Désignations
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2008/811 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant au sein de l'Assemblée générale CRIAS-Mieux Vivre
2008/812 (Voir débat)
(Voir délibération) Nouvelle
désignation des représentants de
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2008/686 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation 2008 au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon -
Actualisation de la demande de cofinancement des postes des missions
territoriales de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale
2008/761 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
2008/762 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association "
Sport dans la ville " sise 15, quai de
2008/792 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet de renforcement de l'offre commerciale et de l'aide à la création
d'activités dans les quartiers inscrits au CUCS de Lyon : élaboration d'un
schéma de développement économique du 8ème arrondissement
Rapporteur : Mme
2008/736 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations oeuvrant dans
le domaine de la santé et de la réduction des risques et approbation d'une
convention partenariale avec
2008/737 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association de Parents et de
Professionnels en charge d'enfants et d'adolescents atteints de troubles
d'apprentissage du langage (Apedys Rhône), sise 35, rue Victor Hugo à Lyon 2e
2008/738 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de 20 000 € à l'Association Habitat
et Humanisme Rhône (siège : 9, rue Mathieu Varille - 69007 Lyon) pour le
fonctionnement de l'établissement "Maison des Amies du Monde" sis 40,
rue de
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/687 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de la salle des mariages de
2008/715 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarifs complémentaires des salles associatives transférées au 2e arrondissement
2008/745 (Voir débat) (Voir délibération)
Conventions établies entre
2008/749 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Acquisition par
2008/750 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Avenant au bail prolongeant la durée initiale de gratuité de loyer
accordée par
2008/751 (Voir débat) (Voir délibération)
LYON 9e - Signature d'un bail de droit commun au profit des Associations Rhône
Emplois Familiaux et Emplois et Innovations concernant des locaux sis 3, rue
des Bains - 4, place du Marché - N° EI 09037
2008/756 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension des locaux de l'Observatoire de Saint-Genis-Laval - 69230
Saint-Genis-Laval - Opération n° 99 019 003 - Montant de l'opération : 1 999
000 € TTC - Avenant n° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage
2008/757 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un groupe scolaire -
2008/758 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'un établissement multi -accueil - 26 bis, rue Saint Pierre de
Vaise - 69009 Lyon - Opération n° 09 026 013 - Montant de l'opération : 685 000
€ TTC - Convention de transaction
2008/776 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection de la toiture des Halles de Lyon - 102, cours Lafayette - 69003 lyon
- Opération n° 03 051 543 - Montant des études : 80 000 € TTC - Lancement des
études
2008/779 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration et réhabilitation des locaux du groupe scolaire Ferdinand
Buisson - 3, rue Benoist Mary - 69005 Lyon - Opération n° 05 007 552 - Montant
de l'opération : 3 545 000 € TTC - Modification du marché de mandat
2008/782 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un gymnase - avenue du Plateau - 69009 Lyon - Opération n° 09
321 001 - Montant de l'opération : 4 570 287,20 € TTC - Conventions de
transaction
2008/786 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 6e - ZAC de
2008/787 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 6e - ZAC de
2008/790 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement des locaux du centre d'exploitation rive gauche de
2008/793 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection de l'étanchéité des toitures terrasses, gradins et esplanade de
l'Auditorium Maurice Ravel - 2e tranche - 82, rue de Bonnel - 69003 Lyon -
Opération n° 03 048 606 - Montant de l'opération : 1100 000 € TTC -
Modification de marché du lot unique - Etanchéité - Démolition - Gros-oeuvre
2008/794 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement des locaux administratifs de l'Hôtel de Ville - Place de la
comédie - 69001 Lyon - Opération 01 047 802 - Montant de l'opération : 735 000
€ TTC - Autorisation de signer les marchés - lots 1, 2, 6 et 7
2008/800 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un groupe scolaire -
Commission Finances, administration générale, fins de
procédure des marchés publics
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/688 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une procédure d'appel d'offres ouvert pour l'achat de
fournitures horticoles diverses pour les services de
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2008/694 (Voir débat) (Voir délibération)
Compte rendu des travaux réalisés par
2008/699 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation
du Budget Supplémentaire 2008
2008/714 (Voir débat) (Voir délibération)
Affectation des crédits au titre des recettes complémentaires, dites du compte
471, dégagées par le Casino Le Pharaon pour des dépenses d'investissement
2008/739 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement des marchés relatifs à l'achat de documents sonores,
audiovisuels et multimédias
2008/741 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de service public pour la gestion de la fourrière pour automobiles :
approbation du principe de délégation de service public (DSP) et autorisation
donnée à Monsieur le Maire de lancer la consultation et d'accomplir tous les
actes nécessaires à la passation du contrat de délégation
2008/753 (Voir débat) (Voir délibération)
Dotations aux arrondissements pour l'année 2009
2008/760 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement des marchés de déplacements (actuels lots 1 et 2)
2008/795 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de service public pour la gestion du Casino de Lyon - déclaration de
sans suite
Rapporteur : M.
2008/703 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2008/744 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Association "
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/802 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché pour la mise en valeur par l'éclairage du
Lycée Saint-Just Lyon 5e - Opération 05146001 de 500 000 €
2008/806 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché pour les travaux de rénovation de l'éclairage
du quai Pierre Scize Lyon 5e et 9e - Opération 60026812 de 260 000 €
Rapporteur : M.
2008/803 (Voir débat) (dossier reporté)
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2008/804 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché à bons de commande pour assurer la maintenance
du progiciel de gestion de l'Etat Civil CITY, les adaptations réglementaires,
l'acquisition de nouvelles licences et prestations associées
2008/808 (Voir débat) (Voir délibération)
Délibération de fin de procédure : Marchés relatifs à l'achat, la réparation,
la location et l'installation de matériel d'éclairage scénique (Direction des
Achats)
2008/809 (Voir débat) (Voir délibération)
Délibération de fin de procédure : Marchés relatifs à l'achat, la réparation,
la location et l'installation de matériel de sonorisation
Rapporteur : M.
2008/805 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signature d'un marché article 30 de sensibilisation aux
sciences et aux techniques en direction des enfants.
Rapporteur : M.
2008/807 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signature des marchés relatifs à la réalisation d'enquêtes
écoute habitants dans les quartiers de la géographie prioritaire dans le cadre
du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/810 (Voir débat) (Voir délibération)
Amélioration des conditions de travail du centre technique des sports - 89
allée Pierre de Coubertin 69007 Lyon - Opération n° 07 031 677 - Montant de
l'opération : 350 000 € TTC - Autorisation de signer le marché du lot 8
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine
2008/689 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Association Horizons Partagés pour
l'organisation d'un forum de la micro finance
2008/690 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 € à l'Association Artisans du Monde pour
l'organisation d'un événement pendant la campagne "Alimenterre" pour
sensibiliser les lyonnais à une consommation plus responsable
2008/759 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 € à l'Association Migrations et
Développement pour l'organisation d'une rencontre "l'implication des
migrants dans l'économie sociale et solidaire"
2008/788 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention conclue avec
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2008/704 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 11 900 € aux associations
Fondation 2e Chance ; Association MEDEF Lyon Rhône VIP Stage et Entreprendre pour apprendre
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2008/742 (Voir débat) (dossier reporté)
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2008/764 (Voir débat) (Voir délibération)
Programme "Soutien aux associations de solidarité internationale" -
Subvention à l'Association Teriya Amitié
2008/791 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 €
à l' Association MARARABA
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2008/691 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition gratuite de la salle des mariages de
2008/706 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation complémentaire 2008 au titre du conseil local de sécurité et de
prévention des délinquances - Attribution de subventions à différentes
associations
2008/789 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination de cinq voies nouvelles à Lyon 9e (GPV
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2008/709 (Voir débat) (Voir délibération)
Conseils de quartier - Modification des périmètres
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/692 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet d'accord collectif relatif aux activités audiovisuelles des danseurs du
Ballet de l'Opéra National de Lyon
2008/729 (Voir débat) (Voir délibération)
Protection Fonctionnelle - Réparation du préjudice subi
2008/733 (Voir débat) (Voir délibération)
Logement de fonction
2008/784 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du Tableau des effectifs
2008/801 (Voir débat) (Voir délibération)
Cabinet des adjoints : création d'une mission relative au commerce et à la
proximité
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2008/693 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Association Amitié et Nature de
Lyon pour l'organisation de la manifestation " Jogg'îles " le 23 novembre 2008
2008/710 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 € à
2008/717 (Voir débat) (Voir délibération)
Attributions de subventions de fonctionnement aux six associations suivantes :
Lyon Foot US, Lyon Omnisports Union Hockey-club, Lyon Roller Skating, Lyon Tir
Sportif, Lyon Handball et Lou Water Polo Natation
2008/718 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport
2008/730 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement aux associations
"Lyon Hockey Club" et "ASUL Lyon Volley-Ball" - Signature
de conventions d'application avec ces associations
2008/731 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation des "Journées d'Entraide" au Grand Palais des Sports de
Gerland les samedi 15 et dimanche 16 novembre 2008 - Convention avec
l'Association "Foyer Notre-Dame des Sans-Abri"
2008/732 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation de la 6e Coupe du Monde des Clubs Champions de torball au Palais
des Sports de Gerland les 7, 8 et 9 novembre 2008 - Convention avec
l'Association "Handisport Lyonnais"
2008/734 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 2 000 € à
l'Association "Cercle Saint-Irénée"
2008/740 (Voir débat) (dossier reporté)
2008/743 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 20 500 € à l'Association "Lyon Basket
Féminin". Signature d'une convention d'application n° 2 à la convention de
partenariat conclue avec cette Association
2008/752 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre
Rapporteur : M.
2008/700 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 500 euros à l'Association
"Maison de quartier Villette Paul Bert - Comité de coordination des
associations" - sise 263, rue Paul Bert à Lyon 3e
2008/705 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association "Les Petits
Débrouillards" sise 35, rue Creuzet à Lyon 7e, dans le cadre de
2008/723 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement de 4 000 € à
2008/755 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 100 euros à l'association "Carrefour du
Bénévolat" dans le cadre des Forums 2008 de la vie associative
Commission Culture et événements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2008/695 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association "Galerie
Roger Tator" pour la manifestation "Superflux Dix sur Dix", 10e
édition, du 6 au 8 décembre 2008, dans le 7e arrondissement, dans le cadre de
2008/696 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros au service culturel de l'Université
Lumière Lyon 2, pour les installations in situ "CLAIES" de Pierre
Surtel, installées dans la cour d'honneur de l'Université Lumière et les
jardins de l'ENS du 5 décembre 2008 au 10 janvier 2009, dans le 7e
arrondissement, dans le cadre de
2008/697 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association "Medialight
Production" pour l'organisation de la manifestation "Surpris par
2008/698 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 € à l'Association " Geneviève Dumont
pour le développement de l'art contemporain" pour l'installation lumière
"Fontaines aux oiseaux" de Chantal Payet et Philippe Buchy, du 6 au 8
décembre 2008, place Chardonnet dans le 1er arrondissement, dans le cadre de
2008/701 (Voir débat) (Voir délibération)
Adoption d'une convention cadre entre
2008/702 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Association Grame et ses
partenaires financiers, l'Etat,
2008/707 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre
2008/708 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt d'une voiture Lotus Seven appartenant au
Musée Henri Malartre au Club Lotus France pour le Salon Epoqu'Auto à Lyon
(Eurexpo) du 7 au 9 novembre 2008
2008/711 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre
2008/712 (Voir débat) (Voir délibération)
Demandes de subventions d'investissement pour les acquisitions d'oeuvres d'art
des Musées des Beaux Arts, d'Art Contemporain, de l'Imprimerie et du Centre
d'Histoire de
2008/713 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement auprès de
2008/716 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation de la mobilité étudiante et enseignante à l'ENBA dans le cadre du
programme d'échange européen Erasmus
2008/724 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions de fonctionnement à la région Rhône-Alpes lors d'accueil
de spectacles de la saison 2008 - 2009 des Célestins, Théâtre de Lyon
2008/735 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 40 000 € à l'Association "Action Contre
2008/747 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une tarification spécifique pour l'exposition " Repartir à zéro "
présentée au Musée des Beaux Arts
2008/754 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec
2008/765 (Voir débat) (Voir délibération)
Enveloppe lieux de spectacles - Attribution de 37 subventions d'équipement pour
un montant global de 157 000 € à des structures de création et de diffusion
artistique - Approbation de 5 conventions d'application entre
2008/767 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 13 000 € à l'Association " Metipolis " pour
l'installation de suspensions fluorescentes, du 5 au 8 décembre 2008, passage
Ménestrier dans le 2e arrondissement, dans le cadre de
2008/768 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 € à l'Association " Diabolo Spectacles "
pour leur projet " Jardin d'hiver au jardin d'Ivry ", du 5 au 8 décembre 2008,
dans le 4e arrondissement, dans le cadre de
2008/769 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 € à l'Association "Assemblée Artistique
des Diversités Numériques ou AADN " pour l'installation vidéo-sonore
intéractive " Face à face avec son ombre ", du 5 au 8 décembre 2008, dans le 5e
arrondissement, dans le cadre de
2008/770 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 16 000 € à l'Association de Soutien à l'Animation
Culturelle du 6e arrondissement de Lyon ou ASAC, pour son spectacle de lumière
et pyrotechnie, proposé le 8 décembre 2008, dans le 6e arrondissement, dans le
cadre de
2008/771 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 100 € à l'Association " Bokaïdé " pour son
projet " Chemin cinématique ", du 5 au 8 décembre 2008 sur la place Raspail,
dans le 7e arrondissement, dans le cadre de
2008/772 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 000 € à l'Association " Dîtes 33 " pour le
projet " Dazibao ", du 5 au 8 décembre 2008, dans le 7e arrondissement, dans le
cadre de
2008/773 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association " Compagnie EmyWay "
pour l'organisation de la résidence d'artistes, intitulée "Jardins de Lumière",
les 5 et 6 décembre 2008, dans le 7e arrondissement, dans le cadre de
2008/774 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 27 000 € à l'Association " Comité des fêtes de
Monplaisir " pour le spectacle déambulatoire " Lâcher de Violons " de
2008/775 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 9 000 € à l'Association "Comité de Coordination
des Associations de Saint-Rambert ou COMCOA" pour un spectacle de féérie
aquatique et sonore " L'île - L'eau - Trésor " sur la pelouse de l'Ile Barbe,
le 5 décembre 2008, dans le 9e arrondissement, dans le cadre de
2008/777 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association
"AR-T-SHOW" pour l'organisation de la manifestation "Identité
d'une rue, l'habitant et le passant, acteurs entre ombre& lumière" qui
se déroulera du 5 au 8 décembre 2008, rue des Tables Claudiennes dans le 1er
arrondissement, dans le cadre de
2008/778 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association
"Petahertz" pour l'installation "SPOT, Square Piece Of
Time" de Laurent BRUN, aux Archives Municipales du 2e arrondissement, du 5
au 8 décembre 2008, dans le cadre de
2008/780 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association " Le Théâtre
des Asphodèles" pour les expérimentations lumière réalisées pour "Le
Laboratoire", du 5 au 8 décembre 2008, dans le 3e arrondissement, dans le
cadre de
2008/781 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 000 euros à l'Association "Le
Carre-Brune, arts et spectacles production" pour la mise en lumière
architecturale de
2008/783 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la bibliothèque municipale de Lyon et
l'entreprise Activage pour des initiations au partage de photos en ligne dans
le cadre de
2008/785 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des lumières - Financements et partenariats privés, conventions de
mécénat.
2008/796 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec la société EM2C Construction Sud-Est pour la
réalisation par le Service archéologique de
2008/797 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec
2008/798 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec l'Association diocésaine de Lyon pour la
réalisation par le Service archéologique de
Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne
2008/763 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2008/719 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature de deux conventions de coproduction avec
2008/720 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de co-production avec
2008/721 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de co-production avec On Stage Productions pour la
production d'une série de films documentaires "L'univers des auteurs et
illustrateurs"
2008/725 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de co-production avec YN Productions pour la
production d'une série de films documentaires "La curiosité est une jolie
qualité"
2008/726 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de distribution avec la société Colaco Distribution
2008/727 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention à l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres de
Lyon et signature d'une convention de partenariat autour des émissions de Cap
Canal
2008/728 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention d'achat de droits de diffusion d'une série de films
intitulée "Les yeux de la découverte (Eyewitness)"
2008/746 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de partenariat avec le Pôle de Recherches et
d'Enseignement Supérieur autour de l'émission mensuelle : Cap Sup
2008/748 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion de
2008/766 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de Petite Enfance dans les 1er, 3e, 4e et 6e arrondissements.
2008/799 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention pour l'octroi des prestations de service
"Structure d'Accueil des Jeunes Enfants" avec
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/722 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme de