SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 04/05/2009

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1281 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation 2009 au titre du conseil local de sécurité et de prévention des délinquances

2009/1297 (Voir débat) (Voir délibération) Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique sur la demande présentée par le SYTRAL, en vue d'être autorisé, au titre des articles L214-1 et suivants du Code de l'Environnement, à réaliser des travaux du prolongement de la ligne B du métro jusqu'à la commune d'Oullins.

2009/1317 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de partenariat avec la DDSP du Rhône et SOS Médecins Lyon pour la prise en charge des ivresses publiques manifestes

2009/1352 (Voir débat) (Voir délibération) Avis sur un projet d'arrêté préfectoral relatif à la délimitation d'une zone contaminée par des insectes xylophages de type termite dans les 1er et 4e arrondissements de Lyon - Aide financière au diagnostic et au traitement des bâtiments infestés par des insectes xylophages de type termite

2009/1397 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination de voies nouvelles (La Confluence) à Lyon 2e : prolongements "rue Denuzière" - "cours Bayard" - "rue

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2009/1353 (Voir débat) (Voir délibération) Opération n° 60023626 "Gestion et conservation du patrimoine des parcs jeux et fontaines " - Programme 20012 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2009-1, pour un montant de 2 500 000 €

2009/1354 (Voir débat) (Voir délibération) Opération n° 06016997" Divers travaux de conservation du patrimoine dans le Parc de la Tête d'Or " - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2009-1, programme 20012 pour un montant de 500 000 €

2009/1355 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer une convention avec la Fondation Fourvière pour l'ouverture et la fermeture des Jardins du Rosaire et de l'Esplanade de Fourvière

2009/1368 (Voir débat) (Voir délibération) 8e édition du Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1275 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2009 (volets gestion sociale et urbaine de proximité, lien social, participation des habitants) au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

2009/1276 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du dispositif "Ville Vie Vacances" et autorisation à solliciter une subvention de l'Etat de 71 000 euros au titre de l'année 2009 pour la mise en oeuvre de ce dispositif

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2009/1277 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2009 au titre du volet santé du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

2009/1296 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes handicapées au titre de l'année 2009

2009/1369 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon au groupement régional de santé publique (GRSP) de Rhône-Alpes - Approbation de l'avenant d'adhésion à la convention constitutive du GRSP

Rapporteur : Mme GIOVACCHINI Heidi

2009/1347 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2009 au titre de la lutte contre les discriminations, de l'égalité et des droits des citoyens - Attribution de subventions aux associations et demande de participations pour la mission "Egalité"

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2009/1350 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions 2009 au titre de la promotion des droits des femmes et de l'égalité femmes/hommes

Commission Finances, administration générale, fin de procédure des marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2009/1271 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Fourniture de vêtements de travail

2009/1272 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Appel d'Offres Ouvert de reliure et de restauration d'ouvrages et de registres

2009/1273 (Voir débat) (Voir délibération) Convention avec le COPARLY

2009/1298 (Voir débat) (Voir délibération) Communication des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux au cours de l'année 2008

2009/1311 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2009

2009/1312 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation de la Société Lyon Parc Auto pour l'acquisition de 10 parts de la SARL Coopérative France Auto pour un montant de 2 000 euros

2009/1356 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Accord cadre pour la fourniture de guirlandes et motifs lumineux électriques pour l'extérieur

2009/1361 (Voir débat) (Voir délibération) Compte de gestion - Exercice 2008

2009/1362 (Voir débat) (Voir délibération) Affectation du résultat 2008

2009/1364 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer un marché de fourniture de denrées alimentaires pour les Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants et l'Internat Favre

2009/1365 (Voir débat) (Voir délibération) Fourniture de matériel médical et de spécialités pharmaceutiques

2009/1370 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer l'avenant de transfert de la société ELSI vers la société AXIMUM - Marché n° 280518 - Réaménagement de l'îlot de l'effort à Lyon 7e - Opération n°07119001 - Marché éclairage lot 4 -

2009/1372 (Voir débat) (Voir délibération) Vidéo protection des espaces publics - Autorisation de Programme - Opérations numéros 60068007 - 60068008 - 60068009 - 60068010 - 60068011- Programme 00018 Sécurité et prévention des risques - Vote des opérations et affectation d'une partie de l'AP n° 2009-2, programme 00018, pour un montant de 1450 000 €.

2009/1398 (Voir débat) (Voir délibération) Création et vote des autorisations de Programme globales du plan d'équipement 2009-2014

2009/1403 (Voir débat) (Voir délibération) Congrégation dite "Province de France des Frères Maristes" : changement de siège social et modification des statuts

2009/1404 (Voir débat) (Voir délibération) Décision modificative n° 1 - Exercice 2009

2009/1407 (Voir débat) (Voir délibération) Compte Administratif 2008

Rapporteur : M. TETE Etienne

2009/1274 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à la SPA pour le dispensaire de Lyon

2009/1308 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de fonctionnement à l'Association Patrimoine Rhônalpin

2009/1406 (dossier reporté)

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2009/1287 (Voir débat) (Voir délibération) Marchés à bons de commande pour la fourniture de lanternes et accessoires de fonctionnement.

2009/1358 (Voir débat) (Voir délibération) Accord-cadre pour les travaux à réaliser pour le secteur éclairage public de la Ville de Lyon

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1300 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2008/74 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ERILIA pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 183 899 € - Opération : acquisition en VEFA de 22 logements (20 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés dans la ZAC "Les Allées de l'Europe" à Lyon 8e

2009/1301 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 522 113 € - Opération : acquisition en VEFA de 17 logements (10 logements PLUS, 2 logements PLAI et 5 logements PLS) et de 17 emplacements de stationnement en sous-sol dans la résidence Jacqueline Auriol situés rue Maryse Bastié à Lyon 8e

2009/1302 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 543 024 € - Opération : acquisition, amélioration de 8 logements (6 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 5, rue Grataloup à Lyon 4e

2009/1306 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 296 429 € - Opération : acquisition, amélioration de 17 logements (15 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 5, rue Mazard à Lyon 2e

2009/1315 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant de 1 741 289 € - Opération : construction de 32 logements (4 logements PLAI et 28 logements PLUS) situés 58 à 74, rue Rachais à Lyon 7e

2009/1399 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2008/879 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ERILIA pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 861 328 € - Opération : construction de 17 logements (14 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 51, rue Pierre Delore à Lyon 8e

2009/1400 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par la Banque Alimentaire du Rhône pour la souscription d'un emprunt de 1 000 000 € - Opération : acquisition et aménagement d'un nouveau local de l'association situé 127 avenue Franklin Roosevelt (commune de Décines-Charpieu)

2009/1401 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLMAS pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 762 000 € - Opération : Réhabilitation de 160 logements dans 15 résidences pour personnes âgées

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1266 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions 2009 aux mouvements de scoutisme

2009/1278 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières

2009/1388 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma directeur de la vie associative de Lyon - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 82 596 euros à la MJC Laënnec-Mermoz et approbation de la convention-cadre et de la convention de mise à disposition de locaux entre la Ville e Lyon et la MJC Laënnec-Mermoz

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2009/1284 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de la Coupe de France Benjamins-Minimes 2009 de Taekwondo au Palais des Sports de Gerland - Convention avec la Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées et attribution d'une subvention exceptionnelle de 3 500 €

2009/1285 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation d'une zone d'exposition et des soirées du "Tournoi interrégional de football 2009" de la Région Rhône-Alpes au Grand Palais des Sports de Gerland, les 21 et 22 mai 2009 - Convention avec l'Association "Oeuvres Sociales et Culturelles des Agents de la Région" (O.S.C.A.R.)

2009/1292 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport : attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2009/1293 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 10 000 € à l'Association "Académie Lyonnaise de Boxe" pour l'organisation d'une réunion de boxe dont un Championnat de France

2009/1299 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 2 000 € à l'Association "Handball Lyon Duchère"

2009/1313 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de Lyon et l'Association "Fédération Française de Football" pour l'organisation d'une rencontre amicale France / Turquie, le vendredi 5 juin 2009

2009/1318 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 € au Comité Rhône-Alpes de cyclisme pour l'organisation du Trophée international Gaby Coche le 16 mai 2009 et pour le Grand Prix de Lyon de cyclisme sur piste le 5 juillet 2009

2009/1329 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 2 500 € à l'Association "Les Lions du 8e" dans le cadre de l'acquisition de structures "type tente"

2009/1330 (Voir débat) (Voir délibération) Demi-finale du Championnat de France de Rugby "Top 14 Orange" - Organisation d'un déjeuner d'avant-match et d'une réception au Grand Palais des Sports de Gerland le samedi 30 mai 2009 - Convention avec l'Association LOU Rugby

2009/1363 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de deux conventions d'objectifs et de moyens entre : d'une part, la Ville de Lyon et la SASP Olympique Lyonnais et d'autre part, la Ville de Lyon et l'Association Olympique Lyonnais pour les saisons 2008/2009, 2009/2010, et 2010/2011

2009/1392 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association EM Lyon pour l'organisation de la journée du Grand Départ et celle du Raid Hannibal du 21 au 24 mai 2009

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2009/1382 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'application n° 5 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) pour leur partenariat dans le cadre du projet "Demain l'eau en partage"

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1267 (Voir débat) (Voir délibération) Fêtes de fin d'année - Illuminations 2008 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant de 56 117 €

2009/1348 (Voir débat) (Voir délibération) Revitalisation des commerces de proximité - 2e phase de l'opération urbaine Vaise à Lyon 9e - Approbation de conventions

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2009/1319 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Le Coin Lecture"

2009/1320 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Pharma Lyon Humanitaire"

2009/1321 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Afrikavenir"

2009/1391 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Europe & Cie

2009/1393 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Comptoir de la fraternité ivoirienne"

2009/1396 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Maliba "

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2009/1327 (Voir débat) (Voir délibération) Programme "Territoires de Commerce Equitable"

2009/1351 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant total de 41 000 € à deux associations (Artisans du Monde et Equisol) pour soutenir le développement du commerce équitable à Lyon

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2009/1328 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 2 800 € à des organismes de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire

2009/1405 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 15 100 € à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation de diverses manifestations.

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2009/1349 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2009 au titre de l'emploi et de l'insertion professionnelle

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1268 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation des astreintes au sein des services municipaux

2009/1269 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant à la convention entre la Ville de Lyon et l'Association Comité des Oeuvres Sociales (COS) du Personnel actif et retraité de la Ville de Lyon

2009/1270 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2009/1307 (Voir débat) (Voir délibération) Règles de gestion du Compte Epargne Temps à la Ville de Lyon

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2009/1279 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2009 au titre du projet éducatif local (volet extra-scolaire)

2009/1288 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de coproduction pour une captation de spectacle-vivant "Entre Chien et Loup"

2009/1289 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de coproduction pour un documentaire de 52 minutes "L'Etonnant voyageur"

2009/1290 (Voir débat) (Voir délibération) Convention cadre de production pour le magazine "Questions d'Education, le rendez-vous des parents"

2009/1291 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la production de 2 films documentaires de 26 min intitulés " Les secrets de Typhus "

2009/1360 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat simple et sous contrat d'association

2009/1367 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon au Réseau Français des Villes Educatrices

2009/1374 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de coproduction pour six documentaires de 52 minutes dans la collection "Faire Face"

2009/1375 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la CLC Productions pour la production d'une collection documentaire de 6 x 26 minutes intitulée "Nos amis les hommes"

2009/1379 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution à l'Association Baby Nursery, gestionnaire d'un équipement de Petite Enfance dans le 8e arrondissement, d'une subvention complémentaire de fonctionnement et d'une subvention d'équipement pour l'acquisition de mobiliers - Approbation des conventions d'application

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1280 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2009 au titre du volet culturel du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Lyon

2009/1282 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et l'Ecole Centrale de Lyon dans le cadre d'un projet visant à valoriser les interactions entre art, sciences et technologies

2009/1283 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage avec le journal 20 minutes dans le cadre des expositions Jean-Luc Mylayne et Alan Vega organisées au Musée d'Art Contemporain du 15 mai au 2 août 2009

2009/1286 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et France 3 pour l'exposition " Juliette Récamier, muse et mécène "

2009/1294 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat type de cession de droits d'auteurs destiné aux intervenants du musée Gadagne pour la réalisation d'un audioguide dans le cadre de la visite des musées " histoire de Lyon " et " Marionnettes du monde "

2009/1295 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et l'Institut National de l'Histoire de l'Art pour l'organisation d'un colloque dans le cadre de l'exposition " Juliette Récamier, muse et mécène "

2009/1303 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt d'objets entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et la Province de France de la Compagnie de Jésus

2009/1304 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux Arts et le Musée du Louvre afin d'envisager une coopération scientifique et pédagogique

2009/1305 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et l'Association ARALD (Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation) pour une rencontre autour du thème de l'écriture

2009/1309 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de 13 600 € auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes) et de la Région Rhône-Alpes dans le cadre du FRAB 2009 (Fonds Régional d'acquisitions des bibliothèques)

2009/1310 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et l'Association Antenne Mobile d'Action Culturelle AMAC pour la mise à disposition de locaux

2009/1314 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits pour l'exposition du Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation intitulée " Tchétchènes Hors-sol "

2009/1316 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et la Direction des musées de France du Ministère de la Culture et de la Communication, en vue de l'organisation de l'exposition " Juliette Récamier, muse et mécène " dans le cadre de l'attribution du label d'intérêt national

2009/1322 (Voir débat) (Voir délibération) Vente aux enchères par la Ville de Lyon Archives municipales, de matériel réformé

2009/1323 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt du fonds d'archives du compositeur Antoine Mariotte entre la Ville de Lyon/Archives municipales, Madame Claudette Fonvieille veuve Daneyrolle, et Mademoiselle Florine Mariotte

2009/1324 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat pour la réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon (SAVL) de l'opération de fouilles archéologiques menée sur le parking central de l'Antiquaille

2009/1325 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Bibliothèque Municipale de Lyon (BML) et l'Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l'Information et des Bibliothèques (ENSSIB)

2009/1326 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de percevoir des participations du Frame et de la Fondation Annenberg pour l'exposition " Repartir à zéro "

2009/1339 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du règlement de jeux-concours mis en ligne sur le Portail Culture destinés à fidéliser les internautes et à développer l'audience du site de la Culture de la Ville de Lyon

2009/1346 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention Région Rhône-Alpes/Ville de Lyon relative à la poursuite de l'Inventaire Général de Lyon

2009/1373 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la Bibliothèque Municipale de Lyon à l'Extranet de la Médiathèque de la Cité de la Musique

2009/1377 (dossier reporté)

2009/1378 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de 1 400 € auprès de la Direction des Affaires Culturelles (DRAC Rhône-Alpes) pour l'entretien de l'orgue de l'église Saint-François de Sales - 13, rue Auguste Comte à Lyon 2e

2009/1380 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 50 000 € auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes (DRAC) pour l'opération de numérisation L'esprit d'un siècle " La Fabrique "

2009/1381 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention avec ICF Sud-Est Méditerranée pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'un diagnostic archéologique sur le terrain du 35, rue Auguste Isaac à Lyon 9e

2009/1383 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention de don établie entre la Ville de Lyon - Musée de l'imprimerie et M. et Mme Gelin

2009/1384 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à 35 lieux et compagnies œuvrant dans le domaine du théâtre pour un montant global de 418 000 € - FIC - Approbation de 8 conventions (Théâtre des Clochards Célestes, Espace 44, Théâtre des Marronniers, Association Si Tu ... (l'Elysée), Théâtre des Asphodèles, Espace Gerson, Compagnie La Hors De, Turak Théâtre)

2009/1385 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention avec l'Institut Saint-Vincent de Paul pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'un diagnostic archéologique sur le terrain du 16, rue Bourgelat à Lyon 2e

2009/1386 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention avec MM. M. Leiser et P. Caurier pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'un diagnostic archéologique sur le terrain du 7, quai Arloing à Lyon 9e

2009/1402 (Voir débat) (Voir délibération) Manifestation "La Nuit des Musées" samedi 16 mai 2009 - Exonération des droits d'entrée dans les musées municipaux

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1389 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 500 € à l'Association " Lyon Bande Dessinée Organisation " pour l'organisation de la 4e édition du Festival de la Bande Dessinée de Lyon du 5 au 7 juin 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1390 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation " Tout l'monde dehors ! " "2009" - Approbation de conventions types

Casimir Périer"

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1331 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Ville de Lyon au profit d'ELVYA, portant sur l'utilisation des canalisations de chauffage urbain, en tréfonds d'une parcelle aménagée en terrain de sports de proximité, sis 11-13 rue Joseph Nicolas - N° EI 08049

2009/1332 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire à titre gracieux accordée par la Ville de Lyon au profit d'ERDF d'un local sis 570, rue de Beer-Scheva - Groupe Scolaire les Géraniums - N° EI 09017

2009/1333 (Voir débat) (Voir délibération) Extension des locaux de l'Observatoire de Saint-Genis-Laval -- 69230 Saint-Genis-Laval - Opération n° 99 019 003 - Montant de l'opération : 1 999 000 € TTC - Attribution par la Région Rhône-Alpes d'une subvention de 600 000 € et signature de la convention attributive de subvention

2009/1334 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe scolaire Painlevé 160, rue Pierre Corneille à Lyon 3e - Amélioration de l'accessibilité des personnes à mobilité réduite - Opération n° 03 001 576 - Montant de l'opération : 450 000 € TTC - Autorisation de programme

2009/1335 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en conformité des équipements scéniques de l'Auditorium Maurice Ravel - 149, rue Garibaldi - 69003 Lyon - Opération n° 03 048 628 - Modification du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage

2009/1336 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en place d'un ascenseur et d'un élévateur et redistribution de locaux au Groupe scolaire des Tables Claudiennes - 2, rue des Tables Claudiennes à Lyon 1er - Opération n° 01 005 543 - Adaptation du crédit de l'opération

2009/1337 (Voir débat) (Voir délibération) Annulation de la délibération n° 2008/620 du Conseil municipal du 15 septembre 2008 portant sur l'approbation de l'avenant de transfert de la Société Structure Rhône-Alpes à la Société LEI - Marchés de maîtrise d'œuvre numéros 250201, 250512 et 270516

2009/1338 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à la fourniture de matériel de chauffage

2009/1340 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de contrôle d'accès et d'anti-intrusion de certains bâtiments de la Ville de Lyon

2009/1341 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour le contrôle périodique par un organisme agréé des chaufferies et tours aéro-réfrigérantes

2009/1342 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour l'exploitation technique et la maintenance générale du Musée d'Art Contemporain

2009/1343 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'appel d'offres pour la surveillance, la conduite et la maintenance des installations de génie climatique de l'Annexe de l'Hôtel de Ville et de l'immeuble 9 et 11, rue du Griffon à Lyon 1er

2009/1344 (Voir débat) (Voir délibération) Construction d'un groupe scolaire de 12 classes par extension de l'école maternelle François Auguste Ravier - place Jean Jaurès à Lyon 7e - Opération n° 07 006 021 - Convention de transaction

2009/1345 (dossier reporté)

2009/1357 (Voir débat) (Voir délibération) Mise aux normes (loi de Robien) des ascenseurs de la Ville de Lyon - 88 bâtiments concernés - Opération n° 60 021 769, programme 20020 - Montant de l'opération : 5 500 000 € TTC (valeur avril 2009) - Lancement de l'opération et de la consultation des entreprises - Affectation de l'autorisation de programme n° 2008-1

2009/1359 (Voir débat) (Voir délibération) Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2008

2009/1366 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Rachat par la Ville de Lyon d'un tènement immobilier situé 19 - 19 bis, rue Paul Cazeneuve et préempté par la Communauté Urbaine de Lyon - N° EI 08292 - Numéros inventaire : 08292 A 001 - 08292 B 001 - 08292 C 001 - 08292 T 001- Opération 08292001, programme 00020 - Autorisation de l'acquisition et affectation de l'autorisation de programme n° 2009-1.

2009/1371 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation de l'orgue de l'auditorium Maurice Ravel - 82, rue de Bonnel - 69003 Lyon - Opération n°03048 627 - Nouveau montant de l'autorisation de programme n° 2007-16 et de l'opération 220 000 € TTC (valeur janvier 2009) - Adaptation du crédit de l'opération

2009/1376 (Voir débat) (Voir délibération) Conventions de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de trois marchés organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur

2009/1387 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation temporaire pour l'établissement d'accueil du jeune enfant à gestion associative " Les Bébés Bilingues " 9, place Aristide Briand à Lyon 3e

2009/1394 (Voir débat) (Voir délibération) Eglise Saint-Irénée 53, rue des Macchabées à Lyon 5e - Restauration des couvertures des murs gouttereaux et de réfection des installations électriques - Opération n° 05025 518 - programme 20005 - Autorisation pour le lancement des études de conception : 120 000 € TTC et affectation de l'AP n°2009-5

2009/1395 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration et restructuration du Musée Gadagne 8, 14 rue de Gadagne à Lyon 5e - Opération n° 05 018 523 - Convention de transaction

QUESTIONS DIVERSES