SOMMAIRE DE
-
Désignation d'un
secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption des
procès-verbaux des séances des 17 décembre 2007 et 14 janvier 2008
-
Compte rendu des
décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été
confiée les 9 avril 2001, 25 février, 25 mars 2002, 19 avril et 20 décembre
2004
-
Communications
éventuelles de M. le Maire
-
Hommage rendu à
trois personnalités du Conseil municipal : Mme Isaac-Sibille, M. Chevailler
et M. Front
questions écrites du 5e arrondissement
Questions
écrites relatives
- à l'aménagement du
parvis du Palais du Justice (Réponse de M. Buna)
- à l'installation d'une œuvre d'art sur la place du Petit
Collège (Réponse de M. Béghain)
-
au réaménagement au cœur du quartier Sœur Janin (Réponse de M. Lévèque)
Commission Finances
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2008/8731 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Batigère Rhône-Alpes pour un emprunt
d'un montant total de 1 102 263 € - Opération : acquisition, amélioration de 10
logements PLS et d'un commerce situés 29 rue Germain David (3ème)
2008/8784 (Voir débat) (Voir délibération)
Déficits de caisse des régies - Avis du Conseil municipal sur les demandes de
remise gracieuse de la part des régisseurs titulaires
2008/8785 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée par l'Association "Hôpital de Fourvière" pour le
financement de travaux d'extension et de restructuration de l'hôpital
2008/8791 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par ICF Sud-Est Méditerranée pour deux
emprunts d'un montant total de 734 422 € - Opération : construction de 9
logements (2 logements PLS et 7 logements PLUS) et de 18 garages situés rue
Henri Chevalier (4ème)
2008/8792 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par SCIC Habitat Rhône-Alpes pour deux
emprunts d'un montant total de 2 445 558 € - Opération : construction de 19
logements PLS et de 54 garages situés 91 avenue Debourg (7ème)
2008/8793 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Batigère Rhône-Alpes pour quatre
emprunts d'un montant total de 845 530 € - Opération : acquisition,
amélioration de 10 logements (9 logements PLUS et 1 logement PLAI) et d'un
commerce situés 29 rue Paul Chenavard (1er)
2008/8796 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2007/8048 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2008/8798 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert de garantie pour quatre contrats de prêts souscrits auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations par Sageco Rhône-Alpes au profit de
2008/8932 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote des taux d'imposition directe locale pour 2008
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2008/8797 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de l'écrêtement des indemnités de Monsieur Jean Louis TOURAINE
2008/8931 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention d'investissement au projet de musée de l'histoire du Christianisme
2008/8933 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 500 € à l'Association Formation et Action
Citoyenne - 38, quai Arloing à Lyon 9e
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2008/8732 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de
Lyon situé 49, rue Montesquieu à Lyon 7e au profit de l'association 7 Accueil
2008/8735 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention entre la Ville de
Lyon et
2008/8758 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2008 au titre de la politique de la ville (volets
gestion sociale et urbaine de proximité, lien social, participation des
habitants)
2008/8759 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du
dispositif "Ville Vie Vacances" et autorisation à solliciter une
subvention de l'Etat de 71 000 euros au titre de l'année 2008 pour la gestion
de ce dispositif
2008/8760 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation 2008 au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon -
Demande de cofinancement des postes des missions territoriales de maîtrise
d'oeuvre urbaine et sociale
2008/8821 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation d'adhésion de la Ville de Lyon dans le programme européen INTI
"Benchmarking Integration Governance in European Cities" et demande
de participations financières auprès de l'Union européenne
Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne
2008/8755 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à la Régie de quartier Eurequa sise 23, rue des
Serpollières à Lyon 8e pour l'action "Mobiséniors"
2008/8768 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de
Lyon, situé 60, rue Ludovic Arrachart à Lyon 8e au profit de l'Union Nationale
des Combattants du Rhône - Section Lyon rive gauche
2008/8769 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de
Lyon situé 75, rue Villon à Lyon 8e au profit de l'Amicale des Anciens de
2008/8857 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Rhône Emplois Nouveaux"
et "Polydom Soins"
Rapporteur : Mme
2008/8761 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2008 au titre du volet santé du Contrat Urbain de
Cohésion Sociale de Lyon
2008/8762 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en
direction des personnes handicapées au titre de l'année 2008
2008/8763 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2008 au titre de la réduction des risques (lutte
contre les addictions et toxicomanies/lutte contre le sida) - Attribution de
subventions à diverses associations
2008/8764 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'investissement avec l'Association Ruptures sise
36, rue Burdeau - 69001 Lyon pour l'acquisition de son local
2008/8820 (Voir débat) (Voir délibération)
Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon en direction
des personnes en situation précaire, attributions de subventions à un ensemble
d'organismes, et approbation des termes de conventions de financement.
Rapporteur : M. PELAEZ Louis
2008/8765 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux
initiatives associatives locales
2008/8799 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de
Lyon situé 16, rue Tissot à Lyon 9e au profit de l'Association "Bricol'Age
d'Or"
2008/8802 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux mouvements scouts
2008/8862 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux situés 1, rue
Pierre Bourdan à Lyon 3e pour l'Association CRA-P Crossroad Artists
2008/8904 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 120 000 euros à la MJC
"Galérie 47 Saint-Just" - Approbation d'une convention
d'investissement et approbation d'une convention de mise à disposition de
locaux
Rapporteur : Mme AHMINE Sabiha
2008/8900 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros pour le Master-Recherche
"Droits de l'Homme" et d'une subvention de 1 000 euros pour le
"Prix des Droits de l'Homme de la Ville de Lyon" à l'Université
Lumière Lyon II, 74 rue Pasteur - 69007 LYON
2008/8901 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association
"Filactions" sise 8, avenue Henri Barbusse - 69190 Saint-Fons et
approbation d'une convention cadre
2008/8902 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes et
approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et
l'Association "Femmes Contre les Intégrismes" sise 16, rue des Tables
Claudiennes à Lyon 1er
Rapporteur : M. DESCHAMPS Yvon
2008/8903 (Voir débat) Attribution de subventions au titre de
l'intégration et des droits des citoyens
Commission Culturelle
Rapporteur : M. BEGHAIN Patrice
2008/8733 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations d'arts
visuels pour un montant global de 166 000
€ - FIC. Approbation des conventions avec la BF 15 et l'Association
Septembre de la photographie
2008/8734 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10 850 € au
Goethe Institut pour l'organisation de débats culturels dans le cadre de
l'opération " Cafés 2013 "
2008/8742 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon -Musée
Gadagne et le Centre Régional de Documentation Pédagogique (CRDP) pour la
production et l'édition d'un CD-Rom éducatif
2008/8746 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE
2008/8747 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon -musée d'art
contemporain et
2008/8748 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat communication média dans le cadre de
l'exposition Keith Haring présentée au musée d'art contemporain
2008/8753 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre l'Association Cultures du Cœur et la Ville de Lyon pour favoriser l'accès
dans les musées municipaux pour les personnes les plus démunies.
2008/8766 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2008 au titre du volet culturel du contrat urbain de
cohésion sociale 2007-2009 de Lyon
2008/8771 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 800 € à
l'Association "Maison du fleuve Rhône"
2008/8772 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à deux compagnies de danse pour
un montant global de 28 000 € - FIC
2008/8804 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association "Les Inattendus"
d'un montant de 18 000 € - Fonds d'Intervention Culturelle (FIC) - Approbation
d'une convention
2008/8827 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 9 lieux et compagnies œuvrant
dans les domaines du théâtre et de la poésie, pour un montant global de 223 000
€ - FIC - Approbation de 5 conventions
2008/8828 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations du secteur "
musique " pour un montant global de 72 000 € sur le Fonds d'Intervention
Culturel - Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et
l'association ADIPAC et approbation d'un avenant entre la Ville de Lyon et
l'association CIMCL
2008/8839 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention du 22 mars 2004 entre la Ville de Lyon
et l'association des festivals
2008/8854 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association Arty
Farty
2008/8855 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention financière avec
2008/8881 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à trois associations du secteur
des musiques actuelles pour un montant global de 75 000 € - FIMA - Approbation
d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association Jarring Effects
Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs du 25 septembre 2006 entre
la Ville de Lyon et
2008/8893 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des conventions entre
chacune des entreprises mécènes ayant contribué à l'achat du tableau " La fuite
en Egypte " de Nicolas Poussin, le musée du Louvre et la Ville de Lyon.
2008/8896 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'application à la convention d'objectifs du 7
mars 2003 entre la Ville de Lyon et le Musée Urbain Tony Garnier - MUTG, pour
l'entretien et la restauration des 25 fresques du MUTG. Attribution d'une
subvention d'investissement de 9 500 € au MUTG pour l'exercice 2008
2008/8897 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 107 000 € au
Théâtre du Fust, à l'Association des Amis de Lyon et de Guignol, et à la
Compagnie des Zonzons, partenaires de la commémoration en 2008 du Bicentenaire
de la création de Guignol.
2008/8924 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat avec
2008/8925 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec la Communauté urbaine de Lyon pour la
réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'un diagnostic
archéologique sur le terrain de la future aire d'accueil des gens du voyage
situé 30, rue des Deux Amants à Lyon 9e
2008/8926 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/ Musée d'Art
Contemporain et
2008/8935 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association des biens français
inscrite sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO pour la réalisation
d'un guide Michelin
2008/8939 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession entre la Ville de Lyon - CHRD et l'Institut
National Audiovisuel (INA)
2008/8940 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat cadre de collaboration entre la Ville de Lyon -
Orchestre National de Lyon et l'Association Grame pour l'organisation d'un
concert - Fixation de tarifs
2008/8942 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat communication dans le cadre du
Festival " d'un Monde à l'autre " - Orchestre National de Lyon
Rapporteur : Mme BONNIEL-CHALIER Pascale
2008/8741 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 500 € à l'Association "Les Dragons de
Saint-Georges " pour l'organisation de la seizième édition du carnaval
Saint-Georges le 5 avril 2008 - Approbation d'une convention mixte.
2008/8756 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association "Les Amis du Lien "
pour l'organisation du Pardon des Mariniers le 18 mai 2008 - Approbation d'une
convention mixte.
2008/8757 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association " Antenne Mobile
d'Action Culturelle" pour l'organisation de la 23e édition des rencontres de
conteurs en Rhône-Alpes, "Paroles en festival" du 21 mai au 7 juin
2008
2008/8819 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 € à l'Université Lumière Lyon 2, faculté d'anthropologie
et de sociologie, pour l'organisation d'une conférence internationale sur le
thème "dialogue interculturel et management de projets : des enjeux
essentiels pour de nouvelles formations" à Lyon du 16 au 18 octobre 2008
2008/8863 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 600 € à l'Association "Comité d'Intérêt
Local Sud Presqu'île" pour l'organisation d'un bal pour les feux de
2008/8911 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association "Baobab et Compagnie"
pour l'organisation de la 5e édition du festival gospel du 5 au 18 mai 2008 -
Approbation d'une convention mixte
Commission Administration Générale - Marchés et
Travaux
Rapporteur : M. TETE Etienne
2008/8736 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour les prestations de gardiennage de jour et de
nuit des piscines municipales d'été
2008/8738 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres relatif à des travaux à bons de commande à
réaliser sur le patrimoine de la Ville de Lyon sur les 3e et 6e arrondissements
et rive gauche pour l'année 2009 et
éventuellement 2010, 2011 et 2012
2008/8739 (Voir débat) (Voir délibération)
lancement d'un appel d'offres pour les prestations de déménagement de
l'ensemble des services de la Ville de Lyon.
2008/8740 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en conformité des équipements scéniques des salles municipales de la ville
de Lyon - Opération 60048515 - Montant de l'opération 60 000 €TTC (valeur
décembre 2007) - Adaptation du crédit de l'opération
2008/8745 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant de substitution de
2008/8751 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE
2008/8800 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en conformité des équipements scéniques de l'auditorium Maurice Ravel -
149, rue Garibaldi à Lyon 3e - Opération n° 03 048 628 - Montant de l'opération
: 204 240 € TTC (valeur décembre 2007) - Autorisation de programme
2008/8801 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité de la paroi rocheuse et des soutènements des jardins des
Subsistances 8 bis, quai Saint-Vincent à Lyon 1er - Opération 01182014 -
Autorisation de programme
2008/8803 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité du quadrilatère 2e tranche - 58, rue de Sèze 69006 Lyon -
Opération n° 06 015 680 - Montant de l'opération : 1 800 000 € TTC -
Autorisation de programme
2008/8805 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un équipement d'accueil pour jeunes enfants - 141, avenue Félix
Faure - 69003 Lyon - Opération n° 03 060 003 - Montant de l'opération : 1 200
000 € TTC (valeur octobre 2007) - Vote de l'autorisation de programme
2008/8806 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction du centre social de Vaise - 9, rue Roquette à Lyon 9e - Opération
n° 09 306 001 - Montant de l'opération : 4 015 000 € TTC - Convention de
transaction Perottin
2008/8807 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise en état des espaces extérieurs du groupe scolaire Chapeau Rouge - 28,
rue du Chapeau Rouge - 69009 Lyon -
Opération n° 09 004 535 - Montant de l'opération : 200 000 € TTC (valeur
décembre 2007) - Autorisation de programme
2008/8808 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction de bâtiments vestiaires et d'un club house et installation de
bâtiments provisoires - Terrains de sports du Clos Layat - Opération n° 08 258
008 - Montant des études et de l'installation de bâtiments provisoires : 450
000 € TTC (valeur février 2008) - Autorisation de programme pour les bâtiments
provisoires, réseaux et abords et lancement des études de conception des
bâtiments définitifs
2008/8809 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'une halle d'athlétisme à la Duchère - avenue Schloecher - 69009
Lyon - Opération n° 09 328 001 - Montant de l'opération : 21 130 000 € TTC
(valeur août 2007) - Choix du Maître d'œuvre et vote de l'autorisation de
programme
2008/8810 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration et extension des écoles primaire et maternelle du groupe
scolaire Nové Josserand et construction d'un équipement petite enfance -
Passage Roger Bréchan - 69003 Lyon - Opération n° 03 009 525 - Montant de
l'opération : 7 350 000 € TTC - Convention de transaction - Green Style
2008/8811 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration et extension des écoles primaire et maternelle du groupe
scolaire Nové Josserand et construction d'un équipement petite enfance -
Passage Roger Bréchan - 69003 Lyon - Opération n° 03 009 525 - Montant de
l'opération : 7 350 000 € TTC - Convention de transaction - Bourgeois
2008/8812 (Voir débat) (Voir délibération)
Réhabilitation du groupe scolaire Gilbert Dru - 28, grande rue de la
Guillotière - 69007 Lyon - Opération
07009002 - Montant de l'opération 310
000 €
2008/8814 (Voir débat) (Voir délibération)
Etudes préalables en vue de la préparation de la prochaine "convention
patrimoine" - Montant de l'opération : 220 000 € TTC - Autorisation de programme
2008/8830 (Voir débat) (Voir délibération)
Ensemble des groupes scolaires - Renouvellement des matériels sportifs fixes et
mobiles installés dans les gymnases et cours d'écoles et des matériels roulants
utilisés dans les écoles maternelles publiques de la Ville de Lyon. Montant de
l'opération : 210 000 € TTC (Direction de l'Education)
2008/8833 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction du centre social de Vaise - 9, rue Roquette à Lyon 9e - Opération
n° 09 306 001 - Montant de l'opération : 4 015 000 € TTC - Convention de
transaction - Métalliance
2008/8852 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un groupe scolaire 7-9, rue de Montbrillant - 69003 Lyon -
Opération n° 03 371 002 - Montant de l'opération : 5 346 000 € TTC - Convention
de transaction - GREEN STYLE
2008/8868 (Voir débat) (Voir délibération)
Conditions de règlement du sinistre relatif au bris du dispositif anti chute de
2008/8869 (Voir débat) (Voir délibération)
Règlement du sinistre incendie du 28 février 2005 au stade de Gerland
2008/8870 (Voir débat) (Voir délibération)
Règlement du sinistre incendie du 18 janvier 2007 affectant les locaux situés
11, rue Bechevelin à Lyon 7e
2008/8871 (Voir débat) (Voir délibération)
Règlement du sinistre "dégâts des eaux" du 1er juillet 2007 affectant
le local de l'Association Amicale Laïque de la Croix-Rousse situé 6, rue Hénon
à Lyon 4e
2008/8882 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE
2008/8889 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour des prestations de pilotage et d'assistance à la mise en
lumière et à la sonorisation des manifestations dans les salles municipales de
la Ville de Lyon
2008/8898 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension du Château Sans-Souci - 3, rue des Cadets de
2008/8905 (Voir débat) (Voir délibération)
Travaux d'aménagement du groupe scolaire Alain Fournier - 28, rue Berty
Albrecht - 69008 Lyon - Montant de l'opération 200 000 € - Opération 08013002
2008/8906 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant de substitution au marché de maîtrise d'oeuvre n° 270521 pour
l'opération de mise en valeur par l'éclairage des façades de la Manufacture des
tabacs Lyon 8e
2008/8907 (Voir débat) (Voir délibération)
Gymnase de la Renaissance 3, rue Laurent Carle à Lyon 8e - Ravalement des
façades - Ensemble immobilier 08045
2008/8908 (Voir débat) (Voir délibération)
Transformation des restaurants scolaires en self-services - Opération 60020674
- Montant de l'opération 150 000 € TTC - Vote de l'autorisation de programme
2008/8913 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition avec gratuité totale du Théâtre de la Croix-Rousse à la
Compagnie des Zonzons
2008/8921 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de Service Public pour la production, la distribution et la
commercialisation de la chaleur produite par la chaufferie de la Duchère à Lyon
9e - Confirmation des caractéristiques des prestations que doit assurer le
délégataire
2008/8922 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en accessibilité personne à mobilité réduite et redistribution de locaux
au groupe scolaire Tables Claudiennes - 2, rue des Tables Claudiennes à Lyon
1er - Opération n° 01 005 543 - Montant de l'opération : 450 000 € TTC (valeur
décembre 2007) - Autorisation de programme
2008/8923 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour le diagnostic des conditions d'accessibilité
aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) de la
Ville de Lyon, avec préconisation et évaluation des coûts nécessaires à leur
mise en conformité. - Opération 600 21 763 - Vote de l'Autorisation de
Programme pour un montant de 1 196 000 €
2008/8927 (Voir débat) (Voir délibération)
Ensemble immobilier 08015 - Groupe Scolaire J. F. Kennedy - 15, rue Jean
Sarrazin - 69008 Lyon - Demande d'autorisation d'urbanisme pour la création
d'une ouverture sur
Commission Exceptionnelle Administration Générale -
Marchés et Travaux
Rapporteur : M. TETE Etienne
2008/8795 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagements de cheminements piétons
Lyon 5° - Opération 65005001 du Plan d'Equipement Pluriannuel - Montant de l'opération 420 000 € TTC -
Autorisation de signer les marchés
2008/8944 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché pour la fourniture et pose d'un Cantilever
pour le stockage de candélabres au dépôt de Vénissieux de
2008/8945 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE
2008/8946 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE
2008/8947 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement complémentaire du jardin situé 6, rue Cottin à Lyon 9e - Opération
09305002 du Plan d'Equipement Pluriannuel - Montant de l'opération 290 000 €
TTC - Modification du marché de travaux du lot 01 - VRD, Terrassement,
Maçonnerie
2008/8948 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardin Croix Paquet - Aménagement de la partie centrale 69001 Lyon - Opération
01124507 du Plan d'Equipement Pluriannuel - Montant de l'opération 557 000 €
TTC - Modification du marché de travaux
du lot 01 - VRD, Maçonnerie.
2008/8949 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant de substitution entre
2008/8950 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension des locaux de l'Observatoire de Saint-Genis-Laval - 69230
Saint-Genis-Laval - Opération n° 99 019 003 - Montant de l'opération : 1 824
000 € TTC - Modification du marché de maîtrise d'œuvre n° 260680
2008/8951 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché de prestation de maintenance des
autocommutateurs téléphoniques de petite capacité exploités par la Ville de
Lyon
2008/8952 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché d'acquisition d'autocommutateurs de petite
capacité, de périphériques, d'accessoires et de terminaux téléphoniques
2008/8953 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - Opération n° 05 018 523 - Montant de l'opération : 29 922 286 € TTC -
Modification de marché - lot 11
2008/8954 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un gymnase - avenue du
Plateau - 69009 Lyon - Opération n° 09 321 001 - Montant de l'opération : 4 100
000 € TTC - Modification de marché du lot 13
2008/8955 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration et réhabilitation des locaux du groupe scolaire Ferdinand
Buisson - 3 rue Benoist Mary - 69005 Lyon - Opération n° 05 007 552 - Montant
de l'opération 3 515 000 € TTC - Modification de marché du lot 15
2008/8956 (Voir débat) (Voir délibération)
Réhabilitation et restructuration des locaux du groupe scolaire Audrey Hepburn
- 4, rue Tissot - 69009 Lyon - Opération n° 09 010 546 - Montant de l'opération
: 2 935 000 € TTC - Modification de marché - lot 11
2008/8957 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement des locaux du centre d'exploitation rive gauche de la Direction de
l'Eclairage Public - boulevard Irène et Joliot-Curie - 69200 Vénissieux -
Opération n° 99 003 001 - Autorisation
de signer les marchés
2008/8958 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un groupe scolaire - La Buire - ZAC des jardins de la Buire - 69003
Lyon - Opérations n° 03 348 006 et 03 335 001 - Montant de l'opération : 7 500
000 € TDC - Autorisation de signer les marchés
2008/8959 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - Opération n° 05 018 523 - Montant de l'opération : 29 922 286 € TTC -
Autorisation de signer le marché du lot 15
2008/8960 (Voir débat) (Voir délibération)
Aliénation de matériels bureautiques
2008/8961 (Voir débat) (Voir délibération)
Stade de Gerland - 350, avenue Jean Jaurès - 69007 Lyon - Rénovation complète
du terrain de football - Montant de l'opération 1 000 000 € TTC (valeur juin
2007) - Autorisation de signer les marchés - dossier 07031 679, AP 2007/2
(Direction des Sports)
2008/8962 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE
2008/8963 (Voir débat) (Voir délibération)
Travaux conservatoires de l'église Saint Bernard - 13, rue Vaucanson / montée
Saint Sébastien - 69001 Lyon - Montant
de l'opération : 407 000 € TTC - Opération
n° 01 016 009 - Convention de transaction
2008/8964 (Voir débat) (Voir délibération)
Délocalisation de
2008/8965 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'une bibliothèque - 3, place Jean Macé - 69007 Lyon - Opération n°
07 284 001 - Montant de l'opération : 1 810 000 € TTC - Modification de marché - lots 3 et 4
2008/8966 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de la piste de
2008/8967 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité et rénovation de
2008/8968 (Voir débat) (Voir délibération)
Résiliation du marché n° 27-0097 conclu avec
2008/8969 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché d'acquisition en volume de micro-ordinateurs
standards et prestations de renouvellement.
Rapporteur : M. BEGHAIN Patrice
2008/8943 (Voir débat) (Voir délibération)
Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc romain du Gier - retrait de la commune de
Saint Didier sous Riverie
Rapporteur : M. JACOT Henri
2008/8770 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession au SYTRAL d'une emprise foncière à détacher d'une parcelle
communale sise 114, boulevard des Etats Unis avec autorisation de déposer une
demande de permis de construire et autorisation d'occupation temporaire d'une
partie complémentaire de cette même parcelle communale consentie auprès de cet
opérateur - EI N° 08289 - N° inventaire 08289 T 001
2008/8776 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement situé 274, rue Paul
Bert - N°s EI 03401 - N° inventaire
2008/8825 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition des locaux de la
Maison de l'Enfance de Ménival, sise 60, rue Joliot Curie à Lyon 5e
2008/8864 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Cession par la Ville de Lyon à
2008/8865 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - 17-18-19, quai Perrache - Echange foncier entre la Ville de Lyon et
2008/8866 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention au profit de l'Union Départementale CGT pour la mise
à disposition des locaux situés 215, cours Lafayette à Lyon 6e - N° EI 06025.
2008/8872 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Cession d'un terrain communal au profit de M. Mialon - 13, avenue du
Point du Jour - EI N° 05141 - N° inventaire 05141 T 002
2008/8873 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Elargissement d'un virage du boulevard Saint-Exupéry - Cession d'un
terrain communal au profit du Grand Lyon - Parcelle CE 61 - EI N° 09003 - N°
inventaire 09003 T 002
2008/8874 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume immobilier destiné à
être aménagé en local associatif - 27, rue Burdeau - Opération 01080010 et révision de
l'autorisation de programme n° 2006-7 - EI N° 01080 - N° inventaire
2008/8875 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC de la Duchère et Ilot Roquette - Echange foncier entre la Ville
de Lyon et le Grand Lyon - EI N° 09017 - 09018 - 09052 - 09066 - 09070 - 09160
- N° inventaire 09017 T 002, 09018 T
001, 09052 T 001, 09066 T 001, 09070 T
002, 09160 T 002.
2008/8876 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Restructuration du Site de l'Antiquaille - Echange foncier entre la
Ville de Lyon et la SACVL - Signature d'une convention d'occupation temporaire
- 28, montée du Chemin Neuf - rue de l'Antiquaille - EI N° 05244 - 05133 et 05110 - N° inventaire 05244 T 002,
2008/8877 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC de la Duchère - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume
immobilier destiné à relocaliser la bibliothèque de la Duchère - Avenue du
Plateau - EI N° 09327 - N° inventaire
2008/8878 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - 32, rue Professeur Florence - Cession à M. et Mme Charreyron d'un lot
de copropriété à usage d'emplacement de parking souterrain - EI N° 03368 - N°
inventaire
2008/8879 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - 8, place des Jacobins - Cession d'un appartement et de ses
dépendances par la Ville de Lyon à M. et Mme GILLET - EI N° 02023 - N°
inventaire
2008/8880 (Voir débat) (Voir délibération)
Observatoire de Saint-Genis-Laval - Cession par la Ville de Lyon du terrain et
des bâtiments à l'Etat - EI N° 99019 - N° inventaire
2008/8883 (Voir débat) (Voir délibération)
Mises à disposition avec gratuités totales et partielles de diverses salles
municipales aux associations : Association Gymnique Eclair Lyon Fémina -
Association Cala - Association "Les rendez-vous internationaux de la
Timbale - Association pour la Tolérance - Association Mediatone - Association
Fréquence Ecoles Education aux médias - Association de danse de caractère
Sirarpi - Montant total de l'exonération : 12 477,71 € HT
2008/8884 (Voir débat) (Voir délibération)
Prise à bail de trois locaux au sein du parc de stationnement Lyon Parc Auto de
la Fosse aux Ours au profit de la Ville de Lyon, afin d'aménager d'une part des
locaux techniques pour l'entretien des Berges du Rhône, et d'autre part un
local destiné à accueillir la barque de la Couzonnaire - Place Antonin Jutard -
Lyon 3e - EI N° 03400
2008/8885 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Rachat par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété situé 33, rue de
Crimée et préempté par
2008/8887 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Rachat par la Ville de Lyon d'un tènement situé 20, rue des Deux
Amants et préempté par
2008/8888 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition par le Grand Lyon à titre gratuit d'un terrain d'une surface
de 3 300 m² au profit de la Ville de
Lyon afin d'aménager un Skate Park - Rue Mouton Duvernet - Lyon 3e - EI 03 390
2008/8890 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Passation d'une convention d'occupation temporaire d'un tènement
situé 18, rue Chevailler au profit de
2008/8891 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Auditorium Maurice Ravel - Acquisition par la Ville de Lyon de locaux
appartenant au Grand Lyon, situés sous
2008/8938 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention relative à l'utilisation de locaux du centre d'échanges de Perrache
entre l'ENBAL, la MJC et TDMI
Commission Jeunesse et Sports
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2008/8737 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 € à l'Association "Lyon Hockey
Club" pour l'organisation de la 19e édition du Tournoi International
Benjamin de Lyon, du 21 au 24 mars 2008 - Signature d'une convention
d'application n° 3 à la convention de partenariat conclue avec cette
Association
2008/8777 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association Sportive Automobile du
Rhône pour l'organisation du 60e Rallye de Lyon Charbonnières Rhône les 18 et
19 avril 2008
2008/8778 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 € au Comité Bouliste Départemental du
Rhône pour l'organisation du Trophée des clos boulistes de la Ville de Lyon
2008/8779 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 € à l'Association Etoile Cycliste Lyon
Monplaisir pour l'organisation du Grand Prix Cycliste de Monplaisir le 25 mai
2008
2008/8780 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation de rencontres internationales de boxe au Petit Palais des Sports
de Gerland, le vendredi 18 janvier 2008 - Convention avec l'Association
"Lyon Boxe"
2008/8781 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 4 000 € à
2008/8782 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 25 000 € à l'Association
"Aviron Union Nautique de Lyon" - Signature d'une convention
d'application avec cette Association
2008/8786 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'un bâtiment et de jeux de boules situés 44, rue Denis Père et
Fils à Lyon 8e : "Clos Yves Mazuir"
2008/8788 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de
Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'une
rencontre de "Champion's League Féminine"
2008/8789 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Eveil de Lyon"
pour la mise à disposition de locaux en sous-sol d'un bâtiment situé 34, rue
Waldeck Rousseau à Lyon 6e
2008/8790 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 €
à l'A.S. Beaumarchais Lyon Basket pour l'organisation d'un tournoi
international de basket-ball féminin, les samedi 22 et dimanche 23 mars 2008 -
Signature d'une convention d'application n° 2 à la convention de partenariat
conclue avec cette Association
2008/8794 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de
Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'un
match amical entre l'équipe olympique chinoise de football et une équipe mixte
de l'Olympique Lyonnais
2008/8834 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 32 500 € à l'Association Amicale Cycliste Lyon
Vaise pour l'organisation des grands prix cyclistes Lyon Vaise le 13 avril
2008, de Lyon Ménival le 24 mai 2008, de Lyon Gerland le 1er juin 2008 et de
2008/8835 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport
2008/8847 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs
ou de haut niveau au titre de la saison 2007-2008 - Signature de conventions et
de conventions d'application à des conventions conclues avec des associations
bénéficiaires de subventions
2008/8856 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 5 500 € à
2008/8894 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 35 000 € à
l'Association "Lyon Duchère AS" - Signature d'une convention
d'application avec cette Association
2008/8895 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Assocation sportive"Le Golf
Club de Lyon" pour l'organisation du 2e Trophée Junior
2008/8915 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et
l'Association Lyon natation
2008/8929 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 3 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et
Rapporteur : M. PELAEZ Louis
2008/8822 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif
ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et
financières particulières
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/8743 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Mise en place d'une convention de restauration et de droit de passage
cour/traboule - Immeuble 40, rue Saint Jean
2008/8744 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Mise en place d'une convention de restauration et de droit de
passage cour / traboule - 9, petite rue
des Feuillants - rue de Thou.
2008/8774 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation de la Ville à la restauration d'une traboule au 7 rue Puits
Gaillot/4 rue Désirée et mise en place d'une convention cour/traboule
2008/8813 (Voir débat) (Voir délibération)
Perception d'une subvention d'un montant maximal de 52 000 € en fonctionnement
et 25 600 € maximum en investissement de
la part du Conseil Régional pour le projet du Jardin Botanique : " lieu
exceptionnel de diffusion et de médiation du monde végétal " et signature de
deux conventions établies avec le Conseil Régional relatives au projet cité
ci-dessus
2008/8831 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Prolongement d'une année du dispositif d'aide à la valorisation du
patrimoine architectural dans le Vieux Lyon.
2008/8832 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Esthétique et Cités"
d'un montant de 36 000 € - Opération n° 01SEMUR - Conception d'une fresque
picturale et végétale rue de l'Annonciade à Lyon 1er
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2008/8775 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements
sociaux -: Lyon 2e : Confluence Ilot C Résidence rue Casimir Périer -
Confluence Ilot C Maison Relais rue Casimir Périer - 68 rue de la Charité / Lyon 3e : 54 bis,
rue Feuillat / Lyon 7e : 20 bis, rue Lieutenant Colonel Girard / Lyon 8e :
59-65, rue Marius Berliet
2008/8783 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er, 3e, 4e et 7e arrondissements - Plan de lutte contre l'Habitat Indigne
- Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de Préfinancement des aides
publiques
Commission Déplacements - Voirie - Sécurité
Rapporteur : M.
2008/8749 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par
2008/8767 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2008 au titre du conseil local de sécurité et de
prévention des délinquances - Attribution de subventions à différentes
associations
2008/8787 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Réagir - L'enfant et la
rue" 37, quai Docteur Gailleton - 69002 Lyon
2008/8848 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination "rue du Cèdre" à Lyon 9e.
2008/8934 (Voir débat) (Voir délibération)
Contribution au diagnostic et au traitement des bâtiments infestés par des insectes
xylophages de type termites
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. JACOT Henri
2008/8750 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération jobs d'été - Année 2008
2008/8773 (Voir débat) (Voir délibération)
Théâtre des Célestins - Modification de deux emplois
2008/8899 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2008/8909 (Voir débat) (Voir délibération)
"LOCALYON" Aide à l'accès locatif à destination des agents de la
Ville de Lyon - Mesures expérimentales
2008/8910 (Voir débat) (Voir délibération)
Logements de fonction
2008/8912 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition d'un agent de l'Université Lyon 2 auprès de la Ville de Lyon
2008/8916 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet de modification de l'accord collectif relatif aux activités audiovisuelles
des musiciens et artistes du chœur de l'Opéra National de Lyon
2008/8917 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention avec l'Association Nationale de Recherche Technique (Convention
CIFRE)
2008/8918 (Voir débat) (Voir délibération)
Rémunération des agents fonctionnaires
ou non fonctionnaires assurant à titre d'occupation accessoire une tâche
d'enseignement ou de formation à destination des personnels de la Ville de Lyon
2008/8919 (Voir débat) (Voir délibération)
Modalités d'indemnisation des frais de déplacement de l'Orchestre National de
Lyon pour sa tournée en Allemagne
2008/8920 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de l'annexe 1 de l'accord général d'application portant
aménagement et réduction du temps de travail, relative à l'ouverture des droits
à récupération R.T.T.
Commission Economie - Développement International -
NTIC (Nouvelles Technologies d'Information et de Communication) - Université
Rapporteur : Mme CARRET Evelyne
2008/8752 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 14 000 € pour l'action
"Mission Insertion et Non Discrimination" à l'Association CGPME du
Rhône. Approbation d'une convention
2008/8823 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2008 au titre du plan local pour l'insertion et
l'emploi et du volet emploi-insertion du contrat urbain de cohésion sociale de
Lyon
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2008/8754 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10.000 euros au Goethe Institut
2008/8818 (Voir débat) (Voir délibération)
Biennale des Lions, Lyon Québec - Demande de gratuité de l'occupation du
domaine public pour l'exposition des sculptures et demandes d'autorisations
d'occupation du domaine public
2008/8829 (Voir débat) (Voir délibération)
Tous jeunes acteurs du monde : subvention à 2 associations
2008/8837 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 600 euros à l'Association EchoMundi pour
l'étude d'une plateforme numérique d'informations à caractère international
2008/8859 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à Lyon Olympique Echecs et signature d'une
convention d'application
2008/8860 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'alliance Française et Lyon Québec
2008/8867 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'Association de la maison de la Francophonie
2008/8936 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à la Ville d'Erévan pour le jardin de Lyon et signature d'une
convention d'objectifs entre la Ville de Lyon, le Grand Lyon et Erévan
2008/8937 (Voir débat) (Voir délibération)
Partenariat instaurant un parcours de mémoire collective autour du fonds
documentaire chinois de Lyon - Signature d'une convention entre la Ville de
Lyon et le CROUS de Lyon et Saint Etienne, et d'une convention tripartite entre
la Ville de Lyon, le CROUS et l'Office de Tourisme
Rapporteur : M. MUET Pierre-Alain
2008/8815 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention annuelle avec l'Association "Le Village des
Créateurs du Passage Thiaffait"
2008/8816 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en œuvre de la territorialisation de l'action économique et commerciale
pour les 3e et 7e arrondissements - Attribution d'une subvention de 30.000
euros au CBE Lyon-sud pour l'année 2008 - Approbation d'une convention
Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine
2008/8817 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association Trace pour
l'organisation de
2008/8826 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 24 100 € à l'Association Econhome pour
l'épicerie sociale du 9e arrondissement
Rapporteur : M.
2008/8836 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations étudiantes et à des organismes de
l'enseignement supérieur pour l'organisation de manifestations culturelles,
sportives et citoyennes en milieu universitaire :
PRES Université de Lyon, Association des Membres de l'Ordre des Palmes
Académiques AMOPA, Chœur Mixte Universitaire de Lyon, Association des étudiants
de Lyon 3 (ADELY), Association du Gala de Médecine de Lyon, les 19e Rencontres
théâtrales de Lyon, Association Pour
2008/8838 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions d'un montant global de 7 500 € à des organismes de
l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'organisation de colloques
internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu
universitaire : Université jean Moulin Lyon 3, Ecole Normale Supérieure ENS/
LSH, l'Université Lumière Lyon 2, Centre d'Analyses et de Recherches sur le
Monde Anglophone de l'Université Lyon 2 et de l'Université Lyon 3, Centre de
Recherche en Anthropologie (CREA), LARHRA, l'Université Lyon 2/ MOM, l'URFOL
2008/8861 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association Catholique
Fondatrice La Mâche, organisme de gestion du Centre de Formation Ecole La Mâche
pour l'acquisition du terrain situé 68, rue Bataille à Lyon 8e et approbation
de la convention déterminant les modalités d'octroi de cette subvention
2008/8892 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des "Amis de
Sources chrétiennes " pour le déménagement de l'Institut des Sources
Chrétiennes du 29, rue du Plat au 22, rue Sala et la nouvelle cotation de sa
bibliothèque de 22 000 volumes.
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2008/8824 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2008 au titre du projet éducatif local (volet
extra-scolaire)
2008/8840 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'avenant relatif à la convention d'occupation temporaire de
locaux scolaires de la Ville de Lyon avec le Centre de Rééducation de l'Ouïe et
de la Parole (CROP).
2008/8841 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'avenant relatif à la convention d'occupation temporaire de
locaux scolaires de la Ville de Lyon avec la SEES (Section d'Education et
d'Enseignement Spécialisé) Champagnat
2008/8842 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la
production de 2 films documentaires de 26 min dans la collection "L'univers des auteurs-illustrateurs "
2008/8843 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la
production de 3 films documentaires de 26 minutes dans la collection "Les métiers "
2008/8844 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec
2008/8845 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de co-production et d'une convention de cession de
droits de télédiffusion avec l'AFPA
2008/8846 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la
production d'un film documentaire de 26 minutes dans la collection "Vie et formation professionnelle"
2008/8849 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'avenant relatif aux conventions d'occupation temporaire de
locaux scolaires du CNR (Conservatoire National de Région de Musique et de
Danse) suite à son changement de dénomination
2008/8850 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention d'occupation
temporaire de locaux scolaires avec le Conservatoire à Rayonnement
Régional (anciennement CNR - Conservatoire National de Région de Musique et de
Danse) dans le groupe scolaire Jean Giono
2008/8851 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec C Productions Chromatiques pour
la production d'une série de films documentaires de 10 x 26 minutes intitulée
"Mes p'tits docs illustrés"
2008/8853 (Voir débat) (Voir délibération)
Transformation d'une école maternelle publique en école primaire et transfert
de classes
2008/8858 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature de 2 conventions de coproduction avec
2008/8886 (Voir débat) (Voir délibération)
Détermination des périmètres scolaires 2008-2009
2008/8914 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à
2008/8928 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention d'occupation temporaire du groupe scolaire Paul
Painlevé de la Ville de Lyon avec le Conservatoire à Rayonnement Régional
(anciennement CNR)
2008/8930 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à la Maison de l'Enfance du 4e
arrondissement pour l'aménagement d'un local situé rue Dumenge à destination du
Relais d'Assistantes Maternelles "Le Jardin des Gones"
2008/8941 (Voir débat)
(Voir délibération) Centre
social des Etats-Unis - 73, rue Jean Sarrazin - Lyon 8e - Attribution d'une
subvention de fonctionnement pour l'Espace Parents-Enfants - 19, rue Wakatsuki
- Signature d'une convention d'application