Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/429 (Voir débat) (Voir délibération)
Elections aux commissions administratives paritaires et Comité Technique
Paritaire et détermination du nombre de membres titulaires du Comité Technique
Paritaire et du Comité d'Hygiène et de Sécurité
2008/430 (Voir débat) (Voir délibération)
Affectation des personnels auprès des groupes politiques - Créations et
suppressions d'emplois
2008/431 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2008/432 (Voir débat) (Voir délibération)
Conditions d'accomplissement de la journée de solidarité
2008/433 (Voir débat) (Voir délibération)
Accord collectif portant sur les déplacements des artistes des musiciens et du
chœur de l'Opéra National de Lyon
2008/434 (Voir débat) (Voir délibération)
Secretariat des Adjoints - Création d'une activité accessoire
Commission Finances, administration générale, fins de
procédure des marchés publics
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2008/435 (Voir débat) (Voir délibération)
Délibération de fin de procédure - Procédure adaptée article 30 - Achat de
places pour les rencontres de l'Olympique Lyonnais
2008/439 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 2
2008/449 (Voir débat) (Voir délibération)
Délibération de fin de procédure - fourniture de bibliothèque pour archivage,
conservation, restauration, conditionnement
2008/450 (Voir débat) (Voir délibération)
Délibération de fin de procédure - fourniture de bibliothèque pour équipement
et entretien de documents
2008/451 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants de la Ville de Lyon au sein de la Commission
locale des transferts de charges
2008/456 (Voir débat) (Voir délibération)
Ecrêtement de l'indemnité de Monsieur Thierry PHILIP
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/440 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour le diagnostic des conditions d'accessibilité aux personnes
handicapées des établissements recevant du public (ERP) de la Ville de Lyon,
avec préconisation et évaluation des coûts nécessaires à leur mise en
conformité.
2008/442 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - 17-18-19 quai Perrache - Corrections matérielles de la délibération
n° 2008/8865 du 18 février 2008 portant sur l'échange foncier entre la Ville de
Lyon et
2008/443 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de service public pour la production,la distribution et la
commercialisation de la chaleur produite par la chaufferie de la Duchère à Lyon
9e - déclaration de sans suite et confirmation des caractéristiques des
prestations que doit assurer le délégataire.
2008/453 (Voir débat) (Voir délibération)
Parc de la Tête d'Or - Rénovation des installations thermiques - Réseaux
enterrés grandes serres - place général Leclerc - 69006 Lyon - Opération n° 06 016 073 -
Autorisation de signer le marché
2008/454 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - opération n° 05 018 523 - Montant de l'opération : 29 922 286 € TTC -
Modification du marché du lot 2
2008/455 (Voir débat) (Voir délibération)
Installation d'un ascenseur à l'église de la Rédemption - place Puvis de
Chavannes 69006 Lyon - Opération n° 06 030 013 - Montant de l'opération : 255
000 € TTC - Autorisation de signer le marché du lot 4
2008/457 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension des locaux de l'Observatoire de Saint-Genis-Laval - 69230
Saint-Genis-Laval - Opération n° 99 019 003 - Montant de l'opération : 1 824
000 € TTC - Autorisation de signer le marché du lot 10
2008/458 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration et réhabilitation des locaux du groupe scolaire Ferdinand
Buisson - 3 rue Benoist Mary - 69005 Lyon - Opération n° 05 007 552 - Montant
de l'opération 3 515 000 € TTC - Modification de marché - lot 8
2008/461 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement du carré des enfants de l'ancien cimetière de la Guillotière - 92
boulevard des Tchécoslovaques - 69007 Lyon - Opération n° 07 019 001 - Montant
de l'opération : 250 000 € TTC - Autorisation de signer le marché
2008/462 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de la rambarde de piste de
2008/463 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise aux normes du restaurant scolaire du groupe scolaire Edouard Herriot -
157, rue Bataille - 69008 Lyon - Opération n° 08 005 002 - Montant de
l'opération : 597 000 € TTC - Modification de marché - lot 9
2008/464 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement du terrain et de construction de vestiaires et club house du
stade de la Sauvegarde - 490, avenue Ben Gourion - 69009 Lyon - Opération n° 09
066 516 - Montant de l'opération : 3 000 000 € TTC - Autorisation de signer les
marchés des lots 4.1 et 4.2
2008/466 (Voir débat) Accord-cadre pour la fourniture et
l'acheminement de gaz naturel pour certains bâtiments de la Ville de Lyon :
autorisation à signer l'accord-cadre
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2008/441 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention financière entre la Ville de Lyon et l'association
GRAME
2008/444 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'un marché de réalisation de la signalétique de l'exposition
"Repartir à zéro" - Autorisation de signer le marché
2008/447 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution du marché négocié de numérisation et mise en ligne du fonds ancien
de
2008/459 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du contrat signé avec
2008/460 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de marchés dans le cadre de l'organisation de l'exposition "
Repartir à zéro " : enregistrement des audio guides et édition des catalogues.
Autorisation de signer les marchés.
Rapporteur : M.
2008/436 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signature d'un marché relatif à la réalisation d'enquêtes
écoute habitants dans les quartiers de la géographie prioritaire dans le cadre
du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de la Ville de Lyon
2008/452 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification des délibérations n° 2008/8791 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2008/437 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation artistique de la Fête des Lumières 2008 - Autorisation de signer
les marchés
Rapporteur : M. VESCO Gilles
2008/465 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer un marché ayant pour
objet la gestion des activités de la fourrière municipale de Lyon.
2008/445 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarifs de la fourrière automobile.
2008/446 (Voir débat) (Voir délibération) Fourrière : transaction d'indemnisation à passer
entre la Ville de Lyon et
Rapporteur : M.
2008/467 (Voir débat) (Voir délibération)
Marché relatif à la fourniture de repas dans les écoles primaires publiques de
la Ville de Lyon pour la période 2008/2012
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2008/448 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention d'occupation des instituteurs dans les logements
de fonction de la Commune
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2008/468 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution des subventions aux écoles primaires (maternelles et élémentaires)
privées sous contrat simple et sous contrat d'association
Rapporteur : M.
2008/469 (Voir débat)
(Voir délibération)
Désaffectation, déclassement et cession du Château dit d'Antoine de Saint
Exupéry par la Caisse des Ecoles de la Ville de Lyon, situé sur la commune de
St Maurice de Remens dans l'Ain