation et déclassement d'un terrain dépendant du groupe scolaire "Les Géraniums" - EI n° 09017 - N° inventaire 09017 T 001

2009/1547 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Ville de Lyon au profit du Sytral, autorisant la mise à disposition d'une partie du Square Georges Bazin, dans le cadre de l'aménagement de la ligne T3 du tramway de Lyon, sis 16, avenue des Acacias. N° EI 03034

2009/1548 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire du Domaine Public consentie par la Ville de Lyon au profit du Sytral, autorisant la mise à disposition d'une partie du Stade de Gerland, du Palais des Sports ainsi que du Parc de Gerland, dans le cadre du prolongement de la ligne B du réseau métropolitain de Lyon sis avenue Jean Jaurès et 24, allée Pierre de Coubertin - Numéros EI 07027 - 07031 - 07032 et 07221.

2009/1549 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Approbation de la convention cadre de transfert de la garde de certains espaces ou ouvrages, préalable à la remise d'ouvrages de la ZAC Lyon Confluence, conclue entre la SPLA, la Ville de Lyon et le Grand Lyon.

2009/1552 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de salle municipales de spectacles accordées aux organismes suivants : Ecole Saint-Pothin Ozanam - Association Piano à Lyon - ADCARLY - Association Baobab et Compagnie - Ecole de musique Allegretto - Compagnie U-Gomina - Réseau Education Sans Frontière - Association Leo Club de Lyon - Espace 6 MJC - Association ARCIS - OGEM de l'Ecole Montessori - Association Entrez les Artistes - Amicale Laïque Montaigne. Montant total des exonérations : 19 356,66 € HT

2009/1553 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'une issue de secours supplémentaire et rénovation des blocs sanitaires du Transbordeur (1-3, boulevard Stalingrad - 69100 Villeurbanne) - Opération n° 99 039 531 - Autorisation de Programme 2009-1

2009/1554 (Voir débat) (Voir délibération) Remplacement des gradins et des sièges du Transbordeur (1-3, boulevard Stalingrad - 69100 Villeurbanne) - Opération n° 99 039 530 - Adaptation du crédit de l'opération

2009/1557 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire, à titre gratuit, consentie par la SACVL au profit de la Ville de Lyon du terrain sis 28-30, quai Perrache et mis à disposition au profit de l'Association Habitat et Humanisme Rhône - EI N° 02223.

2009/1558 (Voir débat) (Voir délibération) Conventions de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de cinq marchés organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur

2009/1573 (Voir débat) (Voir délibération) Construction de la MJC Perrache et de la Capitainerie, groupement de commande Ville de Lyon/Lyon Confluence - Place Nautique - 69002 Lyon - Opération n° 02 232 001 - Résiliation de la convention de groupement de commande - Approbation de la nouvelle convention de groupement de commande - Autorisation pour le lancement des études

2009/1574 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration et restructuration des Musées Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - Opération n° 05 018 523 - Convention de transaction avec le groupement solidaire de maîtrise d'œuvre composé du cabinet F. Pin - C. Bizouard, mandataire du groupement, de la Société Jacobs France et de la Société Cyprium

2009/1582 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - 85, avenue Debourg - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume destiné à l'accueil d'une crèche - N° EI 07293 - N° Inventaire 07293 A 000.

2009/1587 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association Entretemps, du terrain sis 21 rue Saint-Jean de Dieu afin d'y accueillir une structure d'accueil de nuit dans le cadre du renforcement du dispositif de "Veille Sociale" - EI n° 07123

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1543 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire de locaux à titre gratuit avec l'Association "Les Amis de Spectacle en Lutte"

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2009/1550 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Tennis Club de la Croix-Rousse" pour la mise à disposition de locaux et de courts de tennis situés 38, rue Philippe de Lassalle à Lyon 4e

2009/1551 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association " Patronage Scolaire Laïque de Montchat" pour la mise à disposition de locaux situés 33, rue Jeanne d'Arc à Lyon 3e

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2009/1542 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations de jardins citoyens et partagés

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2009/1564 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Opération de restauration immobilière du bas des pentes de la Croix rousse - Clôture de l'opération

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2009/1576 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subvention de fonctionnement complémentaire pour la crèche "Les Coccinelles" à Lyon 8e - Approbation de la convention d'application

2009/1580 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec On Stage Productions pour la production de 10 émissions de 26 minutes intitulées "Fais ton cinéma"

2009/1581 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes pour la réalisation de 10 émissions de 26 minutes "Fais ton cinéma"

2009/1583 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subvention à la Ligue de l'Enseignement pour la réalisation de 10 émissions de 26 minutes "Fais ton cinéma"

2009/1584 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction et d'une convention de cession de droits d'exploitation avec l'AFPA

2009/1585 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec On Stage Productions pour la production de trois films documentaires de 26 minutes chacun dans la collection "Chemins de réussite"

2009/1588 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement pour la création d'une micro-crèche gérée par la Croix-Rouge Française - rue de Créqui - Lyon 3e - Approbation de la convention d'application

QUESTIONS DIVERSES