SOMMAIRE DE
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Désignation d'un secrétaire de séance
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Appel nominal
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Adoption des procès-verbaux des séances des 31 mars et 21 avril 2008
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée les 9 avril 2001, 25 février, 25 mars 2002, 9
avril, 20 décembre 2004 et 31 mars 2008
- Communications de M. le Maire
- Désignations dans divers organismes
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2008/264 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants du Conseil municipal dans les Lycées, Collèges et
Lycées d'enseignement professionnel
2008/265 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein du Conseil
d'Administration de l'Association Agence d'urbanisme pour le développement de
l'agglomération lyonnaise
2008/266 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Assemblée
Générale de l'Association Les Festivals Internationaux de Lyon et Rhône Alpes -
les Biennales de Lyon
2008/267 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de représentants de la Ville de Lyon au sein des Assemblées
Générales de l'Association des Sites inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO
2008/268 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Assemblée
Générale de la Société d'enseignement professionnel du Rhône (SEPR)
2008/269 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein du Conseil
d'Administration de l'Ecole Normale Supérieure de Lyon
2008/270 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein du Conseil
d'Administration de l'Association Lyonnaise d'Ingénierie Sociale (ALIS)
2008/271 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de représentants de la Ville de Lyon au sein du Conseil
d'administration et d'un représentant au sein de l'Assemblée générale de la
SAHLMAS (Société Anonyme d'HLM pour l'Action Sociale)
2008/272 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de représentants au sein du
Conseil d'Administration de
2008/273 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de représentants de la Ville de Lyon au sein du Centre
International de Séjour de Lyon
2008/274 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Assemblée
générale du PACT (Protection
Amélioration - Conservation - Transformation de l'Habitat)
2008/275 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Assemblée
Générale du Forum Français pour
2008/276 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Assemblée
Générale de l'Association Village des Créateurs du Passage Thiaffait
2008/277 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de représentants de la Ville de Lyon au sein du Conseil
d'Administration de l'Office du Tourisme et Bureau des Congrès
2008/278 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration du Comité des Fêtes
2008/279 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein du Conseil
d'Administration de
2008/280 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant au sein du
Conseil d'Administration de l'ITECH - Lyon
2008/281 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon comme "Correspondant
Défense"
2008/282 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein du Groupe de
Direction de "l'Accord de Coopération entre les Villes de Lyon, Saint-Chamond et Saint-Etienne
2008/283 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
de représentants de la Ville de Lyon au sein du Conseil d'Administration de
l'Agence Locale de l'Energie de l'Agglomération Lyonnaise
Commission Finances, administration générale, fins de
procédure des marchés publics
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2008/190 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché d'acquisition/maintenance de serveurs Unix
"propriétaire", du SGBD Oracle et prestations associées
2008/192 (Voir débat) (Voir délibération)
Achat de véhicules de tourisme et utilitaires de moins de 3,5 tonnes neufs
2008/193 (Voir débat) (Voir délibération)
Marchés relatifs à l'achat, la réparation, la location et l'installation de
matériel d'éclairage scénique
2008/194 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement des marchés relatifs à l'achat, la réparation, la location et
l'installation de matériel de sonorisation
2008/199 (Voir débat) (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal de Lyon : présentation des documents budgétaires de
l'exercice 2007
2008/200 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2008
2008/201 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Compte Administratif 2007
2008/207 (Voir débat) (Voir délibération)
Délibération de fin de procédure - Contrat de mandat pour l'achat d'espaces
médias
2008/209 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour les prestations de déménagement de l'ensemble des services
de la Ville de Lyon
2008/216 (Voir débat) (Voir délibération) Formation des élus
2008/217 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à jour du guide de la commande publique
2008/234 (Voir débat) (Voir délibération)
Compte de gestion - Exercice 2007
2008/235 (Voir débat) (Voir délibération)
Affectation du Résultat 2007
2008/236 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n°1 - Exercice 2008
2008/244 (Voir débat) (Voir délibération)
Compte Administratif 2007
2008/245 (Voir débat) (Voir délibération)
Ecrêtement de l'indemnité de Monsieur Jean Louis TOURAINE.
2008/252 (Voir débat) (Voir délibération)
Délibération de fin de procédure - Gardiennage de jour et de nuit des piscines
d'été
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/247 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché pour la rénovation des installations
d'éclairage public - Opération 60026820 de 500.000 €
2008/255 -
REPORTE
Rapporteur : M.
2008/248 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité de la paroi rocheuse et des soutènements des jardins des
Subsistances 8 bis, quai Saint-Vincent à Lyon 1er - Opération n°01182014 -
Montant de l'opération 360 000€ TTC - Autorisation de signer les marchés.
Rapporteur : M.
2008/249 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signature d'un marché relatif à l'accompagnement formatif des
acteurs locaux des quartiers inscrits au Contrat Urbain de Cohésion Sociale de
la Ville de Lyon
Rapporteur : M. TETE Etienne
2008/250 (Voir débat) (Voir délibération)
Prestations de nettoyage des sanitaires non surveillés et des fontaines de Lyon
- 4 lots - fin de procédures
Rapporteur : M. BRUMM Richard
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2008/253 (Voir débat) (Voir délibération)
Stade Eugénie - 10, rue Coignet à Lyon 3e - Aménagement d'un terrain
d'entraînement en gazon synthétique - Montant de l'opération 650 000 € TTC
(valeur juin 2007) - Autorisation de signer les marchés - dossier 03045001, AP
2007/5
2008/254 (Voir débat) (Voir délibération)
Stade Saez 8, rue Genton à Lyon 8e - Aménagement d'un terrain d'entraînement en
gazon synthétique - Montant de l'opération 650 000 € TTC (valeur juin 2007) -
Autorisation de signer les marchés - dossier 08049001, AP 2007/6 (Direction des
Sports)
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/256 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'un équipement de Petite Enfance et rénovation partielle du Groupe
Scolaire Lamartine - 7, rue de Savoie / 2, rue Jean Fabre - 69002 Lyon -
Opération n° 02 001 532 - Montant de l'opération : 850 000 € TTC - Autorisation
de signer le marché de maîtrise d'oeuvre
2008/257 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration et réhabilitation des locaux de l'immeuble Pizay / Serlin - sis
10, rue Joseph Serlin - 69001 Lyon - Opération n° 01 049 574 - Montant de
l'opération : 3 300 000 € TTC (hors mobilier et frais de déménagement) - Autorisation de signer le marché de maîtrise
d'oeuvre
2008/258 (Voir débat) (Voir délibération)
Auditorium Maurice Ravel - Réfection de l'étanchéité de l'esplanade et des
gradins de
2008/259 (Voir débat) (Voir délibération)
Relocalisation des ateliers et magasins de la DGTB (Direction Gestion Technique
des bâtiments) à Corbas - Opération n° 99 062 002 - Montant des études, de la
maîtrise d'oeuvre et des prestations associées : 420 000 € TTC - Affectation de
l'autorisation de programme 2005-2 (programme 8) - Autorisation de signer le
marché de maîtrise d'oeuvre
2008/260 (Voir débat) (Voir délibération)
Direction de l'éclairage public à Vénissieux - Autorisation de signer les
marchés des lots 4, 6 et 12
2008/261 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un gymnase - avenue Paul Santy - 69008 Lyon - Opération n° 08
286 002 - Montant de l'opération : 3 900 000 € TTC - Modifications des marchés
des lots 4, 8 et 14
2008/262 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - opération n° 05 018 523 - Montant de l'opération : 29 922 286 € TTC -
Modification de marché - lot 12
2008/263 (Voir débat) (Voir délibération)
Réhabilitation et restructuration des locaux du groupe scolaire Audrey Hepburn
- 4, rue Tissot - 69009 Lyon - Opération n° 09 010 546 - Montant de l'opération
: 2 935 000 € TTC - Modification de marché - lot 11
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/171 (Voir débat) (Voir délibération)
Première phase de l'opération urbaine de Lyon 4e - Approbation de conventions
2008/172 (Voir débat) (Voir délibération)
Première phase de l'opération urbaine de Lyon 8e - Approbation de conventions
2008/173 (Voir débat) (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations 2007 : attribution de subventions
complémentaires pour un montant total de 36 259 euros
2008/174 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 5 000 € à l'Association Centre 9
c'est Neuf pour l'organisation des Fêtes de l'Eté à Vaise
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2008/188 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention au Théâtre "Les Ateliers" à Lyon 2e
2008/189 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 € au Fonds Arménien de France Région
Centre France pour son action en direction des écoles d'Erevan
2008/219 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coopération décentralisée Ville de Lyon/Ville de
Bordeaux/Ville de Riga
2008/220 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à deux Associations à vocation
européenne : 18 000 € à la Maison de l'Europe de Lyon et du Rhône, 4 000 € à
Europe Direct Région Rhône-Alpes
Commission Culture et événements
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2008/170 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Lyon Bande
Dessinée pour l'organisation du 3e festival de bande dessinée les 6, 7 et 8
juin 2008, au Palais de la Bourse -
Approbation d'une convention mixte
2008/178 (Voir débat) (Voir délibération)
"La BO de Lyon 2008 " - Contrat de concession des droits
2008/179 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association "MJC
Ménival" pour la résidence de
2008/187 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association de
2008/202 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association des Boutiques du
Coeur de Montchat pour l'organisation de festivités dans le cadre du 150e
anniversaire de Montchat - Approbation d'une convention mixte
2008/218 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 50 000 euros à l'Association de gestion de
2008/221 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation "Tout le monde dehors!" 2008 - Approbation de
conventions types
2008/242 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association Singul'art, 4 montée de
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2008/197 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2008 au titre du volet culturel du
contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009 de Lyon. Modifications de montants
de subventions allouées et proposition de subventions nouvelles.
2008/204 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de parrainage entre le Conseil Régional de l'ordre des
géomètres experts et la Ville de Lyon - Musée Gadagne
2008/205 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre l'Institut National
Audiovisuel (INA) et la Ville de Lyon - Archives municipales pour l'exposition
" mai 68 "
2008/206 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions entre la Ville de Lyon et
2008/208 - (dossier reporté)
2008/211 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - les Célestins,
Théâtre de Lyon et D&RH - Avocats
2008/222 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention auprès de
2008/223 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat de conservation partagée des
périodiques entre
2008/224 (Voir débat) (Voir délibération)
Les " Rendez-vous aux jardins " du 31 mai et 1er juin 2008- Visites gratuites
2008/225 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésions à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur
culturel
2008/226 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt, par le Musée de l'imprimerie de Lyon, à
la Médiathèque de la Communauté de l'Agglomération Troyenne, d'une presse
d'imprimeur XVIIIe siècle, pour la période du 23 juin au 23 octobre 2008, dans
le cadre de l'exposition " Histoire
d'imprimeurs en Champagne Ardennes".
2008/228 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une nouvelle convention de dépôt entre la Ville de Lyon
(Bibliothèque Municipale de Lyon) et l'Université Jean Moulin Lyon 3
2008/230 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Direction des Musées de France et la
Ville de Lyon - Musée des Beaux Arts pour l'attribution du label d'intérêt
national à l'occasion de l'exposition "
repartir à zéro "
2008/231 (Voir débat) (Voir délibération)
Acceptation de dons anonymes pour l'achat de l'œuvre " La fuite en Egypte " de
Nicolas Poussin
2008/232 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition avec gratuité totale du Théâtre de la Croix-Rousse à
l'Association "Le Club de la Presse de Lyon" - Montant total de la
gratuité : 335,92 € HT
2008/233 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits entre l'Institut National
Audiovisuel (INA) et la Ville de Lyon -Archives municipales
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/169 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er rue de Thou - Aménagements d'un espace public, de deux cours fermées
pour la crèche et création d'une voie piétonne - Autorisation de programme 863
000 € TTC - Opérations 01274006 : 462 000 € TTC et 51114001 : 401 000 € TTC
2008/176 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation des sanitaires du Parc de la Tête d'Or à Lyon 6e - Opération
06016083 du Plan d'Equipement Pluriannuel - Montant de l'opération 1 800 000 €
TTC - Autorisation de signer les marchés de fourniture et pose de sanitaires
publics.
2008/184 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Mise en place d'une convention de restauration et de droit de passage
cour/traboule - Immeuble 9, rue des Trois Maries
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2008/175 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination "rue Antoine Barbier" à Lyon 6e.
2008/177 (Voir débat) (Voir délibération)
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Lyon -
approbation du réglement d'organisation et de fonctionnement de la nouvelle
instance.
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2008/180 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec Bilboquet pour la production
d'une série de magazines culturels de 40 x 24 minutes intitulée "Les P'tits Léz'Arts"
2008/181 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec Le regard sonore pour la
production d'une série de films d'animation de 26 x 4 minutes 30 intitulée
"Moko, enfant d'Afrique"
2008/182 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec
2008/203 -
REPORTE
2008/243 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de petite enfance dans le 3e arrondissement
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/183 -
REPORTE
2008/191 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition renouvelée d'un site -terrain et bungalows- sis 24, avenue
Jules Carteret à Lyon 7e, au bénéfice de l'Association ENTRETEMPS - Approbation
des termes et autorisation de signature d'une convention à passer entre cet
organisme et la Ville de Lyon.
2008/196 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition de locaux appartenant à la Ville de Lyon situés 70, rue des
Docteurs Cordiers à Lyon 9e (EI n°09 256) au profit de l'Association
"Centre social Saint-Rambert"
2008/210 (Voir débat) (Voir délibération)
Mises à disposition avec gratuités totales ou partielles de diverses salles
municipales aux associations : COMPAGNIE LEVER DE RIDEAU - FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX DU RHONE -
COMPAGNIE DU DESORDRE - ASSOCIATION DES FESTIVALS - PIANO A LYON - ASSOCIATION FREDERIC CHOPIN A LYON - QUAI DU
POLAR - CONTACT LYON - LIONS CLUB LYON EUROPE - ALLEGRETO - RETINA FRANCE -
THEATRE DE LA CROIX-ROUSSE - CONCOURS INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE CHAMBRE -
ALTEA - RESEAU EDUCATION SANS FRONTIERES RHONE - COMPAGNIE TRAVERSES -
ASSOCIATION DES FESTIVALS - POUR LA TOLERANCE - COMITE DES FETES DE MONTCHAT -
FRANCE ALZHEIMER RHONE - COMITE MISS MONTCHAT - ECOLE DU SAINT-NOM DE JESUS -
L'ENFANT BLEU-ENFANCE MALTRAITEE - CLUB DE SAINT-RAMBERT - ESPACE JEUNE 6ème
ARRONDISSEMENT - ASCAL - COLLEGE VENDOME - ASSOCIATION LAIQUE GERLAND MOUCHE -
MAISON DE L'ENFANCE DU 6ème ARRONDISSEMENT -
2008/212 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de la piste de
2008/213 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un groupe scolaire - La Buire - ZAC des Jardins de la Buire - 69003
Lyon - Opérations n° 03 348 006 et 03 335 001 - Montant de l'opération : 7 500
000 € TDC - Autorisation de signer les marchés des lots 1, 10 et 12
2008/214 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un gymnase - avenue Professeur Paul Santy - 69008 Lyon -
Opération n° 08 286 002 - Montant de l'opération : 3 900 000 € TTC -
Modifications des marchés des lots 2, 7 et 9
2008/215 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un gymnase - avenue du
Plateau - 69009 Lyon - Opération n° 09 321 001 - Montant de l'opération : 4 100
000 € TTC (hors foncier) - Modification du marché du lot 9
2008/227 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - 32, rue Professeur Florence -
Cession à M. Simeonidès d'un lot de copropriété à usage de parking souterrain -
N° EI 03368 - N° inventaire
2008/229 (Voir débat) (Voir délibération)
Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2007.
2008/237 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour la maintenance et le ramonage des chaudières
individuelles gaz, radiateurs et chauffe-eau gaz .
2008/238 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour la maintenance des chaufferies fioul et gaz,
VMC gaz, aérothermes et radiants gaz et
de leurs conduits d'évacuation et pour le contrôle des toitures et terrasses.
2008/239 (Voir débat) (Voir délibération)
Mises à disposition à titre gratuit de locaux du domaine privé de la Ville de
Lyon à deux associations culturelles : une association théâtrale "Les
Transformateurs" et une association musicale "Cuivres Diffusion"
- 25 rue Roger Radisson - Lyon 5ème - EI N° 05055.
2008/240 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public à
titre gratuit des locaux mis à disposition de l'association Les Tupiniers du
Vieux Lyon - 5 Montée Saint-Barthélémy - Lyon 5ème - EI N° 05086.
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2008/195 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 11 structures socio-éducatives
dans le cadre du "dispositif ticket sport" - Signature de conventions
d'application
2008/198 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation de deux rencontres de volley-ball de
2008/251 (Voir débat) (Voir délibération)
REPORTE
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : Mme
2008/241 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Elus locaux contre
le Sida
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/185 (Voir débat) (Voir délibération)
Protection Fonctionnelle - Réparation du préjudice subi
2008/186 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition de personnel du Centre de Gestion de
2008/246 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs