SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 17/12/2007

Commission Finances

Rapporteur : M. DESCHAMPS Yvon

2007/8599 (Voir débat) (Voir délibération) Vote du Budget Primitif pour 2008

2007/8529 (Voir débat) (Voir délibération) Recensement rénové de la population 2008 - Rémunération des agents recenseurs

2007/8531 (Voir débat) (Voir délibération) Communication des rapports d'éxécution des délégations de service public : concessions de distribution de Gaz, d'Electricité

2007/8564 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - présentation du Budget Supplémentaire 2007

2007/8574 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des lumières - Financements et partenariats privés, conventions de mécénat et de parrainage

2007/8583 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes - Approbation d'un avenant type aux anciennes conventions - Approbation d'une convention d'application financière type aux nouvelles conventions cadres

Commission Economie - Développement International - NTIC (Nouvelles Technologies d'Information et de Communication) - Université

Rapporteur : Mme CARRET Evelyne

2007/8523 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du protocole d'accord du plan local pour l'insertion et l'emploi 2007-2011 de Lyon

Rapporteur : M. MUET Pierre-Alain

2007/8559 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 10 000 € à l'Association Vieux-lyon.org pour la mise en place du projet de modélisation numérique du Vieux Lyon, dans le cadre du Programme Lyonnais pour la Société de l'Information - PLSI

2007/8582 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations pour un montant total de 82 381 € pour la mise en place de dispositifs d'espaces publics multimédia "internet pour tous" dans le cadre du Programme Lyonnais pour la Société de l'Information - PLSI

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. PELAEZ Louis

2007/8524 - REPORTE

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2007/8545 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 3 000 000 € au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon pour la mise en sécurité des ascenseurs et travaux de mise en conformité

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2007/8547 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'une commission communale d'accessibilité des personnes handicapées

Commission Culturelle

Rapporteur : M. BEGHAIN Patrice

2007/8525 (Voir débat) (Voir délibération) Règlement intérieur à l'usage des étudiants de l'Ecole Nationale des Beaux-Arts, des élèves de la classe Préparatoire et des inscrits aux cours de Pratiques Plastiques Amateurs

2007/8565 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention d'investissement à la Région Rhône-Alpes dans le cadre du Fonds Régional d'Aide à la Restauration (FRAR) par le Musée d'art contemporain pour l'oeuvre de Steven Parrino "Turning Blue"

2007/8566 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention triennale d'objectifs entre la Ville de Lyon et la SARL Théâtre Tête d'Or

2007/8567 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention tripartite entre la Ville de Lyon -Archives Municipales-, l'Association illustrateurs et photographes et la Société Mémo Arts dans le cadre de l'exposition "Imaginons...une mémoire sans papier "

2007/8568 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon- Archives municipales et l'Institut national de l'audiovisuel (INA)

2007/8575 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention de partenariat communication entre la Ville de Lyon et l'Institut Bioforce Développement

2007/8576 (Voir débat) (Voir délibération) Modalités d'attribution du Prix Charles Dufraine à l'ENBA

2007/8581 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits d'exploitation de textes dans le cadre de l'exposition " Jacques Chesnais "

2007/8586 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et le TNG - Théâtre Nouvelle Génération

2007/8587 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon - Musée d'Art Contemporain et le musée Yeba Center de San Francisco aux USA pour la présentation de l'exposition " Anna Halprin, à l'origine de la performance " au Yeba Center en 2008

2007/8588 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de la mobilité étudiante et enseignante à l'Ecole Nationale des Beaux-Arts, dans le cadre du programme d'échanges européen Erasmus

2007/8594 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon et the Estate of Keith Haring/Keith Haring Foundation,inc. pour la réalisation de l'exposition Keith Haring au musée d'art contemporain du 21 février au 30 juin 2008

Commission Administration Générale - Marchés et Travaux

Rapporteur : M. TETE Etienne

2007/8526 (Voir débat) (Voir délibération) Fontaine des Jacobins Lyon 2e - Lancement d'une étude de faisabilité pour la restauration de la fontaine des Jacobins - Autorisation de programme pour un montant de 40 000 € TTC - Opération 52030003 du plan d'équipement pluriannuel

2007/8528 (Voir débat) (Voir délibération) Relocalisation des ateliers et magasins de la DGTB (Direction Gestion Technique des bâtiments) à Corbas - Opération n° 99062002 - Lancement des études de maîtrise d'oeuvre et prestations associées - Montant : 420 000 € TTC - Affectation de l'autorisation de programme n° 2005-2 (programme 8)

2007/8530 (Voir débat) (Voir délibération) Remplacement des gradins et des sièges du Transbordeur - 1-3, boulevard Stalingrad - 69100 Villeurbanne - Opération n° 99 039 530 - Montant de l'opération : 200 000 € TTC (valeur octobre 2007) - Autorisation de programme

2007/8532 (Voir débat) (Voir délibération) Réhabilitation et restructuration des locaux du groupe scolaire Audrey Hepburn - 4, rue Tissot - 69009 Lyon - Opération n° 09 010 546 - Adaptation du crédit de l'opération

2007/8535 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à des travaux de désenfumage à réaliser sur le Patrimoine de la Ville de Lyon sur les 7e et 8e arrondissements pour l'année 2008 et éventuellement 2009, 2010 et 2011

2007/8537 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour la vérification et la maintenance préventive et corrective des postes transformateurs de la Ville de Lyon y compris TGBT associés

2007/8546 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation de l'orgue de l'auditorium Maurice Ravel - 82, rue de Bonnel - 69003 Lyon - Opération n° 03 048 627 - Montant de l'opération : 145 000 € TTC (valeur octobre 2007) - Autorisation de programme

2007/8551 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer le contrat portant sur la fourniture de la carte professionnelle pour les agents de la Police municipale

2007/8552 (Voir débat) (Voir délibération) Réalisation du pôle emploi ressources " Guillotière " - 11-13, rue Bêchevelin - 69007 Lyon - Opération n° 07 278 002 - Montant des études : 25 000 € TTC - Montant prévisionnel de l'opération : 476 000 € TTC - Autorisation de programme d'études

2007/8554 (Voir débat) (Voir délibération) Révision de la nomenclature Fournitures et Prestations de Services Ville de Lyon

2007/8555 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation des murs d'enceinte des cimetières Croix Rousse (Ancien et Nouveau), Loyasse (Ancien et Nouveau) et Guillotière Nouveau - Autorisation de programme N° 2007-15 de 200 000 € TTC - Opérations 04044023 - 04033533 - 05070529 - 05071509 - 08021607.

2007/8578 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement de la procédure d'appel d'offres pour la fourniture de repas dans les écoles primaires publiques de la Ville de Lyon pour la période 2008/2012

2007/8579 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à jour du guide de la commande publique pour les marchés passés par les arrondissements

2007/8580 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de transaction entre la Ville de Lyon et la SASP Olympique Lyonnais

2007/8584 (Voir débat) (Voir délibération) Opération de mise en lumière des décors et volumes intérieurs de la chapelle de la Trinité à Lyon 2e - Lancement de l'opération

2007/8589 (Voir débat) (Voir délibération) Résiliation sans faute du marché n° 25.2025 d'acquisition, de maintenance de serveurs pour système d'exploitation Microsoft Windows ou Linux, de logiciels connexes et des prestations associées avec la société Econocom Products and Solution

2007/8592 (Voir débat) (Voir délibération) Résiliation partielle et sans faute du marché n° 25.2024 d'acquisition, de maintenance de serveurs UNIX "propriétaire", du SGBD Oracle, de logiciels associés et des prestations connexes avec la société la société APX-SYNSTAR

2007/8601 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des marchés de prestations d'insertion liées aux espaces verts : lots 3, 4, 6, 7 et 8 passés au titre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

2007/8602 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à l'achat de livres non scolaires et phonogrammes non musicaux nécessaires à l'ensemble des services de la Ville de Lyon et notamment la Bibliothèque Municipale (lots 11 et 12) - Autorisation de signer les marchés.

2007/8603 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer les accords-cadres de prestations de service informatique d'assistance à maîtrise d'ouvrage, d'intégration, d'analyse et réalisation d'applications.

2007/8604 (Voir débat) (Voir délibération) Construction d'un gymnase - avenue Paul Santy - 69008 Lyon - Opération n° 08 286 002 - Montant de l'opération : 3 900 000 € TTC - Modification de marchés - lots 2, 6, 16 et 17

2007/8605 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer le marché relatif à la fourniture de matériels de sports collectifs et de raquettes et prestations d'accompagnement

2007/8606 (Voir débat) (Voir délibération) Extension de l'école primaire et de l'école maternelle du groupe scolaire 2, rue des Entrepôts - 69004 Lyon - Opération n° 04 009 514 - Montant de l'opération : 5 173 000 € TTC - Modification de marché du lot 18

2007/8607 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 2 au marché n° 242 110 concernant la restauration de la grande boiserie d'alcôve du 5, place de l'ancienne douane à Lyon- musée Gadagne

2007/8608 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité et rénovation de la Salle Edouard Herriot - Palais de la Mutualité - 1 place Antonin Jutard - 69003 Lyon - Opération n° 03 018 532 - Montant de l'opération : 997 500 € TTC - Autorisation de signer les marchés

2007/8609 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation des installations thermiques du gymnase Eisenhower - avenue Eisenhower - 69005 Lyon - Opération n° 05174018 - Autorisation de signer le marché

2007/8610 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation des installations thermiques de la bibliothèque de la Part-Dieu - 30, boulevard Vivier-Merle - 69003 Lyon - Opération n° 03047621 - Autorisation de signer le marché

2007/8611 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif au transport par cars, prise en charge de l'hébergement et des entrées dans des lieux culturels de l'Ecole Nationale des Beaux Arts sur le temps scolaire et pour des déplacements France

Rapporteur : M. JACOT Henri

2007/8527 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume dépendant de l'immeuble sis 38, rue Camille Roy en vue de la relocalisation de la Maison des Jeunes et de la Culture Jean Macé et vote de l'Autorisation de Programme - Opération n° 07098001 - N° EI 07098 - N° SEI 07098 02 - N° inventaire 07098 V 000

2007/8533 (Voir débat) (Voir délibération) Passation d'un avenant à la convention de mise à disposition de logements au profit de la Ville de Lyon par la Région Rhône-Alpes et le Lycée Edouard Herriot - Domaine de Cibeins - 01600 MISERIEUX - N° EI 99007

2007/8534 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Passation d'un avenant de prolongation à la convention en date du 15 avril 1993 entre Voies Navigables de France et la Ville de Lyon pour la mise à disposition du Centre Nautique du Rhône - quai Claude Bernard - N° EI 07029

2007/8549 (Voir débat) (Voir délibération) Mises à disposition avec gratuités totales et partielles de diverses salles municipales aux associations : Association des Festivals - Réseau Education sans frontières du Rhône - Association Piano à Lyon - Le piano ambulant - Association Leliopolis - Compagnie pour le développement des arts et du spectacle - Association Inform et Vous - Montant total des exonérations : 9 350,51 €

2007/8550 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de trois conventions de mise à disposition temporaire de l'Orangerie du Parc de la Tête d' Or, à l'Association "Groupement artistique de la Poste et de France Télécom", à l'Association "Les gens de l'image" et à l'Association "Le Lions Club International"

2007/8553 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition renouvelée de locaux communaux sis 19 bis, rue Dumont d'Urville à Lyon 4e, au bénéfice de l'Association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur du Rhône" (siège : 58, cours Albert Thomas - 69008 Lyon) : autorisation de signature d'une convention.

2007/8595 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant de substitution concernant le marché 232092 à la fourniture d'abonnement aux ouvrages à refonte annuelle ou à feuillets mobiles, aux supports cd-rom des éditions Lamy et à la base de données 2LR LamylineReflex de la société LAMY SA au profit de la société WOLTERS KLUWER FRANCE

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2007/8536 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements sociaux - Lyon 4e : 24, rue de Cuire / Lyon 6e : 43, rue Pierre Corneille / Lyon 8e : Zac de l'Europe avenue Berthelot

2007/8544 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Grand Projet de Ville de la Duchère : avenant n° 1 aux conventions de participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de démolition de l'immeuble 260 de la SACVL, de l'immeuble 210 de l'OPAC du Rhône et de démolition partielle des immeubles 410, 420 et 430 de l'OPAC du Grand Lyon

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2007/8538 (Voir débat) (Voir délibération) Réévaluation du montant de l'autorisation de Programme n° 2003/325 de l'opération n° 60023622 : gestion et maintenance des parcs, jardins, fontaines, sanitaires

2007/8539 (Voir débat) (Voir délibération) Réévaluation du montant de l'autorisation de programme n° 2003/324 de l'opération n° 60023618 : plan de végétalisation, création d'espaces fleuris

2007/8542 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Mission d'animation du PIG et OPAH des copropriétés de la Duchère - Convention de participation financière de la Ville de Lyon (novembre 2007 - novembre 2012)

2007/8591 (Voir débat) (Voir délibération) Dispositions relatives à la gestion des cimetières

Commission Déplacements - Voirie - Sécurité

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2007/8540 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination de la "place des Archives" et modification de la rue Dugas-Montbel à Lyon 2e.

2007/8541 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination "rue Transversale" à Lyon 9e.

2007/8543 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation présentée par le Secrétariat Général pour l'Administration de la Police (SGAP) en vue de régulariser la situation administrative de l'atelier de réparation et d'entretien de véhicules du bureau des transports situé 6, place Salvador Allende à Saint-Fons.

2007/8556 (Voir débat) (Voir délibération) Dénominations de voies nouvelles dans la ZAC Porte Ampère à Lyon 7e : rue Pierre-Gilles DE GENNES, rue Professeur Jean BERNARD, rue Jean GROLIER, prolongement rue Saint Jean de Dieu .

2007/8557 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en place, mise à jour, maintenance, entretien d'une signalisation hôtelière sur voirie à Lyon - Convention entre la Ville de Lyon et la Chambre de l'Industrie Hôtelière de Lyon.

2007/8558 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination "place Georges Mattelon" à Lyon 4e

2007/8577 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination du "Quai Antoine RIBOUD" à la Confluence - Lyon 2e

Commission Jeunesse et Sports

Rapporteur : M. PELAEZ Louis

2007/8548 (Voir débat) (Voir délibération) Révision du règlement du dispositif PRODIJ et bilan à un an

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2007/8560 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation d'un loto au Grand Palais des Sports de Gerland le dimanche 10 février 2008 au profit d'associations caritatives - Convention avec l'Olympique Lyonnais - Animation

2007/8561 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation d'un loto au Grand Palais des Sports de Gerland le dimanche 3 février 2008 au profit de l'enfance défavorisée - Convention avec le Lions Club

2007/8562 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'une rencontre de "Champion's League Féminine"

2007/8563 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux aux lycées - Modifications apportées aux dispositions de ce projet (à la demande de la Région Rhône-Alpes)

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2007/8569 - REPORTE

2007/8570 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec C Productions Chromatiques pour la production d'une série de films d'animation de 14 x 4 min intitulée "Poèmes à voir"

2007/8571 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec Sans Soucis productions pour la production d'une série de films d'animation de 26 x 5 min intitulée "Les SanSoucis"

2007/8572 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant 2007 à la convention Ville - Caisse des écoles sur le programme de réussite éducative

2007/8573 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subvention à la Mutuelle Générale de l'Education Nationale et signature d'une convention de partenariat autour des émissions Cap Infos de Cap Canal

2007/8598 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer le Contrat Enfance et Jeunesse (2007-2010) avec la Caisse d'Allocations Familiales et deux Contrats Enfance Entreprise

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. JACOT Henri

2007/8585 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'emplois occasionnels et saisonniers pour l'année 2008

2007/8590 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de logement de fonction pour nécessité absolue de service - Révision de la délibération du 17 février 2003

2007/8593 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition de personnel du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône auprès de la Ville de Lyon

2007/8596 (Voir débat) (Voir délibération) Adoption d'une nouvelle rémunération pour les danseurs de l'Opéra national de Lyon et paiement des droits audiovisuels

2007/8597 (Voir débat) (Voir délibération) Compte épargne temps : mise en place d'une indemnité compensant les jours de repos travaillés

2007/8600 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs