SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 19/01/2009

Commission Finances, administration générale, fin de procédure des marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2009/1111 (Voir débat) (Voir délibération) Budget Primitif 2009

2009/1101 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2009 - Approbation d'un avenant type aux anciennes conventions. Approbation d'une convention d'application financière type aux nouvelles conventions cadres.

2009/1110 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à jour du Guide de la Commande Publique

2009/1054 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer un marché pour l'acquisition de petits matériels sportifs

2009/1055 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer un appel d'offres pour les équipements sportifs lourds

2009/1078 (Voir débat) (Voir délibération) Décision modificative n° 4 - Exercice 2008

2009/1083 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de recourir à l'Union des Groupements d'Achats Publics pour la fourniture et la maintenance pour les services municipaux et les écoles de la Ville de Lyon de copieurs multifonctions noir et blanc et/ou couleur

2009/1084 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la signature du marché de transport des œuvres pour l'exposition "Juliette Récamier, muse et mécène"

2009/1114 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer les marchés de Maintenance des copieurs de proximité et services associés pour les services municipaux et les écoles

2009/1119 (Voir débat) (Voir délibération) Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux avec gestion informatique des prises et prestations associées - Autorisation de signer le marché

Rapporteur : M. TETE Etienne

2009/1066 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération 2008/997 relative aux tarifs des cimetières 2009

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1102 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2008/476 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 462 217 € - Opération : acquisition de 29 logements (26 logements PLUS et 3 logements PLAI) et de 29 garages situés rue Jean Novel (6ème)

2009/1103 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerrannée pour la souscription de deux emprunts d'un montant de 760 322 € - Opération : acquisition en VEFA de 10 logements (9 logements PLUS et 1 logement PLAI) situés 30, avenue Général Frère à Lyon 8e

2009/1104 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerrannée pour la souscription de deux emprunts d'un montant de 1 417 748 € - Opération : construction de 18 logements (17 logements PLUS et 1 logement PLAI) situés 21 rue Perréal à Lyon 8e

2009/1105 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de quatre emprunts d'un montant de 1 355 000 € - Opération : acquisition, amélioration de 18 logements (15 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 19, rue des Capucins à Lyon 1er

2009/1106 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de quatre emprunts d'un montant de 688 000 € - Opération : acquisition, amélioration de 15 logements (13 logements PLUS et 2 logements PLAI) et de 3 locaux commerciaux situés 4, rue Richerand à Lyon 3e

2009/1107 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant de 359 965 € - Opération : acquisition, amélioration de 12 logements (9 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 39, rue Sainte Geneviève à Lyon 6e

2009/1117 (Voir débat) (Voir délibération) Passation d'un marché de prestations intellectuelles pour la mise en œuvre d'une assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évaluation du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon - Autorisation de signer les marchés

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1115 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer le marché de droits de stationnement pour les véhicules de la Ville de Lyon

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1046 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Correction matérielle de la délibération n° 2008/8875 du 18 février 2008 portant sur un échange foncier entre la Ville et le Grand Lyon - EI N° 09017 - 09018 - 09052 - 09066 - 09070 - 09160 - 09335 - N° inventaire : 09017 T 002 - 09018 T 001 - 09052 T 001 - 09066 T 001 - 09070 T 002 - 09160 T 002 - 09335 T 001 - 09335 V 001

2009/1047 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation des installations thermiques 2009 - Opération n° 60021768 - Autorisation de programme - Montant 2009 : 1 600 000 € TTC

2009/1056 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement des entrées et création d'un local poubelles au Musée d'Art Contemporain - Cité Internationale - 81, quai Charles De Gaulle - 69006 Lyon - Opération n° 06 087 607 - Adaptation du crédit de l'opération et avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

2009/1058 (Voir débat) (Voir délibération) Relocalisation des ateliers et magasins de la DGTB (Direction Gestion Technique des Bâtiments) à Corbas - Opération n° 99 062 002 - Montant de l'opération : 3 590 000,00 € TTC - Affectation de l'autorisation de programme N°2005-2 (programme 8)

2009/1059 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement des bâtiments sinistrés et contigus des Facultés Lyon II - 18, quai Claude Bernard - 69007 Lyon - Opération n° 07 040 509 - Montant de l'opération : 23 400 843 € TTC - Convention de transaction avec l'entreprise CHANEL

2009/1062 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Réalisation par la SACVL d'un ensemble immobilier 28, rue Denfert Rochereau comprenant des logements, des bureaux et un équipement polyvalent - Approbation d'un avenant au contrat de prêt souscrit par cet organisme auprès du Crédit Agricole au titre de la réalisation de l'opération - EI N° 04035

2009/1063 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - opération n° 05 018 523 - Adaptation du crédit de l'opération

2009/1094 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité et rénovation de la salle Edouard Herriot - Palais de la Mutualité - 1 place Antonin Jutard - 69003 Lyon - Opération n° 03 018 532 - Adaptation du crédit de l'opération

2009/1108 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Mise à disposition à titre gracieux par la Ville de Lyon au profit de l'Association "La Société des Meilleurs Ouvriers de France du Rhône" de locaux sis 18 rue Belfort, dans le cadre d'une nouvelle convention. N° EI 04188

2009/1109 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de l'Association "Les Frères d'Armes - Honneur et Patrie" et portant sur les locaux sis 7, rue Pierre Bourdan - N° EI 03001

2009/1113 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'une crèche et d'un Relais Assistantes Maternelles - ZAC du Bon Lait - 69007 Lyon - Opération n° 07 292 001 - Montant de l'opération : 1 600 000 € TTC - Modification du marché de maîtrise d'oeuvre

2009/1116 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation et sécurisation du centre de traitement informatique de la Ville de Lyon - Opération n° 03047619 - Autorisation de signer les marchés de travaux des lots n° 1, 2 et 3

2009/1118 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7ème - Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'Office Municipal des Sports de Lyon (OSL) pour l'occupation du club house de l'ancien club LOU omnisport situé dans la Plaine des Jeux de Gerland - 419 avenue Jean Jaurès - N° EI 07032

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2009/1071 (Voir débat) (Voir délibération) Jardins collectifs - Approbation d'une convention pluriannuelle avec l'Association "Lopins urbains" pour la mise à disposition d'un terrain communal situé 4, rue Saint Irénée à Lyon 5e à usage de jardin collectif

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2009/1076 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux en faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis Euréqua pour l'action "Espace Pause Amitié"

2009/1077 (Voir débat) (Voir délibération) Partenariat associatif avec l'Association des Anciens de Lyon Guillotière Foyer restaurant Saint Michel (13, rue Saint Michel - 69007 Lyon) : convention de mise à disposition de locaux

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1048 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions pour un montant total de 20 800 € à l'Union des Commerçants et Artisans de Monplaisir pour le co-financement du salaire du chef de projet FISAC à temps plein

2009/1049 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un marché aux livres et vieux papiers place Maréchal Lyautey à Lyon 6e

2009/1060 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association Lyon Côté Croix-Rousse pour le cofinancement du salaire du chef de projet Fisac à temps plein

2009/1053 (dossier reporté)

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2009/1057 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation du Prix du Jeune Chercheur de la Ville de Lyon année 2009

2009/1061 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur " Université de Lyon ", Etablissement Public de Coopération Scientifique créé par décret du 21 mars 2007, en remplacement du GIP Pôle Universitaire de Lyon.

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1050 (Voir débat) (Voir délibération) Prêt de la voiture STELA et du scooter Paupe de la collection du musée Malartre à l'occasion du salon Rétromobile qui se tiendra à Paris du 6 au 15 février 2009

2009/1051 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des tarifs de billetterie de l'Orchestre National de Lyon pour la saison 2008-2009. Complément. Concert Délices

2009/1052 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre Radio Classique et l'Orchestre national de Lyon

2009/1067 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Association ADCARLY et la Ville de Lyon

2009/1068 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat communication dans le cadre des expositions organisées au musée d'art contemporain en 2009

2009/1072 (Voir débat) (Voir délibération) Modalités du concours de livres d'artistes organisé au Musée de l'Imprimerie dans le cadre d'une exposition sur les livres de très petits formats

2009/1073 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association Kao Konnection

2009/1075 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et la Société SEB

2009/1080 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Archives Municipales et L'Institut National de l'Audiovisuel (INA) pour l'exposition "Riches mémoires de l'aéronautique en région lyonnaise"

2009/1082 (dossier reporté)

2009/1085 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des tarifs d'entrée du Musée d'Art Contemporain pour l'année 2009

2009/1088 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la Bibliothèque Municipale de Lyon à l'Association Départementale d'Education pour la Santé du Rhône (ADES du Rhône)

2009/1092 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subventions de fonctionnement à la région Rhône-Alpes lors de la diffusion de spectacles de la saison 2008 - 2009 des Célestins, Théâtre de Lyon

2009/1093 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de circulation de l'exposition des œuvres de Joost Swarte entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain, la Städtische Galerie à Erlangen/Contours et les Editions Glénat

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1095 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 45 000 € à l'Association " Y Salsa Collectif " pour l'organisation de la 6e édition du festival " Y Salsa " du 26 au 28 juin 2009 - Approbation d'une convention mixte.

2009/1096 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 160 000 € à l'Association " Quais du Polar " pour l'organisation de la 5e édition du festival " Quais du Polar " du 27 au 29 mars 2009 - Approbation d'une convention

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1064 (Voir débat) (Voir délibération) Marché de services d'études, de recherches et de développements avec le LGCIE de l'INSA de Lyon et INSAVALOR SA

2009/1065 (Voir débat) (Voir délibération) Marché de services d'études, de recherches et de développements avec la société anonyme Lyon 3 Valorisation

2009/1074 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition gratuite de la salle Edmond Locard du Centre Berthelot sis 14, avenue Berthelot à Lyon 7e, au Consulat de Pologne à Lyon - Montant de la gratuité : 1 220 euros TTC

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1069 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma directeur de la vie associative - Approbation des conventions cadres entre d'une part, la Ville de Lyon et d'autre part, les Maisons de la Jeunesse et de la Culture et les Centres sociaux de Lyon, le Comité local des MJC de Lyon, la Fédération des MJC en Rhône-Alpes, la Fédération des Centres sociaux du Rhône et l'Association Awal Grand Lyon

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2009/1081 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation d'une "semaine de beach volley" au Palais des Sports de Gerland, du lundi 5 au lundi 12 janvier 2009 - Convention avec l'Association "A.S.U.L. Lyon Volley-Ball"

2009/1097 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 € à l'Association Lyon Natation pour l'organisation du meeting international de la Ville de Lyon du 13 au 15 février 2008 à la piscine de Vaise - Approbation d'une convention

2009/1098 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association Société d'escrime de Lyon pour l'organisation du Tournoi de Coupe du Monde de Fleuret Féminin Junior le 1er février 2009 à la Halle des Sports, boulevard Marius Vivier Merle Lyon 3e

2009/1099 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 € à l'Association Club Thalassa pour l'organisation de la 29e traversée de Lyon à la nage avec palmes le 18 janvier 2009.

2009/1100 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 € à l'Association ASCUL (Association Sportive des Personnels de la Ville de Lyon et de la Communauté Urbaine de Lyon) pour l'organisation du Trophée Charles Béraudier les 10 et 11 janvier 2009

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2009/1070 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma directeur de la vie associative de Lyon - Approbation des conventions cadres entre d'une part, la Ville de Lyon et d'autre part, les Maisons de l'Enfance et l'Association "Entraide Pierre Valdo"

2009/1079 (Voir débat) (Voir délibération) Temps scolaire - périscolaire 1er semestre 2009 - Inscriptions budgétaires

2009/1086 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un avenant à la convention du 31 mars 2003 avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'Académie de Lyon

2009/1087 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un contrat de co-production avec la société C. Chromatiques Productions pour la série "Du vent dans les Toiles"

2009/1091 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (Maternelles et Elémentaires)

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1089 (Voir débat) (Voir délibération) Accord audiovisuel de l'orchestre et du choeur de l'Opéra National de Lyon

2009/1090 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention de mise à disposition de la mission site historique de Lyon auprès de la Communauté Urbaine de Lyon

2009/1112 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs